Commissions Permanentes votées 2023

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal de la séance de la Commission permanente du Conseil départemental du 23 octobre 2023 Fonctionnement de l'Assemblée

Solidarité

Subvention 2023 aux associations de soutien à la fonction parentale : l'association LE CAP, groupe SOS pour son service "Parentèle, la maison des familles" et l'association SAGESS pour son service "Espace Famille" Enfance

Subventions aux actions de soutien à la Parentalité Enfance

Convention de partenariat avec l’AFPA pour 2024 dans le cadre du Programme Départemental d'Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré dans le Schéma Unique des Solidarités 2023-2027 Insertion

Convention subvention DREETS AURA poste facilitateur clauses d'insertion Insertion

Convention avec les 3 Missions Locales de l’Allier dans le cadre du Programme Départemental d'Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré au Schéma Unique des Solidarités 2023-2027 Insertion

Subventions accordées à 3 structures installant des appareils de téléassistance au domicile des personnes âgées ou en situation de handicap Personnes Agées

Subvention au titre du programme départemental en faveur des établissements accueillant des personnes âgées - EHPAD "La Chesnaye" à Saint-Bonnet-Tronçais Personnes Agées

Versement du forfait autonomie au titre de 2023 et signature des CPOM spécifiques à chaque Résidence Autonomie Personnes Agées

Accord-cadre pour la modernisation et la professionnalisation des services d’aide à domicile avec la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie - Paiement par le Département Personnes Agées

Signature d’un avenant pour le paiement des prestations au douzième d’avance avec 12 services d’aide et d’accompagnement à domicile autorisés Personnes Agées

Attribution d'une subvention d'investissement pour l'ouverture d'une Micro-Crèche située 5 rue de l’Eglise - 03410 PREMILHAT, gérée par la commune de PREMILHAT PMI

Avenant n°1 à la convention avec l'IREPS dans le cadre de l'étude sur les familles monoparentales. Besoin de crédits pour la mise en oeuvre des actions de la phase deux de l'étude action en 2023 et projet de financement 2024 Autres Actions Sociales

WANTED - Aides aux professionnels de santé Autres Actions Sociales

Cadre de Vie

Convention de partenariat entre le Département de l'Allier et la Ville de Commentry pour l'organisation de spectacles lumières sur la façade de la Mairie de Commentry Culture

Convention de partenariat - Classes à Horaires Aménagés Théâtre (CHAT) Culture

Convention de coopération entre le Conseil départemental de l'Allier (Service d'Archéologie Préventive) et la Région Auvergne-Rhône-Alpes (Service Inventaire et Patrimoine Culturel) Culture

Avenant N°1 à la convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération de Moulins, la Ville de Moulins et le Département de l'Allier pour l'organisation de la mise en lumière de monuments emblématiques sur le territoire communautaire Culture

Aide à l'enseignement musical Culture

Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes Culture

Soutien à la création artistique sur le territoire départemental Culture

Patrimoine rural non protégé public (programmation 2023) - accord définitif de subventions départementales Culture

Patrimoine rural non protégé privé - subventions départementales Culture

Monument historique public (programmation 2023) - accord définitif de subvention départementale Culture

Aide du Département aux projets d'alimentation en eau potable et d'assainissement - Travaux et études Environnement

Convention de partenariat 2023-2024 entre le Département de l'Allier et le Réseau d'éducation à l'environnement Auvergne (REEA) relative à l'opération "Tous mobilisés contre le gaspillage alimentaire dans les collèges" Environnement

Plan départemental des espaces, sites et itinéraires - Allier Pleine Nature 2022-2027 : soutien au titre des dispositifs Environnement

Programme bois-énergie - Dispositif en faveur des particuliers Environnement

Aide au permis de conduire traditionnel et à la conduite accompagnée pour les jeunes sapeurs-pompiers volontaires de l'Allier Jeunesse

Parc public : délégation de compétences de gestion des aides à la pierre - 3ème génération Logement

Parc public : aide à la réhabilitation énergétique du parc de logements sociaux Logement

Parc privé : travaux d'autonomie et de maintien à domicile des personnes Logement

Parc privé : lutte contre la précarité énergétique Logement

Aide à la Société des courses de Vichy Sport

Aide aux manifestations sportives Sport

Aide au développement des comités sportifs 2023 Sport

Aide aux clubs de haut niveau individuel Sport

Education

Participations à verser aux communes ou aux syndicats intercommunaux pour le fonctionnement des installations sportives couvertes polyvalentes mises à disposition de manière prioritaire aux élèves des collèges (année scolaire 2022/2023) Collège

