Séance du 04/04/2024
Fonctionnement Patrimoine - Institution
04/04/2024 Projet de budget primitif 2024 du budget principal et des budgets annexes
Moyens Financiers
Séance du 23/03/2023
23/03/2023 Projet de budget primitif 2023 du budget principal et des budget annexes.
Moyens Financiers
Séance du 24/03/2022
24/03/2022 Projet de Budget primitif 2022 du budget principal et des budgets annexes.
Moyens Financiers
Séance du 21/10/2021
21/10/2021 Projet de budget primitif 2021 du budget annexe photovoltaïque.
Moyens Financiers
Séance du 04/02/2021
04/02/2021 Projet de budget primitif 2021 du Budget principal et des budgets annexes.
Moyens Financiers
Séance du 02/07/2020
02/07/2020 Projet de budget primitif 2020 du budget principal et des budgets annexes - Fiscalité 2020 taux de la taxe foncière
Moyens Financiers
02/07/2020 Fiscalité 2020 - Taux de la taxe foncière - Projet de budget primitif 2020 du budget principal et des budgets annexes
Moyens Financiers
Séance du 11/04/2019
11/04/2019 Projet de budget primitif 2019 du budget principal et des budgets annexes -Fiscalité 2019 : taux de la taxe foncière
Moyens Financiers
Séance du 03/04/2018
03/04/2018 Projet de budget primitif 2018 du budget principal et des budgets annexes - Fiscalité 2018 : taux de la taxe foncière
Moyens Financiers
Séance du 14/02/2017
14/02/2017 Projet de budget primitif 2017 du budget principal et des budgets annexes - Fiscalité 2017 : taux de la taxe foncière
Moyens Financiers
Séance du 12/04/2016
Moyens financiers
12/04/2016 Projet de budget primitif 2016 du budget principal et des budgets annexes - Fiscalité 2016 : taux de la taxe foncière
Séance du 28/04/2015
28/04/2015 Projet de budget primitif 2015 du budget principal et des budgets annexes - Fiscalité 2015 : Taux de la taxe foncière - Taux de la taxe de publicité foncière et des droits d'enregistrement
Séance du 15/04/2014
15/04/2014 Projet de budget primitif 2014 du budget principal et des budgets annexes -
Fiscalité 2014 : taux de la taxe foncière
Séance du 11/12/2012
11/12/2012 Projet de budget primitif 2013 du budget principal et des budgets annexes -
Taux 2013 de la taxe sur le foncier bâti
Séance du 13/12/2011
13/12/2011 Projet de Budget Primitif 2012 du budget principal et des budgets annexes -
Taux 2012 de la taxe sur le foncier bâti
Séance du 04/03/2011
04/03/2011 Avis sur le rapport de la Chambre régionale des comptes - Adoption du projet de budget primitif 2011 corrigé suivant les préconisations de la Chambre régionale des comptes
Séance du 14/12/2010
14/12/2010 Projet de Budget Primitif 2011 du budget principal et des budgets annexes
Séance du 06/12/2007
06/12/2007 Projet de budget primitif 2008 pour le budget principal et le budget annexe de la piste d'essais automobiles de Lurcy-Lévis
Séance du 13/12/2005
13/12/2005 Projet de budget primitif 2006
Séance du 14/12/2004
14/12/2004 Projet de budget primitif 2005
Séance du 09/12/2003
09/12/2003 Projet de budget primitif 2004
Séance du 09/12/1983
09/12/1983 Projet de budget primitif pour l'exercice 1984
Séance du 08/12/1982
08/12/1982 Projet de budget primitif 1983