Commissions Permanentes votées 2024

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal des délibérations de la réunion de la Commission permanente du Conseil départemental du 15 février 2024 Fonctionnement de l'Assemblée

Solidarité

Coopération internationale : soutien aux initiatives locales Coopération internationale

Demande de subventions FSE + pour le financement de postes et de marchés au sein de la Direction Insertion Emploi et Lutte contre la Pauvreté (DIELCP) visant à assurer le suivi d’actions, un suivi social et professionnel du public PDILE Insertion

FSE + - Avenant n°1 à la convention de subvention globale n°2023008 pour la programmation 2022-2027 Insertion

Rapport d’exécution de l’avenant n°2 à la Convention d'Appui à la Lutte contre la Pauvreté et d'Accès à l'Emploi 2022, couvrant la période du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2023 Insertion

Attribution des financements décidés par la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus de l'Allier (CFPPA03) Personnes Agées

Habitat Inclusif – Actualisation de la première programmation 2022-2029 et mise en place d’une programmation complémentaire AVP 2024-2031 Personnes Agées

Avenant n°1 de prolongation de la convention de financement et de partenariat du 29 mars 2021 entre la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) de l’Allier et le Département de l’Allier pour assurer la prise en charge, par l’Assurance Maladie, des prestations réalisées par les services départementaux de Protection Maternelle et infantile (PMI) PMI

WANTED Médecins - Bourse d'études et de projet professionnel Autres Actions Sociales

Cadre de Vie

Musées et Sites départementaux : Convention de partenariat entre le Département de l'Allier, pour le musée Anne-de-Beaujeu et le Centre Intercommunal d'Action Sociale de Moulins Communauté pour l'opération Passeports Jeunes Culture

Musées et Sites départementaux : Convention de partenariat entre le Département pour les Musées et Sites départementaux et l'Association Touristique Sportive et Culturelle des Administrations Financières Culture

Musées et Sites départementaux : Convention de dépôt d'objets de la collection du Musée Anne-de-Beaujeu entre le Département de l'Allier et la Commune de Buxières-les-Mines Culture

Patrimoine rural non protégé privé - subventions départementales Culture

Monument historique public (programmation 2023) - accord définitif de subvention départementale Culture

Soutien aux festivals Culture

Soutien à la création artistique sur le territoire départemental Culture

Aide aux sociétés musicales et aux chorales Culture

Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes Culture

Dispositif de soutien aux actions d'animation à l'environnement des enfants des écoles Environnement

Acquisitions foncières Environnement

Convention entre la Ligue pour la Protection des Oiseaux d'Auvergne Rhône-Alpes, la Direction Départementale des Territoires de l'Allier et le Conseil départemental de l'Allier pour l'installation, l'entretien et le suivi d'une plateforme favorable à la nidification du Balbuzard pêcheur sur l'ENS des Coqueteaux Environnement

Programme bois énergie - Dispositif en faveur des particuliers Environnement

Plan départemental des espaces, sites et itinéraires - Allier Pleine Nature 2022-2027 : soutien au titre des dispositifs Environnement

Fonds vert 2024 - Renaturation des sols - Collège Charles Péguy à Moulins Environnement

Aide du département aux projets d'alimentation en eau potable - Travaux et études - Annulation d'un dossier Environnement

Aide du Département aux projets d'alimentation en eau potable et d'assainissement - travaux et études Environnement

Convention habitat entre le Département et la Mutualité sociale Agricole (MSA) : actualisation de l’annexe financière pour 2024 Logement

Parc privé : RCVCB – Sortie de vacance des logements locatifs Logement

Parc privé : programme de lutte contre l'habitat indigne Logement

Parc privé : lutte contre la précarité énergétique Logement

Parc privé : travaux d'autonomie et de maintien à domicile des personnes Logement

Parc privé : annulation de subventions Logement

Parc public : aide à la construction neuve de logements sociaux Logement

Aide aux manifestations sportives Sport

Avenant n°3 à la convention générale d'objectifs 2023-2024-2025 entre le Département de l'Allier et le Comité des Oeuvres Sociales (COS) Vie Associative

Education

Convention d'occupation des locaux au collège de GANNAT avec l'Association Nationale Cultures du Monde et la Ville de GANNAT pour le festival "Les Cultures du Monde" Collège

Conventions d'occupation de logement accordées à titre précaire dans des établissements public locaux d'enseignement Collège

Convention d'occupation des locaux Collège de Jaligny-sur-Besbre - Centre social de Jaligny /Neuilly pendant l'année scolaire 2023/2024 Collège