Portage des repas collège Anne de Beaujeu de Moulins Collège

Aides à la restauration biologique des collèges Collège

Aides aux collèges pour faciliter l'accès à la piscine des 6èmes Collège

Aides pédagogiques aux collèges Collège

Aide aux collèges publics de l'Allier pour l'équipement du service de restauration et d'hébergement Collège

Convention d'utilisation des locaux scolaires du collège Jules Verne du Mayet-de-Montagne - Les Starlines Collège

Infrastructure Développement

Contournement Nord-Ouest de Vichy - Etablissement d'une convention entre l'Etat et le Département de l'Allier pour le financement de la réalisation d'une opération d'aménagement foncier agricole forestier et environnemental sur les communes de Charmeil, Saint-Rémy-en-Rollat et Vendat avec extension sur Espinasse-Vozelle - Etude d'aménagement Agriculture et Forêt

Programme FEADER 2023-2027 : mesures agricoles Agriculture et Forêt

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide au développement de la SAS BARTHOUX FRERES, via la SCI BARTHOUX FRERES à Bellenaves Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide au développement de la SAS FROMAGES BACH, via la SAS FB IMMO à Gannat Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise - Aide au développement de l'entreprise HABICONFORT, enseigne LORENOVE via la SCI MICLEMA à Saint-Victor Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise du commerce et de l'artisanat avec point de vente, en centre-ville et centre-bourg - Aide au développement de l'entreprise CRE''ART''EUR à Cusset Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise du commerce et de l’artisanat avec point de vente, en centre-ville et centre-bourg - Aide à l'entreprise FLEUR DE LYS à Montluçon Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise du commerce et de l'artisanat avec point de vente, en centre-ville et centre-bourg - Aide à la création de l'entreprise EDITION LIMITEE enseigne BD FUGUE à Vichy Développement économique

Dispositif de solidarité départementale - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d’amélioration énergétique des bâtiments recevant du public : demande de subvention Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux de voirie - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux sur les équipements sportifs - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux services en milieu rural : demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux sur le parc locatif communal : demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d’aménagement d’espaces extérieurs publics - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Soutien aux travaux sur le bâti - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Pacte départemental avec Montluçon Communauté : engagement d’actions Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres-villes et centres-bourgs – Etudes : commune de Buxières-les-Mines – Engagements : communes de Bellerive-sur-Allier, Boucé, Echassières, Gannat, Garnat-sur-Engièvre et Montmarault – Avenants : communes de Bellerive-sur-Allier, Châtel-Montagne et Gannat Développement Territorial

Passation de convention(s) entre le Département de l’Allier et les communes de SAINT-PONT, QUINSSAINES, MEAULNES-VITRAY, LAPALISSE, VALLON-EN-SULLY, MARCILLAT-EN-COMBRAILLE, HURIEL pour l’Extension du patrimoine arboré Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Commune d’Archignat - Aménagement de la RD916 sur la Commune d'Archignat Routes Départementales

Passation de convention(s) entre le Département de l’Allier et les communes de LURCY-LEVIS, TEILLET-ARGENTY, BOURBON-L’ARCHAMBAULT, LAVAULT-SAINTE-ANNE, MOLINET, THIONNE, VAUX pour l’Extension du patrimoine arboré Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et le Département de la Saône-et-Loire - Réalisation, financement des travaux d'aménagement sur le Pont du Fourneau RD973 et gestion ultérieure de l'alternat par feux tricolores Routes Départementales

Mesures compensatoires du Contournement Sud-Ouest de Vichy. Passation d’une convention de gestion des mesures « ZONES HUMIDES » entre le Département de l’Allier et Monsieur Michel GRANGE Routes Départementales

Mesures compensatoires du Contournement Sud-Ouest de Vichy. Passation d’une convention de gestion des mesures « ZONES HUMIDES » entre le Département de l’Allier et Monsieur Pascal BONVIN Routes Départementales

Aide à l'aménagement de gîtes, chambres d'hôtes et fermes auberges - Annulations de dossiers Tourisme

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Adoption d'une convention type d'installation et d'utilisation des journaux électroniques d'information (JEI) entre le Département et les Intercommunalités Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Bail de location entre la Commune de Cérilly et le Département de l’Allier pour une Maison des Solidarités Départementale (MSD) Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Adhésion au RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers) Moyens de fonctionnement

Demande de maintien de garantie d'emprunt - Modification du solde du prêt concernant les travaux de restructuration de l'EHPAD Jouhet-Duranthon à ECHASSIERES Moyens Financiers

Compte-rendu des décisions du Président du Conseil départemental Fonctionnement de l'Assemblée

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal de la séance de la Commission permanente du Conseil départemental du 25 septembre 2023 Fonctionnement de l'Assemblée

Solidarité

FSE REACT EU – Avenant n°2 à la convention de l’opération "diagnostics des bénéficiaires du RSA – Mesure d’accompagnement à la reprise d’activité" Insertion

Demande de subvention FSE+ dans le cadre de financement de postes en lien avec le suivi des clauses d’insertion sociale et le lien entreprise Insertion

Mise en œuvre du Programme Départemental d'Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré dans le Schéma Unique des Solidarités 2023-2027 – Programme 4 – Avenant n°1 à la Convention relative aux Conseillers Professionnels avec Pôle Emploi Insertion

Attribution des financements décidés par la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus de l'Allier (CFPPA03) Personnes Agées

Avenant 2024-1 à la convention de délégation pour l’organisation du transport des élèves et étudiants en situation de handicap dans l’Allier Personnes handicapées

Participation au financement des maisons relais par subvention, pour l'année 2023 Personnes handicapées

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l’association « Au Royaume des Loupiots », pour l'ouverture d'une Maison d'Assistants Maternels (MAM) sur la commune d’ISSERPENT PMI

Partenariat entre le Département de l'Allier et la Ville de Montluçon pour une action de la MSD de Fontbouillant et de la Médiathèque de Montluçon Autres Actions Sociales

WANTED Aides aux professionnels de santé Autres Actions Sociales

WANTED Bourse d'études et de projet professionnel Autres Actions Sociales

Demande d'accord pour répondre à l'appel à projets du Programme National du Fonds Social Européen Plus pour la mise en oeuvre du programme "accompagnement social pluridisciplinaire des mineurs et jeunes majeurs de l'aide sociale à l'enfance, dont les MNA, ainsi que les jeunes majeurs sortis des dispositifs de l'ASE (AAP interne) (ARA-O1694)" Autres Actions Sociales

Cadre de Vie

Appels à projets livre, lecture, édition Culture

Paléopolis : contrat de licence film 4D "Le monde perdu" Culture

Ajustement du plan de financement pour les travaux au Château des Ducs de Bourbon travaux-phase 2 Culture

Monuments historiques privés - subventions départementales Culture

Patrimoine rural non protégé privé - subventions départementales Culture

Musées et Sites départementaux - Convention de partenariat entre le Département et le SESSAD (Service d'Éducation Spécialisée et de Soins À Domicile) Émile Guillaumin à Moulins Culture

MUSEES - Convention entre le Département pour les musées et la revue Le Petit Léonard Culture

Musée Anne-de-Beaujeu : Actualisation de la convention de dépôt de trois œuvres d'art entre le Département pour le musée Anne-de-Beaujeu et la commune du Theil Culture

Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes Culture

Soutien à la création artistique sur le territoire départemental Culture

Demande de classement au titre des monuments historiques de la maison dite "la Synagogue" de Hérisson Culture

Aide du département aux projets d'alimentation en eau potable et d'assainissement - travaux et études Environnement

Programme bois-énergie - Dispositif en faveur des particuliers Environnement

Avenants modificatifs aux conventions d'assistance technique 2022-2024 et modification de la liste des collectivités éligibles pour l'année 2023 Environnement

Parc public : aide à la réhabilitation énergétique du parc de logements sociaux Logement

Parc public : aide à la production de logements sociaux dans le parc ancien Logement

Parc public : aide à la construction neuve de logements sociaux Logement

Parc privé : lutte contre la précarité énergétique Logement

Parc privé : travaux d'autonomie et de maintien à domicile des personnes Logement

Parc privé : RCVCB - aide aux primo-accédants Logement

Aides aux manifestations sportives Sport

Aides aux clubs de haut niveau Sport

Education

Participations à verser aux communes ou aux syndicats intercommunaux pour le fonctionnement des installations sportives couvertes polyvalentes mises à disposition de manière prioritaire aux élèves des collèges (année scolaire 2022/2023) Collège

Dotation Globale de Fonctionnement 2024 Collège

Aides pédagogiques aux collèges - répartition de l'enveloppe globale entre établissements pour l'année 2024 Collège

Aides aux collèges pour faciliter le transport des élèves de 6ème en cours d'éducation physique et sportive - détermination de l'enveloppe 2024 Collège

Aide aux collèges publics de l'Allier pour l'équipement du service de restauration et d'hébergement Collège

Conventions d'occupation de logements accordées à titre précaire dans des établissements publics locaux d'enseignement Collège

Infrastructure Développement

Aide à l'Immobilier d'Entreprise du commerce et de l'artisanat avec point de vente, en centre-ville et centre-bourg - Aide à la création de l'entreprise O SUNSET à Vichy Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centre-ville/bourg - Aide pour le développement du salon de coiffure COUPE ET COIFF (SARL LAFAY LAGOUTTE) à Gannat via la SCI AMESANGES Développement économique

Contrat de territoire 2ème génération Moulins Communauté : engagement d’action Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres villes et centres bourgs –– Engagements : communes de Bresnay, Limoise – Demande de contrats : communes d’Abrest , Brugheas, Charmeil, Chemilly, Chézy, Cressanges, Nizerolles, Paray-le-Frésil, Saint-Pont, Trévol et Toulon-sur-Allier Développement Territorial

AMI projets structurants des communes et intercommunalités - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de solidarité départementale demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d’aménagement d’espaces extérieurs publics - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux services en milieu rural : demande de subvention départementale Développement Territorial

Soutien du Département aux projets des communes – 2ème programmation 2023 Développement Territorial

Soutien aux travaux sur le bâti - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Electrification rurale – Engagement du programme 2023 – Seconde tranche Développement Territorial

Passation d’une convention entre le Département de l’Allier et la Société « PARC DES VENTS DES NOËS ». Autorisation temporaire de circulation de Poids Lourds sur la RD478 pour la construction d’un parc éolien Routes Départementales

Passation d’une convention entre le Département de l’Allier et la commune de Quinssaines – Aménagement sécuritaire par la création d’une écluse double sur la RD242 Routes Départementales

Répartition des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière découlant de l'année 2022 Routes Départementales

Convention de mise à disposition de moyens entre le Département de l’Allier et l’agence Allier Bourbonnais Attractivité - Avenant n° 1 Tourisme

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Patrimoine Immobilier – Dompierre-sur-Besbre– Conventions d’occupation du domaine public au sein de la Maison des Solidarités Départementales (MSD) 2023-2027 Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Convention d’occupation du domaine public à titre précaire et révocable - studio des archives – Yzeure - octobre 2023 Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Fonds vert 2023 - Ajustement du plan de financement Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Mandat Spécial Fonctionnement de l'Assemblée

Avenant n° 1 à la Convention générale d'objectifs de l'Association Sportive du Département de l'Allier (ASDA) pour 2022-2023-2024 Moyens Humains

Avenant n° 1 à la Convention de mise à disposition des personnels départementaux auprès de la SAEML Eurofins Laboratoire Cœur de France pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2024 Moyens Humains

Remboursement par le Département de frais médicaux, en lien avec des maladies professionnelles, non pris en charge par les assureurs de la collectivité Moyens Humains

Demande de garantie d'emprunt - ALLIER HABITAT - Acquisition-amélioration de 6 logements situés 11 rue du 4 Septembre à Moulins Moyens Financiers

Compte rendu des décisions du Président du Conseil départemental Fonctionnement de l'Assemblée

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal de la séance de la Commission permanente du Conseil départemental du 17 juillet 2023 Fonctionnement de l'Assemblée

Solidarité

Accord-cadre pour la modernisation et la professionnalisation des services d’aide à domicile avec la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie - Paiement par le Département Personnes Agées

Signature d'un contrat de location avec la commune de MONTMARAULT relatif à la mise à disposition payante de l’espace Capdevielle le 18 novembre 2023 PMI

Attribution d'une subvention d'investissement à l’association « Les P’tits Chouett’s », pour l'ouverture d'une Micro-Crèche à gestion parentale « Micro chouett’ » située 25 rue Taguin - 03000 MOULINS PMI

Convention établie entre le Centre Hospitalier de VICHY et le Conseil départemental de l’Allier pour la mise en place de groupes de guidance parentale « Mouv’Parents » PMI

WANTED - Aides aux professionels de santé Autres Actions Sociales

WANTED - Aide au stage d'été pour les étudiants francophones qui étudient en Roumanie (Université de CLUJ) Autres Actions Sociales

Subvention 2023 au Groupement d'Intérêt Public (GIP) RESACOOP, Réseau Auvergne Rhône Alpes d'appui à la coopération Coopération internationale

Cadre de Vie

Appels à projet Livre, Lecture, Édition Culture

Musée de l'illustration jeunesse - Convention entre le Département de l'Allier pour le Musée de l'illustration jeunesse et l'artiste en résidence illustration Culture

Patrimoine rural non protégé privé - subventions départementales Culture

Monuments historiques privés - subventions départementales Culture

Aide à l'enseignement musical Culture

Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes Culture

Soutien à la création artistique sur le territoire départemental Culture

Soutien à la programmation artistique et culturelle Culture

Aide du département aux projets d'alimentation en eau potable et d'assainissement - travaux et études Environnement

Aide du département aux projets d'alimentation en eau potable et d'assainissement - Travaux et études - Annulation de deux dossiers Environnement

Programme bois-énergie - Dispositif en faveur des particuliers Environnement

Plan départemental des espaces, sites et itinéraires - Allier Pleine Nature 2022-2027 : soutien au titre des dispositifs Environnement

Adhésion de la Communauté de Communes Nivernais Bourbonnais et de la Communauté de Communes des Portes du Berry entre Loire et Val d'Aubois à l'Etablissement Public Loire : avis du Département Environnement

Conventions partenariales Neuj'pro 2023 Jeunesse

Convention de délégation de compétences de six ans (2018-2023) en application de l'article L.301-5-2 du Code de la construction et de l'habitation : Avenant n° 31 Logement

Parc public : délégation de compétences de gestion des aides à la pierre - 3ème génération Logement

Parc public : aide à la réhabilitation énergétique du parc de logements sociaux Logement

Parc privé : lutte contre la précarité énergétique Logement

Parc privé : RCVCB – Sortie de vacance des logements locatifs Logement

Parc privé : programme de lutte contre l'habitat indigne Logement

Parc privé : travaux d'autonomie et de maintien à domicile des personnes Logement

Aide au développement des comités sportifs 2023 Sport

Aide aux manifestations sportives Sport

Education

Conventions d'occupation de logements accordées à titre précaire dans des établissements publics locaux d'enseignement Collège

Aide aux collèges publics de l'Allier pour l'équipement du service de restauration et d'hébergement Collège

Aides aux collèges pour faciliter l'accès à la piscine des 6èmes Collège

Aides à la restauration biologique des collèges Collège

Aides pédagogiques aux collèges Collège

Participations à verser aux communes ou aux syndicats intercommunaux pour le fonctionnement des installations sportives couvertes polyvalentes mises à disposition de manière prioritaire aux élèves des collèges (année scolaire 2022/2023) Collège

DGF complémentaires Collège

Infrastructure Développement

Aide à la création ou à la mise en dérivation de retenue collinaire Agriculture et Forêt

Modernisation des exploitations agricoles - Projets d'investissements compris entre 10 000 € et 30 000 € : annulation de subventions départementales Agriculture et Forêt

Soutien aux investissements de biosécurité en élevage porcin compris entre 5000 € et 10 000 € : annulation de subvention départementale Agriculture et Forêt

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide au développement de l'entreprise GERAUD MOTOCULTURE à Tronget en partie via la SCI GERAUD Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide pour le développement de l’entreprise COOPERATIVE AGRICOLE CENTRE BOCAGE (CACB) à Cosne d’Allier Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide au développement de l'entreprise EPUR CENTRE à Cusset pour le projet OXALIS Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise - Aide à l'entreprise GAMA à Désertines Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide au développement de l'entreprise CARDONEL en partie via la Holding CARDONEL, à LA CHAPELAUDE Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise du commerce et de l’artisanat avec point de vente, en centre-ville et centre-bourg - Aide à l'entreprise ARTEMIS CAFE, via BBL SCI, à Montluçon Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centre-ville/bourg - Aide pour la création de la SASU LOUISON ET SES COMPAGNONS via la SCI AR CONCEPT à Chantelle Développement économique

Contrat de territoire 2017-2020 - Communauté de communes du Pays de Tronçais : avenant n°6 Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres villes et centres bourgs – Etudes : communauté de communes du Pays d’Huriel, commune de Saint-Gérand-de-Vaux – Engagements : diverses communes Développement Territorial

Petites villes de demain (PVD) – contribution de la Caisse des Dépôts et Consignations Développement Territorial

AMI projets structurants des communes et intercommunalités - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d’amélioration énergétique des bâtiments recevant du public : demande de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de solidarité départementale - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d'aménagement d'espaces extérieurs publics - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux sur les équipements sportifs - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux de voirie - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux sur le parc locatif communal : demandes de subvention départementale Développement Territorial

Soutien aux travaux sur le bâti - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Soutien aux situations exceptionnelles - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Subventions aux communes - annulations d'accords de principe et définitifs Développement Territorial

Passation d’une convention entre le Département de l’Allier et la Commune de JALIGNY-SUR-BESBRE - