Procès-verbal de la réunion de la Commission permanente du 15 juillet 2024
Fonctionnement de l'Assemblée
Solidarité
Coopération internationale : subvention 2024 au Groupement d'Intérêt Public (GIP) RESACOOP, Réseau Auvergne-Rhône-Alpes d'appui à la coopération
Coopération internationale
Augmentation du nombre de facilitateurs et coordinateurs sur le territoire national–Renouvellement de la convention avec la Direction Régionale de l’Economie, de l’Emploi du Travail et des Solidarités Auvergne Rhône Alpes pour le financement d’un poste de facilitateur clauses sociales
Insertion
Mise en oeuvre du Programme Départemental d'Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré dans le Schéma Unique des Solidarités 2023-2027 portant sur les actions d’insertion- FLE mobilité et avenant à la convention Mobil’emploi
Insertion
Accord-cadre pour le soutien de la CNSA aux départements dans le cadre du budget d’intervention 2023-2026 - Paiement par le Département
Personnes Agées
Habitat Inclusif – Aide à la Vie Partagée - Avenants aux conventions individuelles des porteurs de projets de la programmation initiale (2022-2029) et conventions individuelles avec les porteurs de projets de la programmation complémentaire (2024-2031)
Personnes Agées
Habitat inclusif - Appel à manifestation d'intérêt (AMI) de soutien à l'investissement 2024
Personnes Agées
Dotation qualité des services autonomie à domicile : avenant 1 aux conventions 2023-2027 et contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens 2024-2028
Personnes handicapées
Attribution d'une subvention d'investissement pour l'ouverture de la Micro-Crèche L’Escalouette située 2 Route de Besson à SOUVIGNY, gérée par l’Association « Espace Social et Culturel d’Animation, de Loisir et d’Entraide » et financée par la Commune de SOUVIGNY
PMI
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l’association MAM « La Fabrique Aux Sourires » pour l'ouverture d'une Maison d'Assistants Maternels (MAM) sur la Commune de MOULINS
PMI
Cadre de Vie
Appels à projets Livre, Lecture, Édition
Culture
Musée de l'illustration jeunesse : Convention entre le Département de l'Allier pour le Musée de l'illustration jeunesse et l'artiste en résidence illustration
Culture
Patrimoine rural non protégé privé - subventions départementales
Culture
Monument historique public (programmation 2023) - accord définitif de subvention départementale
Culture
Soutien à la programmation artistique et culturelle
Culture
Aide aux sociétés musicales et aux chorales
Culture
Aide à l'enseignement musical
Culture
Aide à la diffusion - Annulation d’une subvention départementale
Culture
Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes
Culture
Soutien à la création artistique sur le territoire départemental
Culture
Dispositifs d'aides à la lecture publique dans le cadre du SDLP 2024-2028
Culture
Mise en œuvre du Schéma départemental de la lecture publique 2024-2028 : candidatures à de nouveaux partenariats avec l’Etat au titre des dispositifs Bibliothèque Numérique de Référence (BNR) et Contrat Départemental de Lecture (CDL)
Culture
Mise en œuvre du Schéma départemental de la lecture publique 2024-2028 : mise en place de nouvelles conventions partenariales, de la typologie des bibliothèques et du nouveau règlement des services de la Bibliothèque départementale
Culture
Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires de l'Allier (PDESI) - Modification, inscription de nouveaux sites et itinéraires et soutien au titre des dispositifs
Environnement
Programme bois-énergie - Dispositif en faveur des particuliers
Environnement
Parc public : délégation de compétences de gestion des aides à la pierre - 3e génération- minoration de production de logements sociaux
Logement
Parc public : délégation de compétences de gestion des aides à la pierre - 4e génération
Logement
Parc public : aide à la construction neuve de logements sociaux
Logement
Parc privé : lutte contre la précarité énergétique
Logement
Parc privé : travaux d'autonomie et de maintien à domicile des personnes
Logement
Convention de délégation de compétence de six ans (2024-2029) en application de l'article L.301-5-2 du Code de la Construction et de l'Habitation : Avenant n° 3
Logement
Education
Aide aux collèges publics de l'Allier pour l'équipement du service de restauration et d'hébergement
Collège
Aides aux collèges pour faciliter l'accès à la piscine des 6e
Collège
Aides pédagogiques aux collèges
Collège
Conventions d'occupation de logement accordées à titre précaire dans des établissements public locaux d'enseignement
Collège
DGF complémentaire des collèges
Collège
Participations à verser aux communes ou aux syndicats intercommunaux pour le fonctionnement des installations sportives couvertes polyvalentes mises à disposition de manière prioritaire aux élèves des collèges (année scolaire 2023/2024)
Collège
Infrastructure Développement
Prolongation de la période de soutien au projet Bioprotect porté par l'Université Clermont Auvergne (UCA) dans le cadre de la convention partenariale Département de l'Allier-UCA-LIT
Agriculture et Forêt
Annulation de subventions départementales attribuées à des exploitants agricoles
Agriculture et Forêt
Programme FEADER 2023-2027 : mesures agricoles 203 et 205
Agriculture et Forêt
Aide à l'immobilier d'entreprise (AIE) - Aide à l'entreprise ATOLE à Prémilhat
Développement économique
Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide au développement des ETABLISSEMENTS JEUDY - AGRICULTURE SERVICES au Montet
Développement économique
Aide à l’immobilier d’entreprise - Annulation d’une demande de subvention pour l’entreprise DRADURA FRANCE CUSSET
Développement économique
Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centres-villes/centres-bourgs - Aide au développement des Délices de Saint-Germain à Saint-Germain-des-fossés
Développement économique
Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centres-villes/centres-bourgs - Aide au développement de MAEVA IA ONARA à Moulins
Développement économique
Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centres-villes/centres-bourgs - Aide au développement de FEE MOI BELLE au Mayet-de-Montagne
Développement économique
Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centres-villes/centres-bourgs - Aide au développement de l’EI EMELINE POULET, enseigne LINE & HAIR à Moulins
Développement économique
Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centres-villes/centres-bourgs - Aide au développement de l’EURL BELLE A CROQUER via la SCI BELLE A CROQUER à Moulins
Développement économique
Pacte départemental avec les intercommunalités : contractualisation avec la Communauté d’Agglomération Vichy Communauté
Développement Territorial
Contrat de territoire de 2e génération – Vichy Communauté : avenant 2
Développement Territorial
Contrat de territoire 2017-2020 : engagement d'action pour la Communauté de Communes Commentry Montmarault Néris
Développement Territorial
Contrat de territoire 2017-2020 avec la Communauté de Communes du Pays d’Huriel : avenant 11
Développement Territorial
Dispositif de reconquête des centres-villes et centres-bourgs - Engagements : Communes de Neure, Seuillet et Thiel-sur-Acolin
Développement Territorial
Dispositif de reconquête des centres-villes et centres-bourgs - Commune de Montmarault - avenant 2
Développement Territorial
Dispositif de reconquête des centres-villes et centres-bourgs - Commune d’Huriel - avenant 2
Développement Territorial
Plan de relance : Dispositif de Solidarité Numérique des Territoires : Amélioration de la couverture THD - demande de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux travaux sur le patrimoine rural non protégé - Demandes de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux travaux de voirie - Demandes de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de solidarité départementale - demandes de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux travaux d'aménagement de points de lutte contre l'incendie - demande de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux travaux d’amélioration énergétique des bâtiments recevant du public : demandes de subvention
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux travaux d'aménagement d'espaces extérieurs publics - demande de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux services en milieu rural : demande de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux travaux sur le parc locatif communal : demande de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux travaux sur les équipements sportifs - Demandes de subvention départementale
Développement Territorial
Soutien aux travaux sur le bâti - demandes de subvention départementale
Développement Territorial