DGF complémentaire des collèges de l'Allier Collège

Participations pour le fonctionnement des installations sportives couvertes polyvalentes mises à disposition des collégiens - année scolaire 2022/2023 (régularisation) Collège

Aide aux collèges publics de l'Allier pour l'équipement du service de restauration et d'hébergement Collège

Aides aux collèges pour faciliter l'accès à la piscine des 6èmes Collège

Aides pédagogiques aux collèges Collège

Europe Direct Allier : avenant annuel 2024 à la convention pluriannuelle 2021-2025 avec la Structure Information Jeunesse Vichy Communauté (SIJ VC) Collège

Infrastructure Développement

Modernisation des exploitations agricoles - Projets d'investissements compris entre 10 000 € et 30 000 € : annulation de subventions départementales Agriculture et Forêt

Aide aux Coopératives d'Utilisation de Matériels Agricoles : annulation de subvention départementale Agriculture et Forêt

Soutien aux investissements de biosécurité en élevage porcin compris entre 5000 € et 10 000 € : annulation de subventions départementales Agriculture et Forêt

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide pour le développement de l’entreprise ACMC à Verneix Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide au développement de la SAS STAND EXPO DECO via la SAS Foncière ANGEBAULT BILLOT à Biozat Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide au développement de l'entreprise TRANSCOM via la SCI FI.SEL à Cosne-d’Allier Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide pour le développement de l’entreprise ICTYODEV à Deneuille-les-mines Développement économique

Aide à l’immobilier d’entreprise - Annulations de dossiers Développement économique

Petites villes de demain : Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre le Département et la Banque des Territoires pour la période de 2021 à 2026 Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres-villes et centres-bourgs – Etude : Commune de Meaulne-Vitray - Avenant : Commune d’Avermes - Engagements : Communes d’Abrest, Avermes, Bellerive-sur-Allier, Billy, Chézy, Commentry, Garnat-sur-Engièvre, Nizerolles, Montmarault, Paray-le-Frésil, Saint-Germain-des-Fossés, Saint-Pont, Saint-Rémy-en-Rollat, Saligny-sur-Roudon, Villefranche d’Allier Développement Territorial

Contrat de territoire de 2e génération Communauté d’agglomération de Vichy : engagement d'action Développement Territorial

Dispositif de solidarité départementale - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux de voirie - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d’amélioration énergétique des bâtiments recevant du public : demandes de subvention Développement Territorial

Soutien aux travaux sur le bâti - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d’aménagement d’espaces extérieurs publics - demande de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux services en milieu rural : demande de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux sur le parc locatif communal : demande de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux sur les équipements sportifs - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Passation d’une convention entre le Département de l’Allier et ORANGE dans le cadre des travaux de réparation du Pont des sables sur la RD 973 – GARNAT-SUR-ENGIÈVRE Routes Départementales

Passation d’une convention entre le Département de l’Allier et ORANGE dans le cadre des travaux de réparation du Pont du ruisseau du Mont sur la RD 973 – GARNAT-SUR-ENGIÈVRE Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et les Communes de Bègues et de Saint-Bonnet-de-Rochefort - Travaux d'aménagement de la RD 37 aux abords du Pont de Rouzat Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Commune de Paray-sous-Briailles - Travaux d'aménagement sur la RD 442 et la RD 142 Routes Départementales

Passation de conventions entre le Département de l'Allier et les Communes de CHAPPES et de SAINT-POURÇAIN-SUR-BESBRE pour l'extension du patrimoine arboré Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l’Allier et la Commune de COUZON - Plantation d’arbres sur une dépendance départementale, Commune de COUZON Routes Départementales

Passation de conventions entre le Département de l’Allier et la Commune de Chantelle, la Communauté de Communes du Val de Cher et la Commune de Souvigny pour l’Extension du patrimoine arboré Routes Départementales

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Convention de mise à disposition entre la Commune de Montluçon et le Département de l’Allier-Centre social de Fontbouillant Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Baux et conventions – Convention d’occupation du domaine public entre le Département de l’Allier et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territorial de l’Allier (CDG03) au sein de la Maison des Solidarités Départementales (MSD) à Berlioz Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Baux et conventions - Convention d’occupation du domaine public entre le Département de l’Allier et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Allier (CDG03) au sein de la Maison des Solidarités Départementales (MSD) de Dompierre-sur-Besbre- 2023 Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Convention de mise à disposition avec la SAFER Auvergne-Rhône-Alpes pour la ferme de Lapalisse Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Baux de location entre la Commune de Cusset et le Département de l’Allier et entre la Commune de Cusset et son CCAS Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Convention de mise à disposition d’un agent dans le cadre de l’expérimentation d’un pôle départemental de la vie des territoires – Partenariat UCA Moyens Humains

Postes bénéficiant d'un véhicule de fonction ou d'un véhicule de service avec une autorisation de remisage à domicile Moyens Humains

Demande de garantie d'emprunt - AUVERGNE HABITAT - Acquisition en VEFA de 10 logements situés rue de Provence 03300 CUSSET Moyens Financiers

Demande de garantie d'emprunt - AUVERGNE HABITAT - Acquisition en VEFA de 15 logements situés rue de Provence 03300 CUSSET Moyens Financiers

Demande de garantie d'emprunt - OFFICE PUBLIC HABITAT ALLIER - Réhabilitation de 9 logements au Foyer des Jeunes Travailleurs "Le Tremplin", 72 rue de Bourgogne 03000 Moulins Moyens Financiers

Demande de garantie d'emprunt - EVOLEA - Réhabilitation thermique de 31 logements situés Clos le Compte 03340 Bessay-sur-Allier Moyens Financiers

Demande de garantie d'emprunt - EVOLEA - Construction de 6 logements - 3-5 rue Christophe Thivrier 03600 Commentry Moyens Financiers

Compte-rendu des décisions du Président du Conseil départemental Fonctionnement de l'Assemblée

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal de la séance de la réunion de la Commission permanente du Conseil départemental du 22 janvier 2024 Fonctionnement de l'Assemblée

Solidarité

Mise en œuvre du Programme Départemental d'Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré dans le Schéma Unique des Solidarités 2023-2027 portant sur le conventionnement des 5 CCAS pour l’orientation et l’accompagnement des bénéficiaires du RSA Insertion

Signature d’un avenant pour le paiement des prestations au douzième d’avance avec 2 services d’aide et d’accompagnement à domicile autorisés Personnes Agées

WANTED Médecins - Evolution de la bourse d'études et de projet professionnel Autres Actions Sociales

WANTED - Aides aux professionnels de santé Autres Actions Sociales

WANTED Médecins - Bourse d'études et de projet professionnel Autres Actions Sociales

Cadre de Vie

Appel à projet livre, lecture, édition Culture

Aide aux sociétés musicales et aux chorales Culture

Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes Culture

Soutien à la création artistique sur le territoire départemental Culture

Monuments historiques publics (programmation 2023) - accord définitif de subventions départementales Culture

Patrimoine rural non protégé privé - subventions départementales Culture

Musées et sites départementaux : adhésion du Département pour le Musée de l'illustration jeunesse à la charte Môm'Art Culture

Musées et sites départementaux : Convention de partenariat entre le Département et la Communauté de communes Saint-Pourçain Sioule Limagne (CCSPSL) Culture

Musées et sites départementaux : Convention de dépôt d'objet de collection entre la Commune de Creuzier-le-Vieux et le Département pour le musée Anne-de-Beaujeu Culture

Musées et sites départementaux - Convention de partenariat entre le Département pour les Musées et Sites départementaux et la Commune de Neuvy Culture

Musées et sites départementaux : Convention de dépôt d'œuvres d'art entre le Département et la Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne-Rhône-Alpes Culture

Musées et sites départementaux : Convention de partenariat éducatif et culturel entre le Département et le lycée agricole du Bourbonnais Culture

Musées et sites départementaux : Conventions entre le Département de l'Allier pour les Musées et Sites départementaux et les auteurs en résidence d'écriture de scénarios de courts métrages de fiction Culture

Aide du Département aux projets d'alimentation en eau potable et d'assainissement - travaux et études Environnement

Adhésion d'Orléans Métropole à l'Etablissement Public Loire : avis du Département Environnement

Convention entre le Département de l'Allier, la Commune d’Avermes et Moulins Communauté pour la gestion, l’entretien et la valorisation du site de Chavennes dans le cadre du projet « Rivière Allier Nord Moulins » Environnement

ENS Les Coqueteaux - Renouvellement des deux conventions de gestion agricole Environnement

Programme bois-énergie - Dispositif en faveur des particuliers Environnement

Aide au permis de conduire traditionnel et à la conduite accompagnée pour les jeunes Sapeurs-Pompiers volontaires de l'Allier Jeunesse

Parc public : aide à la construction neuve de logements sociaux Logement

Parc public : aide à la production de logements sociaux dans le parc ancien Logement

Parc privé : programme de lutte contre l'habitat indigne Logement

Parc privé : travaux d'autonomie et de maintien à domicile des personnes Logement

Parc privé : annulation de subventions Logement

Parc privé : lutte contre la précarité énergétique Logement

Politique sportive - Partenariat entre le Département et la Jeanne d’Arc Vichy Basket Ball Sport

Aide aux manifestations sportives Sport

Education

DGF complémentaire "Restauration - Anne de Beaujeu" Collège

DGF complémentaire Jules Ferry Montluçon Collège

Aide aux collèges publics de l'Allier pour l'équipement du service de restauration et d'hébergement Collège

Conventions d'occupation de logement accordées à titre précaire dans des établissements public locaux d'enseignement Collège

Convention avec le Département du Cher - Élèves scolarisés au collège de Vallon-en-Sully - année scolaire 2023-2024 Collège

Infrastructure Développement

Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centre-ville - Aide pour le développement de la boulangerie ANTHONY ET SES DELICES à Lapalisse Développement économique

Aide à l'immobilier d'entreprise (AIE) - Aide au développement de l'entreprise N7 AUTO PIECES via la holding BENPAUMA à Avermes Développement économique

Aide à l'immobilier d'entreprise (AIE) - Aide à l'entreprise WAGN'AIR à Toulon-sur-Allier Développement économique

Aide à l'immobilier d'entreprise (AIE) - Aide au développement de l'entreprise EPUR CENTRE à Cusset pour le projet OXALIS - avenant n°1 Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) – Aide au développement de l'entreprise H.T.I. SERVICES à Varennes-sur-Allier via la SCI NB IMMO Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide au développement de l'entreprise TRANSPORTS YZEURIENS à Yzeure en partie via la SCI SC2J Développement économique

Contrat de territoire de 2ème génération – Communauté de communes Entr’Allier Besbre et Loire : avenant 1 et engagement d’action Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres-villes et centres-bourgs - Avenants : communes de Cosne d'Allier et Saint-Gérand-le-Puy - Engagements : communes de Bessay-sur-Allier, Brout-Vernet, Ebreuil, Lapalisse, Neuilly-le-Réal, Saint-Gérand-le-Puy, Saint-Pourçain-sur-Sioule et Villeneuve-sur-Allier Développement Territorial

Dispositif de solidarité départementale demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux sur les équipements sportifs - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux de voirie - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d'aménagement d'espaces extérieurs publics - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d’amélioration énergétique des bâtiments recevant du public : demandes de subvention Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux sur le parc locatif communal : demande de subvention départementale Développement Territorial

Soutien aux travaux sur le bâti - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Passation d’une convention entre le Département de l’Allier et SNCF – Occupation d’un immeuble bâti ou non bâti dépendant du Domaine Public sans exploitation économique non constitutive de droits réels à YZEURE Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Communauté de Communes Saint-Pourçain-Sioule-Limagne - Occupation temporaire de la parcelle N°AK 122 sur la Commune de GANNAT Routes Départementales

Contrat d'aménagement touristique entre le Département de l'Allier et Vichy Communauté : avenant n° 4 Tourisme

Auvergne Destinations - Partenariat avec l'association Marque Auvergne Tourisme

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Acquisition Foncière Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Déclassement et cession - Ancien CTER du Mayet-de-Montagne Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Avenant n°2 : Convention d'occupation du domaine public - Mise à disposition de locaux à la Maison des Solidarités de Vichy Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Information des décisions d'attribution des marchés et avenants pour la période du 1er septembre 2023 au 31 décembre 2023 Moyens de fonctionnement

Règlement intérieur de la Commande Publique - Actualisation des règles internes à la Commande Publique du Département agissant en tant que pouvoir adjudicateur Moyens Financiers

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal de la séance de la Commission permanente du Conseil départemental du 18 décembre 2023 Fonctionnement de l'Assemblée

Solidarité

Mise en œuvre du Programme Départemental d'Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré dans le Schéma Unique des Solidarités 2023-2027 – CAOM 2024 Insertion

Mise en œuvre du Programme Départemental d'Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré dans le Schéma Unique des Solidarités 2023-2027 portant sur les actions d’insertion Insertion

Convention avec les 3 Missions Locales de l’Allier dans le cadre du Programme Départemental d'Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré au Schéma Unique des Solidarités 2023-2027 Insertion

Convention relative à l’orientation et à l’accompagnement des bénéficiaires du revenu de solidarité active Insertion

Renouvellement des conventions avec les épiceries solidaires dans le cadre du Programme Départemental d’Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré dans le Schéma Unique des Solidarités 2023- 2027 (S.U.S) Insertion

Services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD)-dotations avenant 43 et Ségur des CCAS pour 2024 Personnes Agées

Subvention au titre du programme départemental en faveur des établissements accueillant des personnes âgées - EHPAD "Saint-Louis" à Commentry Personnes Agées

Exercice des Mesures d'Accompagnement Personnalisé (MASP) de niveau 2 et 3 pour l'année 2024 Prévention médico-sociale

Cadre de Vie

Convention de partenariat entre le Département de l’Allier et la Ville de Néris-les-Bains pour l’organisation de spectacles lumières sur les façades du théâtre de Néris-les-Bains Culture

Paléopolis saison 2024 - Conventions de partenariat Culture

Paléopolis - Convention entre le Département et la Société Ecoles Créatives Montpellier pour autorisation de diffusion d'un film Culture

Paléopolis saison 2024 : avenant n° 3 à la convention d'occupation temporaire du domaine public pour la gestion du restaurant Le Bivouac Culture

MUSÉES - Convention de partenariat touristique entre le Département et Allier Bourbonnais Attractivité Culture

MUSÉES - Convention de partenariat éducatif et culturel entre le Département et le collège François Villon Culture

MUSÉES - Convention de dépôt d'objet de collection entre la commune de Bagneux et le Département pour le musée Anne-de-Beaujeu Culture

Patrimoine rural non protégé privé - subventions départementales Culture

Monument historique public (programmation 2022) - accord définitif de subvention départementale Culture

Soutien aux sociétés savantes Culture

Culture collège Culture

Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes Culture

Programme bois-énergie - Dispositif en faveur des particuliers Environnement

Aménagement foncier - Réglementation des boisements sur les communes de Lavoine et de Laprugne Environnement

Aménagement foncier - Réglementation des boisements sur les communes de La Chabanne et de Saint-Nicolas-des-Biefs Environnement

Dispositif de soutien aux actions d'animation à l'environnement des enfants des écoles Environnement

Aide aux projets jeunes et associatifs Jeunesse

Europe Direct Allier - Convention spécifique annuelle 2024 à conclure avec la Commission européenne Jeunesse

Aide au permis de conduire traditionnel et à la conduite accompagnée pour les jeunes sapeurs-pompiers volontaires de l'Allier Jeunesse

Conventions d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) de droit commun 2019 à 2024 de Montluçon communauté – Avenant n°1 Logement

Nouveau programme de renouvellement urbain des quartiers de Pierre Leroux et de la Verrerie à Montluçon – Avenant n°1 Logement

Parc privé : programme de lutte contre l'habitat indigne Logement

Parc privé : lutte contre la précarité énergétique Logement

Parc privé : travaux d'autonomie et de maintien à domicile des personnes Logement

Aides aux manifestations sportives Sport

Education

Aide aux collèges publics de l'Allier pour l'équipement du service de restauration et d'hébergement Collège

Convention d'occupation des locaux au collège Les Célestins de Vichy par le Cavilam Collège

Infrastructure Développement

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide au développement de la SAS CIB via la SCI BILLAUD à Gannat Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide au développement de la SAS TREYVE PAYSAGES, via la SCI TREYVE IMMO à Saint-Didier-la-Forêt Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide au développement de NOVAXESS TECHNOLOGY à Saint-Loup Développement économique

Dispositif de reconquête des centres-villes et centres-bourgs – Avenants : communes de Commentry, Montmarault et Néris-les-Bains - Engagements : communes d’Arronnes, Diou, Huriel, le Mayet-de-Montagne, Neuilly-le-Réal et Vendat Développement Territorial

Contrat de territoire 2017-2020 – Communauté de communes du Bocage Bourbonnais Développement Territorial

Dispositif de soutien aux services en milieu rural : demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d’amélioration énergétique des bâtiments recevant du public : demande de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d’aménagement d’espaces extérieurs publics - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de solidarité départementale - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Soutien aux travaux sur le bâti - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Passation de conventions entre le Département de l’Allier et les Communes de CUSSET et TOULON-SUR-ALLIER pour l’Extension du patrimoine arboré Routes Départementales

Transfert de domanialité routière - Communes de La Chabanne et de Saint-Clément - RD177 Routes Départementales

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Convention d’occupation du domaine public entre le Département de l’Allier et la Communauté de Communes Commentry Montmarault Néris Communauté - Mise à disposition de locaux au sein de l’UTT de Commentry Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Bail de location entre le Département de l’Allier et l’agence Auvergne Rhône-Alpes Entreprises - Hôtel de Rochefort Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Bail de location entre le Département de l’Allier et l’Office National des Combattants et Victimes de Guerre (ONaCVG)-Immeuble de la Préfecture Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Convention de mise à disposition d'un agent auprès du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) Moyens Humains