Subventions aux communes - annulations d'accords de principe et définitifs
Développement Territorial
Soutien du Département aux projets des communes – Programmation septembre 2024
Développement Territorial
Répartition des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière découlant de l'année 2023
Routes Départementales
Passation de conventions entre le Département de l’Allier et les Communes de LUSIGNY, SAULZET et SAINT-BONNET-TRONÇAIS pour l’extension du patrimoine arboré
Routes Départementales
Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et ORANGE - Modalités financières et techniques relatives aux travaux de déplacement des réseaux de communications électroniques d'ORANGE sur la Route du Pal à Saint-Pourçain-sur-Besbre
Routes Départementales
Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Commune de Vicq - Travaux d'aménagement sécuritaire de la RD 37 et de la RD 43 sur la Commune de Vicq
Routes Départementales
Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Commune de Saint-Germain-des-Fossés - Travaux d'aménagements sécuritaires des RD 437, 52 et 173 sur la Commune de Saint-Germain-des-Fossés
Routes Départementales
Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et Vichy-Communauté - Travaux d'aménagement sécuritaire de la RD 130 pour rejoindre le centre ancien de Billy
Routes Départementales
Passation d'une convention entre le département de l'Allier et la Commune de Saint-Pourçain-sur-Sioule pour les travaux d'aménagement sécuritaire de la RD 415 aux abords des instituts médicalisés
Routes Départementales
Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Commune de MAZERIER – Installation de caniveaux sur la RD 37 sur la Commune de MAZERIER
Routes Départementales
Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Commune de SAINT-SORNIN - Travaux d'aménagement de la RD 297 à SAINT-SORNIN
Routes Départementales
Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Commune de Saint-Pourçain-sur-Sioule – Installation de coussins berlinois sur la RD 987 à Saint- Pourçain-sur-Sioule
Routes Départementales
Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Commune de LOUROUX-DE-BOUBLE - Travaux d'aménagement d’un cheminement piéton sur la RD 129 à LOUROUX-DE-BOUBLE
Routes Départementales
Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Commune de Prémilhat - Travaux de sécurisation de la circulation des modes doux aux abords de l'étang de Sault sur la RD 605
Routes Départementales
Aide à l'aménagement de gîtes et chambres d'hôtes
Tourisme
Fonctionnement Patrimoine - Institution
Cession d'un ensemble immobilier rue de Refembre à Moulins
Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)
Photovoltaïque - site en revente - Contrat d’achat de l’énergie électrique pour les Maisons des Solidarités Départementales (MSD) d’Huriel, de Cosne-d’Allier et de Dompierre-sur-Besbre
Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)
Patrimoine immobilier – Commune de Saint-Germain-des-Fossés – Convention de servitude entre le Département de l’Allier et GRDF
Moyens de fonctionnement
Avenant 4 à la convention générale d'objectifs 2023-2024-2025 entre le Département de l'Allier et le Comité des Oeuvres Sociales de l'Allier (COS ALLIER)
Moyens de fonctionnement
Information des décisions d'attribution des marchés et avenants pour la période du 1er janvier 2024 au 31 juillet 2024
Moyens Financiers
Demande de garantie d'emprunt - EVOLEA - acquisition-amélioration de 16 logements - Résidence IUT située 9 rue de Badvilbel 03000 Moulins
Moyens Financiers
Demande de garantie d'emprunt - EVOLEA - Reconstruction de 2 logements situés 12-14 Avenue des Bergères 03600 MALICORNE
Moyens Financiers
Demande de réitération de garantie d'emprunt - EHPAD Les Cordeliers Le Donjon suite à un réaménagement de la ligne du prêt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations
Moyens Financiers
Demande de garantie d'emprunt - AUVERGNE HABITAT - Construction de 30 logements situés Le Grand Champ 03270 Saint-Yorre
Moyens Financiers
Demande de garantie d'emprunt - VICHY HABITAT - Opération de portage foncier, 45 Avenue Victoria 03200 Vichy
Moyens Financiers
Réunion du 15/07/2024
Fonctionnement Patrimoine - Institution
Procès-verbal de la réunion de la Commission permanente du 24 juin 2024
Fonctionnement de l'Assemblée
Solidarité
Subventions aux actions de soutien à la Parentalité
Enfance
Convention de financement et de partenariat entre la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) de l’Allier et le Département de l’Allier pour assurer la prise en charge, par l’Assurance Maladie, des prestations réalisées par le service départemental de Protection Maternelle et Infantile (PMI)
PMI
Convention de partenariat avec IFI03, support de l’E2C Allier, dans le cadre du Programme Départemental d'Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE)
Insertion
Convention relative à l’accès aux données permettant la conduite d’une expérimentation portant sur l’accompagnement rénové des allocataires du revenu de solidarité active dans le cadre de la préfiguration de France Travail
Insertion
Habitat inclusif - Appel à manifestation d'intérêt (AMI) de soutien à l'investissement 2024
Personnes Agées
Soutien au fonctionnement à l'association UNAPEI Pays d'Allier pour son service "Chrysalide"
Autres Actions Sociales
WANTED Médecin : Bourses d'étude et de Projet Professionnel
Autres Actions Sociales
WANTED - Aides aux professionnels de Santé
Autres Actions Sociales
Cadre de Vie
PACTE Région Allier 2024-2027 : Festival digital, numérique et innovant - Tranche 2024
Culture
PACTE Région Allier 2024-2027 : Festival "Région des Lumières" - Lumières sur le Bourbonnais" 2023-2024
Culture
Musées et Sites départementaux : Contrats de mise à disposition d'œuvres entre le Département de l'Allier pour le Musée de l'illustration jeunesse et les artistes
Culture
Musées et Sites départementaux : Convention de partenariat entre le Département pour les Musées et Sites départementaux et l'Association Européenne des Amoureux de Danses Traditionnelles
Culture
Convention de partenariat entre le Département de l'Allier et la Commune de Châtel-Montagne pour l'organisation de spectacles lumières sur l'église Notre-Dame de Châtel-Montagne
Culture
Convention 2024 relative aux modalités de collaboration entre le Département de l'Allier et l'Association Légendes et Détours
Culture
Appel à projet Livre, Lecture, Édition
Culture
Soutien à la programmation artistique et culturelle
Culture
Aide à l'enseignement musical
Culture
Aide aux sociétés musicales et aux chorales
Culture
Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes
Culture
Appel à manifestation d'intérêt (AMI) "Sites de baignade" : dossier de candidature de la Communauté de Communes Bocage Bourbonnais pour le plan d'eau de Vieure (travaux d'aménagement)
Environnement
Programme bois-énergie - Dispositif en faveur des particuliers
Environnement
Aide du Département aux projets d'alimentation en eau potable et d'assainissement : Travaux et études
Environnement
Aide au permis de conduire traditionnel et à la conduite accompagnée pour les jeunes Sapeurs-Pompiers volontaires de l'Allier
Jeunesse
Aide aux projets jeunes et associatifs
Jeunesse
Convention de délégation de compétence de six ans (2024-2029) en application de l'article L.301-5-2 du Code de la Construction et de l'Habitation : Avenant n° 2 et annexe 10
Logement
Parc privé : lutte contre la précarité énergétique
Logement
Aide aux sportifs membres du dispositif Allier Sport - Saison 2023
Sport
Aide aux manifestations sportives
Sport
Education
Aide aux collèges publics de l'Allier pour l'équipement du service de restauration et d'hébergement
Collège
Participations à verser aux communes ou aux syndicats intercommunaux pour le fonctionnement des installations sportives couvertes polyvalentes mises à disposition de manière prioritaire aux élèves des collèges (année scolaire 2023/2024)
Collège
Occupation d'un logement de fonction du Collège Anne de Beaujeu de Moulins par le GRETA Nord Allier
Collège
Infrastructure Développement
Aide à l'Immobilier d'entreprise (AIE) - Aide au développement de la SAS Activ' Home à Reugny
Développement économique
Pacte départemental avec les intercommunalités : contractualisation avec la Communauté de Communes Le Grand Charolais
Développement Territorial
Pacte départemental avec les intercommunalités : contractualisation avec la Communauté de Communes du Val de Cher
Développement Territorial
Pacte départemental avec les intercommunalités : contractualisation avec la Communauté de Communes du Pays de Tronçais
Développement Territorial
Dispositif de reconquête des centres-villes et centres-bourgs - Commune de Seuillet - Avenant n° 3
Développement Territorial
Dispositif de reconquête des centres-villes et des centres-bourgs - Commune d'Ebreuil - Avenant n° 2
Développement Territorial
Dispositif de reconquête des centres-villes et centres-bourgs - Commune d'Abrest - avenant n° 1
Développement Territorial
Dispositif de solidarité départementale – demandes de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux travaux d’amélioration énergétique des bâtiments recevant du public : demande de subvention
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux travaux de voirie - Demandes de subvention départementale
Développement Territorial
Soutien aux travaux sur le bâti - demande de subvention départementale
Développement Territorial
Soutien du Département aux projets des communes – Programmation juillet 2024
Développement Territorial
Acquisitions foncières pour incorporation au domaine public routier (giratoire de la RD2009) sur la Commune de Bayet
Routes Départementales
Patrimoine immobilier – Commune de Saint-Pourçain-sur-Besbre, route du Pal – transfert de domanialité routière
Routes Départementales
Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Commune de BÉZENET - Travaux d'aménagement de la RD488
Routes Départementales
Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Commune de BEZENET - Travaux d'aménagement d'une voie piétonne sur la RD2371
Routes Départementales
Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Commune de LOUROUX-DE-BOUBLE. Travaux d'aménagement sécuritaire de la RD185 sur la Commune de LOUROUX-DE-BOUBLE
Routes Départementales
Contrat d'aménagement touristique entre le Département et la Communauté de Communes Saint-Pourçain Sioule Limagne :avenant n° 2
Tourisme
Aide à l'aménagement de gîtes et chambres d'hôtes
Tourisme
Fonctionnement Patrimoine - Institution
Baux et conventions – Convention d’occupation du domaine public entre le Département de l’Allier et l’Association d’Aide aux Familles et à la parentalité à domicile (AFD)-2024-2026
Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)
Baux et conventions - Commune de Bourbon l’Archambault – Bail de location entre le Département de l’Allier et Monsieur Patrick RACANO
Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)
Remboursement par le Département de frais médicaux, en lien avec des accidents de service ou maladies professionnelles, non pris en charge par PILLIOT, assureur des risques statutaires en 2018
Moyens Humains
Demande de garantie d'emprunt - OFFICE PUBLIC ALLIER HABITAT - Acquisition-amélioration de 8 logements situés 78 Avenue des Célestins 03200 Vichy
Moyens Financiers
Réunion du 24/06/2024
Fonctionnement Patrimoine - Institution
Procès-verbal de la séance de la Commission permanente du 27 mai 2024
Fonctionnement de l'Assemblée
Solidarité
Avenant à la convention départementale pour l’insertion et l’emploi dans le cadre de la réforme France travail du Pacte des Solidarités : feuille de route de l’expérimentation volet 3 et plan de financement
Insertion
FSE+: Programmation de crédits FSE+pour l’appel à projets "2023_CD03_accompagnement social pluridisciplinaire des mineurs et jeunes majeurs de l’aide sociale à l'enfance, dont les MNA, ainsi que les jeunes majeurs sortis des dispositifs de l’ASE (AAP interne) » ARA-OI694
Insertion
Versement du forfait autonomie et signature d'un CPOM et avenants des résidences autonomie, au titre de 2024
Personnes Agées
Attribution des financements décidés par la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus de l'Allier (CFPPA03)
Personnes Agées
Attribution d'une subvention d'investissement pour l'ouverture de la Micro-Crèche « Les Bout’chous de Marie-Charlotte » située Allée Georges Sauvestre - 03100 LAVAULT-SAINTE-ANNE, gérée par la Commune de LAVAULT-SAINTE-ANNE
PMI
Avenant financier à la convention du Conseil Départemental d'Accès au Droit (CDAD) reconduit pour les années 2023-2024
Autres Actions Sociales
Avenant financier à la convention 2023-2024 entre le Conseil départemental et le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles
Autres Actions Sociales
WANTED Médecin : Aide aux étudiants de Roumanie
Autres Actions Sociales
WANTED - Aides aux Professionnels de Santé
Autres Actions Sociales
WANTED Médecin : Bourses d'étude et Projet Professionnel
Autres Actions Sociales
Coopération internationale : Soutien aux initiatives locales
Coopération internationale
Cadre de Vie
Appels à projets Livre Lecture Édition
Culture
Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes
Culture
Aide aux sociétés musicales et aux chorales
Culture
Aide à l'enseignement musical
Culture
Soutien à la programmation artistique et culturelle
Culture
Soutien à la création artistique sur le territoire départemental
Culture
Patrimoine rural non protégé privé - subventions départementales
Culture
Convention de partenariat entre le Département de l'Allier, la communauté d'agglomération de Moulins et la Ville de Moulins pour l'organisation de l'édition estivale 2024 de la mise en lumière de monuments emblématiques sur le territoire communautaire
Culture
Musées et Sites départementaux : Convention de partenariat éducatif et culturel entre le Département pour le Musée de l'illustration jeunesse et le Collège Joseph Hennequin à Gannat
Culture
Convention 2024-2027 entre le Département de l'Allier et le Département du Cher pour la mise en oeuvre du plan de gestion de l'Espace naturel sensible Etang de Goule
Environnement
Aide du Département aux projets d'alimentation en eau potable et d'assainissement - travaux et études
Environnement
Programme bois-énergie - Dispositif en faveur des particuliers
Environnement
Appel à manifestation d'intérêt (AMI) "Transition écologique et énergétique : hydroélectricité" -Dossier de candidature de la Commune de Trezelles pour l'étude d'avant-projet et l'assistance à maîtrise d'ouvrage du projet d'équipement du barrage du Moulin de Trezelles
Environnement
Aide au permis de conduire traditionnel et à la conduite accompagnée pour les jeunes Sapeurs-Pompiers volontaires de l'Allier
Jeunesse
Aide aux chantiers de jeunes bénévoles en Allier - Année 2024
Jeunesse
Aide aux manifestations sportives
Sport
Aide aux sportifs méritants de l'Allier - Saison 2023
Sport
Conventions de partenariat entre le Département, Amaury Sport Organisation (ASO), les Communes de Saint-Pourçain-sur-Sioule et de Gannat portant sur l’accueil du Critérium Dauphiné Libéré cycliste 2024 dans l’Allier
Sport
Education
Aide aux collèges publics de l'Allier pour l'équipement du service de restauration et d'hébergement
Collège
Aides pédagogiques aux collèges
Collège
Aides aux collèges pour faciliter l'accès à la piscine des 6e
Collège
Convention fixant la participation du Département de l'Allier aux dépenses de fonctionnement du collège "Roger Semet" à Digoin pour 2024
Collège
Infrastructure Développement
Programme FEADER 2023-2027 : investir sur mon exploitation dans les systèmes d'irrigation agricole
Agriculture et Forêt
Contribution au débat public sur le projet EMILI, mine de lithium et usine de conversion dans l’Allier : proposition de cahier d’acteur du Conseil départemental de l’Allier
Développement économique
Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centres-villes/centres-bourgs - Aide à la création de la SARL BRUN, enseigne UNDIZ à Montluçon
Développement économique
Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centres-villes et centres-bourgs - Aide à la création de l’entreprise TREZAGRI à Trézelles
Développement économique
Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centres-villes et centres-bourgs - Aide pour la création du restaurant LE PETIT GOURMAND à Lapalisse
Développement économique
Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centres-villes et centres-bourgs - Aide à la création de l’entreprise IL GUSTO DI NAPOLI à Montluçon
Développement économique
Pacte départemental avec Montluçon Communauté : engagement d’action
Développement Territorial
Contrat de territoire 2017-2020–Commentry Montmarault Néris Communauté–Avenant n°5
Développement Territorial
Dispositif de reconquête des centres-villes et des centres-bourgs - Engagements : Communes de Cérilly, Cressanges, Cusset et Toulon-sur-Allier
Développement Territorial
Dispositif de solidarité départementale – demandes de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux travaux sur les équipements sportifs - Demandes de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux services en milieu rural : demande de subvention départementale
Développement Territorial
Soutien du Département aux projets des communes – Programmation juin 2024
Développement Territorial
Soutien aux travaux sur le bâti - demande de subvention départementale
Développement Territorial
Soutien aux situations exceptionnelles – Demande de subvention départementale
Développement Territorial
Electrification rurale – Engagement du programme 2024 – Tranche 1
Développement Territorial
Passation d'une convention entre le Département de l'Allier, la Commune de Bellerive-sur-Allier et Vichy-Communauté - Aménagement sécuritaire de la circulation piétonne et cycliste sur la RD2209, Avenue de Vichy à Bellerive-sur-Allier
Routes Départementales
Passation de conventions entre le Département de l’Allier et les Communes de VIPLAIX et d'YZEURE pour l’Extension du patrimoine arboré
Routes Départementales
Passation d'une convention financière entre le Département de l'Allier et la Commune de Verneuil-en-Bourbonnais - Travaux sur le Pont permettant de franchir le ruisseau Douzenan, RD280
Routes Départementales
Acquisition foncière pour régularisation de l’emprise de la RD114 sur la commune de Vaux
Routes Départementales
Convention de mise à disposition de moyens entre le Département et l'agence Allier Bourbonnais Attractivité - 2024/2025
Tourisme
Aide à l'aménagement de gîtes et chambres d'hôtes
Tourisme
Fonctionnement Patrimoine - Institution
Aliénation de véhicules et matériels
Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)
Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de personnel entre le Département de l'Allier et la Région Auvergne-Rhône-Alpes 2024-2025
Moyens Humains
Convention de mise à disposition de personnel entre le Département de l'Allier et l'Agence Allier Bourbonnais Attractivité (ABA) pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2024
Moyens Humains
Demande de garantie d'emprunt - EVOLEA - réhabilitation thermique de 300 logements - Les Gâteaux - Avenue du Général de Gaulle 03000 Moulins
Moyens Financiers
Compte-rendu des décisions du Président du Conseil départemental
Fonctionnement de l'Assemblée
Réunion du 27/05/2024
Fonctionnement Patrimoine - Institution
Procès-verbal de la réunion de la commission permanente du 29 avril 2024
Moyens de fonctionnement
Solidarité
Subventions aux actions de soutien à la Parentalité
Enfance
Soutien à la parentalité : aide au fonctionnement des Lieux d'Accueil Enfants Parents (LAEP)
Enfance
Proposition de conventionnement de partenariat avec France Active Auvergne dans le cadre du Programme Départemental d’Insertion et de Lutte contre l’Exclusion (PDILE) au dispositif « cœur de métiers »
Insertion
FSE + : Programmation de crédits FSE + pour l'appel à projets "animation des clauses sociales, médiation vers l'emploi et coordination des employeurs" ARA-OI692
Insertion
FSE + : Adoption du règlement intérieur du Comité de programmation FSE + de l'organisme intermédiaire Conseil départemental de l'Allier
Insertion
Mise en oeuvre du Programme Départemental d'Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré dans le schéma Unique des Solidarités 2023-2027 - Programme 3 - conventions des Associations Intermédiaires, Entreprises d’Insertion, et Entreprises de Travail Temporaire d’Insertion
Insertion
Avenant 2024-2 à la convention de délégation pour l’organisation du transport des élèves et étudiants en situation de handicap dans l’Allier
Personnes handicapées
Attribution d'une subvention d'investissement pour l'ouverture de la Micro-Crèche « George Sand » située 6, rue Voltaire - 03630 DESERTINES, gérée par la Commune de DESERTINES
PMI
Acte d’adhésion à la convention générale relative entre la Caisse d’Allocations Familiales et le Département relative à la transmission dématérialisée des informations relatives à la déclaration de grossesse
PMI
WANTED - Aides aux professionnels de santé
Autres Actions Sociales
Cadre de Vie
Appel à projet Livre, Lecture, Édition
Culture
Paléopolis : convention de gestion pour la mise en place de distributeurs de boissons
Culture
Musées et Sites départementaux : Avenant N°9 à la convention scientifique à titre gracieux entre le Département pour le Musée Anne-de-Beaujeu et Monsieur SABLON
Culture
Aide aux sociétés musicales et aux chorales
Culture
Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes
Culture
Soutien à la programmation artistique et culturelle
Culture
Patrimoine rural non protégé privé - subventions départementales
Culture
Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) - Actualisation de chemins inscrits sur diverses communes du département
Environnement
Convention entre le Département et Montluçon Communauté pour la gestion de la maison d'entrée de site de l'ENS de la Haute Vallée du Cher
Environnement
Programme bois-énergie - Dispositif en faveur des particuliers
Environnement
Aide aux projets jeunes et associatifs
Jeunesse
Parc privé : lutte contre la précarité énergétique
Logement
Aide aux manifestations sportives
Sport
Education
Aide aux collèges publics de l'Allier pour l'équipement du service de restauration et d'hébergement
Collège
Conventions d'occupation de logement accordées à titre précaire dans des établissements public locaux d'enseignement
Collège
Convention d'occupation des locaux du Collège de Vallon-en-Sully - Centre social de Meaulne - Eté 2024
Collège
Convention d'occupation des locaux au collège de Gannat avec l'Association Nationale Cultures du Monde et la Ville de Gannat pour le festival "Les Cultures du Monde" du 12 Juillet au 22 juillet 2024
Collège
Aide à l'équipement numérique des étudiants - Conventions de partenariat 2024/2025
Enseignement Supérieur
Infrastructure Développement
Programme FEADER 2023-2027 : investir pour mon exploitation d'élevage
Agriculture et Forêt
Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centre-ville/centre bourg - Aide à la création de l’entreprise L’ONIRIQUE à Teillet-Argenty
Développement économique
Aide à l'immobilier d'entreprise (AIE) - Aide à la création de l'entreprise "La popote de Ferdinand" à Avermes
Développement économique
Aide à l'immobilier d'entreprise (AIE) - Cessation d'activités du site AREM SERVICES à Cusset et reversement de la subvention au Département
Développement économique
Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide à l'entreprise VISA POUR L’ENTREPRISE, à Creuzier-le-Neuf
Développement économique
Dispositif de reconquête des centres-villes et centres-bourgs - Engagements : communes d'Abrest, Boucé, Cognat-Lyonne, Cressanges, Echassières, Lapalisse et Saint-Germain-des-Fossés
Développement Territorial
Dispositif de solidarité départementale – demandes de subvention départementale
Développement Territorial
Soutien aux travaux sur le bâti - demandes de subvention départementale
Développement Territorial
Soutien du Département aux projets des communes – 1re programmation 2024
Développement Territorial
Passation d’une convention entre le Département de l’Allier et la Commune d’AINAY-LE-CHÂTEAU pour l’Extension du patrimoine arboré
Routes Départementales
Avenant n°1 à la convention de redevance spéciale entre le Département de l'Allier et le SICTOM Nord-Allier pour la collecte et le traitement des déchets des aires d'arrêt départementales
Routes Départementales
Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et le SICTOM Sud-Allier pour la collecte et le traitement des déchets des aires d'arrêt départementales
Routes Départementales
Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et le SICTOM Région Montluçonnaise pour la collecte et le traitement des déchets des aires d'arrêt départementales
Routes Départementales
Aide à l'aménagement de gîtes et chambres d'hôtes
Tourisme
Fonctionnement Patrimoine - Institution
Baux et conventions - Commune de Bourbon-l’Archambault – Bail de location entre le Département de l’Allier et les différents professionnels de santé
Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)
Compte-rendu des décisions du Président du Conseil départemental
Fonctionnement de l'Assemblée
Réunion du 29/04/2024
Fonctionnement Patrimoine - Institution
Procès-verbal des délibérations de la réunion de la Commission permanente du Conseil départemental du 25 mars 2024
Fonctionnement de l'Assemblée
Solidarité
Bilan du Contrat Départemental de Prévention et de Protection de l'Enfance (CDPPE) de l'année 2023
Enfance
Demande d’accord à répondre à l’appel à projets du Programme National du Fonds Social Européen Plus pour la mise en œuvre du programme « accompagnement social pluridisciplinaire des mineurs et jeunes majeurs de l’aide sociale à l'enfance, dont les MNA, ainsi que les jeunes majeurs sortis des dispositifs de l’ASE (AAP interne) (ARA-OI694) »
Enfance
Demande d'accord pour répondre à l'appel à projets "Promouvoir l'intégration sociale des personnes exposées au risque de pauvreté ou d'exclusion sociale, y compris les personnes les plus démunies et les enfants" du Programme National du Fonds Social Européen Plus "Emploi, Inclusion, Jeunesse et Compétences"
Enfance
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l’association « Les MAM’OURS », pour l'ouverture d'une Maison d'Assistants Maternels (MAM) sur la commune d’ARCHIGNAT
PMI
Avenant de résiliation à la convention N°2000-09-053 avec l’association Aide aux Familles et à la parentalité à Domicile de l’Allier (AFD 03) relative à la mise en œuvre d’une action d’insertion
Insertion
Mise en oeuvre du Programme Départemental d'Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré dans le schéma Unique des Solidarités 2023-2027 - Programme 2 - conventions des Ateliers et Chantiers d'Insertion
Insertion
Attribution des financements décidés par la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus de l'Allier (CFPPA03)
Personnes Agées
Services d’aide et d’accompagnement à domicile - Attribution de subventions en raison du surcoût de l’avenant 54 à la convention collective de branche d’aide à domicile pour le deuxième semestre de l’année 2023
Personnes Agées
Partenariat entre la Caisse Primaire d'Assurance Maladie 03 (CPAM) et le Département de l'Allier visant à lutter contre les exclusions, garantir les droits à l'assurance maladie et l'accès aux soins des personnes les plus fragiles
Prévention médico-sociale
WANTED - Aide aux professionnels de santé
Autres Actions Sociales
Cadre de Vie
Subvention de fonctionnement à la Fondation du Patrimoine - Avenant n° 3
Culture
Paléopolis : saison 2024 - Avenant n° 4 à la convention d'occupation temporaire du domaine public pour la gestion du restaurant Le Bivouac
Culture
Paléopolis Saison 2024 - Conventions de partenariat
Culture
Aide aux sociétés musicales et aux chorales
Culture
Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes
Culture
Soutien à la programmation artistique et culturelle
Culture
Soutien aux festivals
Culture
Soutien à la création artistique sur le territoire départemental
Culture
Musées et Sites départementaux : Convention de partenariat entre le Département pour les Musées et Sites départementaux et la Communauté de Communes du Pays de Lapalisse
Culture
Musées et Sites départementaux : Convention de partenariat entre le Département pour le Musée de l'illustration jeunesse et l'association Entr'Aide à l'Enfance
Culture
Musées et Sites départementaux : Convention de partenariat entre le Département pour les Musées et Sites départementaux et le Centre Hospitalier Moulins-Yzeure
Culture
Musées et Sites départementaux : Convention entre le Département de l'Allier pour les Musées et Sites départementaux et l'artiste en résidence Arts visuels
Culture
Patrimoine rural non protégé privé - subventions départementales
Culture
Monuments historiques publics (programmation 2023) - accord définitif et modification de subventions départementales
Culture
Monuments historiques privés – annulation totale ou partielle de subventions départementales
Culture
Vente de livres aux particuliers
Culture
Appel à projet livre, lecture, édition
Culture
Aide du département aux projets d'alimentation en eau potable et d'assainissement - travaux et études
Environnement
Aide du département aux projets d'alimentation en eau potable et d'assainissement - Travaux et études - Annulation d'un dossier
Environnement
Convention de partenariat avec la Fédération Départementale des Chasseurs de l'Allier pour la mise en oeuvre du plan de gestion 2024-2027 de l' ENS du Domaine des Sallards
Environnement
Espace Naturel Sensible Les Coqueteaux - Renouvellement d'une convention de gestion agricole
Environnement
Programme bois-énergie - Dispositif en faveur des particuliers
Environnement
Programme de valorisation 2024-2026 des moulins départementaux à Chantelle - Plan de financement
Environnement
Convention entre le Département et l’Anah pour la mise en œuvre de l’Espace Conseil France Rénov’ (ECFR) dans le département de l’Allier
Logement
Convention de délégation de compétences de six ans (2024-2029) en application de l'article L. 301-5-2 du Code de la construction et de l'habitation : Avenant n° 1 et convention pour la gestion des aides à l'habitat privé : Avenant n°1
Logement
Parc public : aide à la production de logements sociaux dans le parc ancien
Logement
Parc privé : programme de lutte contre l'habitat indigne
Logement
Parc privé : lutte contre la précarité énergétique
Logement
Parc privé : travaux d'autonomie et de maintien à domicile des personnes
Logement
Aide aux manifestations sportives
Sport
Aide aux clubs sportifs de haut niveau évoluant en national - sports individuels - saison sportive 2023 - 2024
Sport
Education
Convention d'occupation des locaux au collège Les Célestins de Vichy par le Cavilam
Collège
Conventions d'occupation de logement accordées à titre précaire dans des établissements public locaux d'enseignement
Collège
Infrastructure Développement
Aide à la mise en place ou au développement d'une activité de diversification : annulation de subvention départementale
Agriculture et Forêt
Aide à la mise en place ou au développement d'une activité de diversification et/ou de transformation et de valorisation des productions agricoles
Agriculture et Forêt
Programme FEADER 2023-2027 : transformer et valoriser les productions agricoles
Agriculture et Forêt
Renouvellement des dispositifs d'aide à l'immobilier d'entreprise avec les EPCI pour la période 2024-2026
Développement économique
Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centre-ville - Aide à la reprise du RELAIS DE LA FORET à Valigny via la SCI CHAMBEUIL
Développement économique
Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centre-ville/centre-bourg - Aide au développement de l’entreprise FMT SIOULE, enseigne AQUA CANOE à Ebreuil
Développement économique
Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centre-ville/bourg - Aide à la création de la SAS ICS à Villefranche d’Allier
Développement économique
Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) – Aide au développement de l'entreprise TRAIT D’UNION ARTISANS à Varennes-sur-Allier
Développement économique
Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide à l'entreprise CHANDIOUX à Lusigny
Développement économique
Contrat de territoire 2017-2020 - Communauté de Communes du Pays de Tronçais : engagement d’action
Développement Territorial
Dispositif de reconquête des centres-villes et centres-bourgs - Engagements : communes de Cérilly, Cressanges, Désertines, Montbeugny, Saint-Nicolas-des-Biefs, Saint-Yorre et le Vernet
Développement Territorial
Dispositif de solidarité départementale - demandes de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux travaux de voirie - Demandes de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux services en milieu rural : demande de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux travaux sur le parc locatif communal : demande de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux travaux sur les équipements sportifs - Demandes de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux travaux d’amélioration énergétique des bâtiments recevant du public : demandes de subvention
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux travaux d'aménagement d'espaces extérieurs publics - demande de subvention départementale
Développement Territorial
Soutien aux travaux sur le bâti - demandes de subvention départementale
Développement Territorial
Renouvellement Adhésion au service DT/DICT proposé par le Centre Régional Auvergne Rhône-Alpes de l’Information Géographique (CRAIG)
Développement Territorial
Passation de conventions entre le Département de l’Allier et les Communes de LIERNOLLES, COULEUVRE, COSNE-D’ALLIER et AUBIGNY pour l’Extension du patrimoine arboré
Routes Départementales
Acquisition de parcelles appartenant à EVOLEA en bordure de la RD12 à Yzeure et Toulon-sur-Allier
Routes Départementales
DSID 2024 : Validation des projets retenus et plan de financement
Routes Départementales
Aide à l'aménagement de gîtes et chambres d'hôtes - Annulations de dossiers
Tourisme
Fonds commun de promotion touristique
Tourisme
Fonctionnement Patrimoine - Institution
Déclassement et cession d’un ancien dépôt de matériaux à Escurolles
Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)
Rectification de délibérations adoptées lors de la réunion de la Commission permanente du 15 février 2024
Moyens de fonctionnement
Remboursement par le Département de frais médicaux, en lien avec des accidents de service ou maladies professionnelles, non pris en charge par PILLIOT, assureur des risques statutaires en 2018
Moyens Humains
Contrat de location salle de formation Espace Chambon salle Isadora Duncan à Cusset 30 et 31 mai 2024
Moyens Humains
Convention de partenariat entre le Groupement de collectivités situées en Auvergne-Rhône-Alpes (le Conseil régional et les départements) et l'UGAP
Moyens Financiers
Demande de garantie d'emprunt - VICHY HABITAT - réhabilitation de 25 logements situés Les Ailes 03200 VICHY
Moyens Financiers
Compte-rendu des décisions du Président du Conseil départemental
Fonctionnement de l'Assemblée
Réunion du 25/03/2024
Fonctionnement Patrimoine - Institution
Procès-verbal des délibérations de la réunion de la Commission permanente du Conseil départemental du 15 février 2024
Fonctionnement de l'Assemblée
Solidarité
Coopération internationale : soutien aux initiatives locales
Coopération internationale
Demande de subventions FSE + pour le financement de postes et de marchés au sein de la Direction Insertion Emploi et Lutte contre la Pauvreté (DIELCP) visant à assurer le suivi d’actions, un suivi social et professionnel du public PDILE
Insertion
FSE + - Avenant n°1 à la convention de subvention globale n°2023008 pour la programmation 2022-2027
Insertion
Rapport d’exécution de l’avenant n°2 à la Convention d'Appui à la Lutte contre la Pauvreté et d'Accès à l'Emploi 2022, couvrant la période du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2023
Insertion
Attribution des financements décidés par la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus de l'Allier (CFPPA03)
Personnes Agées
Habitat Inclusif – Actualisation de la première programmation 2022-2029 et mise en place d’une programmation complémentaire AVP 2024-2031
Personnes Agées
Avenant n°1 de prolongation de la convention de financement et de partenariat du 29 mars 2021 entre la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) de l’Allier et le Département de l’Allier pour assurer la prise en charge, par l’Assurance Maladie, des prestations réalisées par les services départementaux de Protection Maternelle et infantile (PMI)
PMI
WANTED Médecins - Bourse d'études et de projet professionnel
Autres Actions Sociales
Cadre de Vie
Musées et Sites départementaux : Convention de partenariat entre le Département de l'Allier, pour le musée Anne-de-Beaujeu et le Centre Intercommunal d'Action Sociale de Moulins Communauté pour l'opération Passeports Jeunes
Culture
Musées et Sites départementaux : Convention de partenariat entre le Département pour les Musées et Sites départementaux et l'Association Touristique Sportive et Culturelle des Administrations Financières
Culture
Musées et Sites départementaux : Convention de dépôt d'objets de la collection du Musée Anne-de-Beaujeu entre le Département de l'Allier et la Commune de Buxières-les-Mines
Culture
Patrimoine rural non protégé privé - subventions départementales
Culture
Monument historique public (programmation 2023) - accord définitif de subvention départementale
Culture
Soutien aux festivals
Culture
Soutien à la création artistique sur le territoire départemental
Culture
Aide aux sociétés musicales et aux chorales
Culture
Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes
Culture
Dispositif de soutien aux actions d'animation à l'environnement des enfants des écoles
Environnement
Acquisitions foncières
Environnement
Convention entre la Ligue pour la Protection des Oiseaux d'Auvergne Rhône-Alpes, la Direction Départementale des Territoires de l'Allier et le Conseil départemental de l'Allier pour l'installation, l'entretien et le suivi d'une plateforme favorable à la nidification du Balbuzard pêcheur sur l'ENS des Coqueteaux
Environnement
Programme bois énergie - Dispositif en faveur des particuliers
Environnement
Plan départemental des espaces, sites et itinéraires - Allier Pleine Nature 2022-2027 : soutien au titre des dispositifs
Environnement
Fonds vert 2024 - Renaturation des sols - Collège Charles Péguy à Moulins
Environnement
Aide du département aux projets d'alimentation en eau potable - Travaux et études - Annulation d'un dossier
Environnement
Aide du Département aux projets d'alimentation en eau potable et d'assainissement - travaux et études
Environnement
Convention habitat entre le Département et la Mutualité sociale Agricole (MSA) : actualisation de l’annexe financière pour 2024
Logement
Parc privé : RCVCB – Sortie de vacance des logements locatifs
Logement
Parc privé : programme de lutte contre l'habitat indigne
Logement
Parc privé : lutte contre la précarité énergétique
Logement
Parc privé : travaux d'autonomie et de maintien à domicile des personnes
Logement
Parc privé : annulation de subventions
Logement
Parc public : aide à la construction neuve de logements sociaux
Logement
Aide aux manifestations sportives
Sport
Avenant n°3 à la convention générale d'objectifs 2023-2024-2025 entre le Département de l'Allier et le Comité des Oeuvres Sociales (COS)
Vie Associative
Education
Convention d'occupation des locaux au collège de GANNAT avec l'Association Nationale Cultures du Monde et la Ville de GANNAT pour le festival "Les Cultures du Monde"
Collège
Conventions d'occupation de logement accordées à titre précaire dans des établissements public locaux d'enseignement
Collège
Convention d'occupation des locaux Collège de Jaligny-sur-Besbre - Centre social de Jaligny /Neuilly pendant l'année scolaire 2023/2024
Collège
DGF complémentaire des collèges de l'Allier
Collège
Participations pour le fonctionnement des installations sportives couvertes polyvalentes mises à disposition des collégiens - année scolaire 2022/2023 (régularisation)
Collège
Aide aux collèges publics de l'Allier pour l'équipement du service de restauration et d'hébergement
Collège
Aides aux collèges pour faciliter l'accès à la piscine des 6èmes
Collège
Aides pédagogiques aux collèges
Collège
Europe Direct Allier : avenant annuel 2024 à la convention pluriannuelle 2021-2025 avec la Structure Information Jeunesse Vichy Communauté (SIJ VC)
Collège
Infrastructure Développement
Modernisation des exploitations agricoles - Projets d'investissements compris entre 10 000 € et 30 000 € : annulation de subventions départementales
Agriculture et Forêt
Aide aux Coopératives d'Utilisation de Matériels Agricoles : annulation de subvention départementale
Agriculture et Forêt
Soutien aux investissements de biosécurité en élevage porcin compris entre 5000 € et 10 000 € : annulation de subventions départementales
Agriculture et Forêt
Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide pour le développement de l’entreprise ACMC à Verneix
Développement économique
Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide au développement de la SAS STAND EXPO DECO via la SAS Foncière ANGEBAULT BILLOT à Biozat
Développement économique
Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide au développement de l'entreprise TRANSCOM via la SCI FI.SEL à Cosne-d’Allier
Développement économique
Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide pour le développement de l’entreprise ICTYODEV à Deneuille-les-mines
Développement économique
Aide à l’immobilier d’entreprise - Annulations de dossiers
Développement économique
Petites villes de demain : Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre le Département et la Banque des Territoires pour la période de 2021 à 2026
Développement Territorial
Dispositif de reconquête des centres-villes et centres-bourgs – Etude : Commune de Meaulne-Vitray - Avenant : Commune d’Avermes - Engagements : Communes d’Abrest, Avermes, Bellerive-sur-Allier, Billy, Chézy, Commentry, Garnat-sur-Engièvre, Nizerolles, Montmarault, Paray-le-Frésil, Saint-Germain-des-Fossés, Saint-Pont, Saint-Rémy-en-Rollat, Saligny-sur-Roudon, Villefranche d’Allier
Développement Territorial
Contrat de territoire de 2e génération Communauté d’agglomération de Vichy : engagement d'action
Développement Territorial
Dispositif de solidarité départementale - demandes de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux travaux de voirie - Demandes de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux travaux d’amélioration énergétique des bâtiments recevant du public : demandes de subvention
Développement Territorial
Soutien aux travaux sur le bâti - demandes de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux travaux d’aménagement d’espaces extérieurs publics - demande de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux services en milieu rural : demande de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux travaux sur le parc locatif communal : demande de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux travaux sur les équipements sportifs - Demandes de subvention départementale
Développement Territorial
Passation d’une convention entre le Département de l’Allier et ORANGE dans le cadre des travaux de réparation du Pont des sables sur la RD 973 – GARNAT-SUR-ENGIÈVRE
Routes Départementales
Passation d’une convention entre le Département de l’Allier et ORANGE dans le cadre des travaux de réparation du Pont du ruisseau du Mont sur la RD 973 – GARNAT-SUR-ENGIÈVRE
Routes Départementales
Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et les Communes de Bègues et de Saint-Bonnet-de-Rochefort - Travaux d'aménagement de la RD 37 aux abords du Pont de Rouzat
Routes Départementales
Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Commune de Paray-sous-Briailles - Travaux d'aménagement sur la RD 442 et la RD 142
Routes Départementales
Passation de conventions entre le Département de l'Allier et les Communes de CHAPPES et de SAINT-POURÇAIN-SUR-BESBRE pour l'extension du patrimoine arboré
Routes Départementales
Passation d'une convention entre le Département de l’Allier et la Commune de COUZON - Plantation d’arbres sur une dépendance départementale, Commune de COUZON
Routes Départementales
Passation de conventions entre le Département de l’Allier et la Commune de Chantelle, la Communauté de Communes du Val de Cher et la Commune de Souvigny pour l’Extension du patrimoine arboré
Routes Départementales
Fonctionnement Patrimoine - Institution
Convention de mise à disposition entre la Commune de Montluçon et le Département de l’Allier-Centre social de Fontbouillant
Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)
Baux et conventions – Convention d’occupation du domaine public entre le Département de l’Allier et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territorial de l’Allier (CDG03) au sein de la Maison des Solidarités Départementales (MSD) à Berlioz
Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)
Baux et conventions - Convention d’occupation du domaine public entre le Département de l’Allier et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Allier (CDG03) au sein de la Maison des Solidarités Départementales (MSD) de Dompierre-sur-Besbre- 2023
Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)
Convention de mise à disposition avec la SAFER Auvergne-Rhône-Alpes pour la ferme de Lapalisse
Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)
Baux de location entre la Commune de Cusset et le Département de l’Allier et entre la Commune de Cusset et son CCAS
Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)
Convention de mise à disposition d’un agent dans le cadre de l’expérimentation d’un pôle départemental de la vie des territoires – Partenariat UCA
Moyens Humains
Postes bénéficiant d'un véhicule de fonction ou d'un véhicule de service avec une autorisation de remisage à domicile
Moyens Humains
Demande de garantie d'emprunt - AUVERGNE HABITAT - Acquisition en VEFA de 10 logements situés rue de Provence 03300 CUSSET
Moyens Financiers
Demande de garantie d'emprunt - AUVERGNE HABITAT - Acquisition en VEFA de 15 logements situés rue de Provence 03300 CUSSET
Moyens Financiers
Demande de garantie d'emprunt - OFFICE PUBLIC HABITAT ALLIER - Réhabilitation de 9 logements au Foyer des Jeunes Travailleurs "Le Tremplin", 72 rue de Bourgogne 03000 Moulins
Moyens Financiers
Demande de garantie d'emprunt - EVOLEA - Réhabilitation thermique de 31 logements situés Clos le Compte 03340 Bessay-sur-Allier
Moyens Financiers
Demande de garantie d'emprunt - EVOLEA - Construction de 6 logements - 3-5 rue Christophe Thivrier 03600 Commentry
Moyens Financiers
Compte-rendu des décisions du Président du Conseil départemental
Fonctionnement de l'Assemblée
Réunion du 15/02/2024
Fonctionnement Patrimoine - Institution
Procès-verbal de la séance de la réunion de la Commission permanente du Conseil départemental du 22 janvier 2024
Fonctionnement de l'Assemblée
Solidarité
Mise en œuvre du Programme Départemental d'Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré dans le Schéma Unique des Solidarités 2023-2027 portant sur le conventionnement des 5 CCAS pour l’orientation et l’accompagnement des bénéficiaires du RSA
Insertion
Signature d’un avenant pour le paiement des prestations au douzième d’avance avec 2 services d’aide et d’accompagnement à domicile autorisés
Personnes Agées
WANTED Médecins - Evolution de la bourse d'études et de projet professionnel
Autres Actions Sociales
WANTED - Aides aux professionnels de santé
Autres Actions Sociales
WANTED Médecins - Bourse d'études et de projet professionnel
Autres Actions Sociales
Cadre de Vie
Appel à projet livre, lecture, édition
Culture
Aide aux sociétés musicales et aux chorales
Culture
Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes
Culture
Soutien à la création artistique sur le territoire départemental
Culture
Patrimoine rural non protégé privé - subventions départementales
Culture
Musées et sites départementaux : adhésion du Département pour le Musée de l'illustration jeunesse à la charte Môm'Art
Culture
Musées et sites départementaux : Convention de partenariat entre le Département et la Communauté de communes Saint-Pourçain Sioule Limagne (CCSPSL)
Culture
Musées et sites départementaux : Convention de dépôt d'objet de collection entre la Commune de Creuzier-le-Vieux et le Département pour le musée Anne-de-Beaujeu
Culture
Musées et sites départementaux - Convention de partenariat entre le Département pour les Musées et Sites départementaux et la Commune de Neuvy
Culture
Musées et sites départementaux : Convention de dépôt d'œuvres d'art entre le Département et la Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne-Rhône-Alpes
Culture
Musées et sites départementaux : Convention de partenariat éducatif et culturel entre le Département et le lycée agricole du Bourbonnais
Culture
Musées et sites départementaux : Conventions entre le Département de l'Allier pour les Musées et Sites départementaux et les auteurs en résidence d'écriture de scénarios de courts métrages de fiction
Culture
Aide du Département aux projets d'alimentation en eau potable et d'assainissement - travaux et études
Environnement
Adhésion d'Orléans Métropole à l'Etablissement Public Loire : avis du Département
Environnement
Convention entre le Département de l'Allier, la Commune d’Avermes et Moulins Communauté pour la gestion, l’entretien et la valorisation du site de Chavennes dans le cadre du projet « Rivière Allier Nord Moulins »
Environnement
ENS Les Coqueteaux - Renouvellement des deux conventions de gestion agricole
Environnement
Programme bois-énergie - Dispositif en faveur des particuliers
Environnement
Aide au permis de conduire traditionnel et à la conduite accompagnée pour les jeunes Sapeurs-Pompiers volontaires de l'Allier
Jeunesse
Parc public : aide à la construction neuve de logements sociaux
Logement
Parc public : aide à la production de logements sociaux dans le parc ancien
Logement
Parc privé : programme de lutte contre l'habitat indigne
Logement
Parc privé : travaux d'autonomie et de maintien à domicile des personnes
Logement
Parc privé : annulation de subventions
Logement
Parc privé : lutte contre la précarité énergétique
Logement
Politique sportive - Partenariat entre le Département et la Jeanne d’Arc Vichy Basket Ball
Sport
Aide aux manifestations sportives
Sport
Education
DGF complémentaire "Restauration - Anne de Beaujeu"
Collège
DGF complémentaire Jules Ferry Montluçon
Collège
Aide aux collèges publics de l'Allier pour l'équipement du service de restauration et d'hébergement
Collège
Conventions d'occupation de logement accordées à titre précaire dans des établissements public locaux d'enseignement
Collège
Convention avec le Département du Cher - Élèves scolarisés au collège de Vallon-en-Sully - année scolaire 2023-2024
Collège
Infrastructure Développement
Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centre-ville - Aide pour le développement de la boulangerie ANTHONY ET SES DELICES à Lapalisse
Développement économique
Aide à l'immobilier d'entreprise (AIE) - Aide au développement de l'entreprise N7 AUTO PIECES via la holding BENPAUMA à Avermes
Développement économique
Aide à l'immobilier d'entreprise (AIE) - Aide à l'entreprise WAGN'AIR à Toulon-sur-Allier
Développement économique
Aide à l'immobilier d'entreprise (AIE) - Aide au développement de l'entreprise EPUR CENTRE à Cusset pour le projet OXALIS - avenant n°1
Développement économique
Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) – Aide au développement de l'entreprise H.T.I. SERVICES à Varennes-sur-Allier via la SCI NB IMMO
Développement économique
Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide au développement de l'entreprise TRANSPORTS YZEURIENS à Yzeure en partie via la SCI SC2J
Développement économique
Contrat de territoire de 2ème génération – Communauté de communes Entr’Allier Besbre et Loire : avenant 1 et engagement d’action
Développement Territorial
Dispositif de reconquête des centres-villes et centres-bourgs - Avenants : communes de Cosne d'Allier et Saint-Gérand-le-Puy - Engagements : communes de Bessay-sur-Allier, Brout-Vernet, Ebreuil, Lapalisse, Neuilly-le-Réal, Saint-Gérand-le-Puy, Saint-Pourçain-sur-Sioule et Villeneuve-sur-Allier
Développement Territorial
Dispositif de solidarité départementale demandes de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux travaux sur les équipements sportifs - Demandes de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux travaux de voirie - Demandes de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux travaux d'aménagement d'espaces extérieurs publics - demandes de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux travaux d’amélioration énergétique des bâtiments recevant du public : demandes de subvention
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux travaux sur le parc locatif communal : demande de subvention départementale
Développement Territorial
Soutien aux travaux sur le bâti - demandes de subvention départementale
Développement Territorial
Passation d’une convention entre le Département de l’Allier et SNCF – Occupation d’un immeuble bâti ou non bâti dépendant du Domaine Public sans exploitation économique non constitutive de droits réels à YZEURE
Routes Départementales
Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Communauté de Communes Saint-Pourçain-Sioule-Limagne - Occupation temporaire de la parcelle N°AK 122 sur la Commune de GANNAT
Routes Départementales
Contrat d'aménagement touristique entre le Département de l'Allier et Vichy Communauté : avenant n° 4
Tourisme
Auvergne Destinations - Partenariat avec l'association Marque Auvergne
Tourisme
Fonctionnement Patrimoine - Institution
Acquisition Foncière
Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)
Déclassement et cession - Ancien CTER du Mayet-de-Montagne
Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)
Avenant n°2 : Convention d'occupation du domaine public - Mise à disposition de locaux à la Maison des Solidarités de Vichy
Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)
Information des décisions d'attribution des marchés et avenants pour la période du 1er septembre 2023 au 31 décembre 2023
Moyens de fonctionnement
Règlement intérieur de la Commande Publique - Actualisation des règles internes à la Commande Publique du Département agissant en tant que pouvoir adjudicateur
Moyens Financiers
Réunion du 22/01/2024
Fonctionnement Patrimoine - Institution
Procès-verbal de la séance de la Commission permanente du Conseil départemental du 18 décembre 2023
Fonctionnement de l'Assemblée
Solidarité
Mise en œuvre du Programme Départemental d'Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré dans le Schéma Unique des Solidarités 2023-2027 – CAOM 2024
Insertion
Mise en œuvre du Programme Départemental d'Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré dans le Schéma Unique des Solidarités 2023-2027 portant sur les actions d’insertion
Insertion
Convention avec les 3 Missions Locales de l’Allier dans le cadre du Programme Départemental d'Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré au Schéma Unique des Solidarités 2023-2027
Insertion
Convention relative à l’orientation et à l’accompagnement des bénéficiaires du revenu de solidarité active
Insertion
Renouvellement des conventions avec les épiceries solidaires dans le cadre du Programme Départemental d’Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré dans le Schéma Unique des Solidarités 2023- 2027 (S.U.S)
Insertion
Services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD)-dotations avenant 43 et Ségur des CCAS pour 2024
Personnes Agées
Subvention au titre du programme départemental en faveur des établissements accueillant des personnes âgées - EHPAD "Saint-Louis" à Commentry
Personnes Agées
Exercice des Mesures d'Accompagnement Personnalisé (MASP) de niveau 2 et 3 pour l'année 2024
Prévention médico-sociale
Cadre de Vie
Convention de partenariat entre le Département de l’Allier et la Ville de Néris-les-Bains pour l’organisation de spectacles lumières sur les façades du théâtre de Néris-les-Bains
Culture
Paléopolis saison 2024 - Conventions de partenariat
Culture
Paléopolis - Convention entre le Département et la Société Ecoles Créatives Montpellier pour autorisation de diffusion d'un film
Culture
Paléopolis saison 2024 : avenant n° 3 à la convention d'occupation temporaire du domaine public pour la gestion du restaurant Le Bivouac
Culture
MUSÉES - Convention de partenariat touristique entre le Département et Allier Bourbonnais Attractivité
Culture
MUSÉES - Convention de partenariat éducatif et culturel entre le Département et le collège François Villon
Culture
MUSÉES - Convention de dépôt d'objet de collection entre la commune de Bagneux et le Département pour le musée Anne-de-Beaujeu
Culture
Patrimoine rural non protégé privé - subventions départementales
Culture
Monument historique public (programmation 2022) - accord définitif de subvention départementale
Culture
Soutien aux sociétés savantes
Culture
Culture collège
Culture
Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes
Culture
Programme bois-énergie - Dispositif en faveur des particuliers
Environnement
Aménagement foncier - Réglementation des boisements sur les communes de Lavoine et de Laprugne
Environnement
Aménagement foncier - Réglementation des boisements sur les communes de La Chabanne et de Saint-Nicolas-des-Biefs
Environnement
Dispositif de soutien aux actions d'animation à l'environnement des enfants des écoles
Environnement
Aide aux projets jeunes et associatifs
Jeunesse
Europe Direct Allier - Convention spécifique annuelle 2024 à conclure avec la Commission européenne
Jeunesse
Aide au permis de conduire traditionnel et à la conduite accompagnée pour les jeunes sapeurs-pompiers volontaires de l'Allier
Jeunesse
Conventions d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) de droit commun 2019 à 2024 de Montluçon communauté – Avenant n°1
Logement
Nouveau programme de renouvellement urbain des quartiers de Pierre Leroux et de la Verrerie à Montluçon – Avenant n°1
Logement
Parc privé : programme de lutte contre l'habitat indigne
Logement
Parc privé : lutte contre la précarité énergétique
Logement
Parc privé : travaux d'autonomie et de maintien à domicile des personnes
Logement
Aides aux manifestations sportives
Sport
Education
Aide aux collèges publics de l'Allier pour l'équipement du service de restauration et d'hébergement
Collège
Convention d'occupation des locaux au collège Les Célestins de Vichy par le Cavilam
Collège
Infrastructure Développement
Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide au développement de la SAS CIB via la SCI BILLAUD à Gannat
Développement économique
Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide au développement de la SAS TREYVE PAYSAGES, via la SCI TREYVE IMMO à Saint-Didier-la-Forêt
Développement économique
Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide au développement de NOVAXESS TECHNOLOGY à Saint-Loup
Développement économique
Dispositif de reconquête des centres-villes et centres-bourgs – Avenants : communes de Commentry, Montmarault et Néris-les-Bains - Engagements : communes d’Arronnes, Diou, Huriel, le Mayet-de-Montagne, Neuilly-le-Réal et Vendat
Développement Territorial
Contrat de territoire 2017-2020 – Communauté de communes du Bocage Bourbonnais
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux services en milieu rural : demandes de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux travaux d’amélioration énergétique des bâtiments recevant du public : demande de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de soutien aux travaux d’aménagement d’espaces extérieurs publics - Demandes de subvention départementale
Développement Territorial
Dispositif de solidarité départementale - demandes de subvention départementale
Développement Territorial
Soutien aux travaux sur le bâti - demandes de subvention départementale
Développement Territorial
Passation de conventions entre le Département de l’Allier et les Communes de CUSSET et TOULON-SUR-ALLIER pour l’Extension du patrimoine arboré
Routes Départementales
Transfert de domanialité routière - Communes de La Chabanne et de Saint-Clément - RD177
Routes Départementales
Fonctionnement Patrimoine - Institution
Convention d’occupation du domaine public entre le Département de l’Allier et la Communauté de Communes Commentry Montmarault Néris Communauté - Mise à disposition de locaux au sein de l’UTT de Commentry
Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)
Bail de location entre le Département de l’Allier et l’agence Auvergne Rhône-Alpes Entreprises - Hôtel de Rochefort
Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)
Bail de location entre le Département de l’Allier et l’Office National des Combattants et Victimes de Guerre (ONaCVG)-Immeuble de la Préfecture
Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)
Convention de mise à disposition d'un agent auprès du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS)
Moyens Humains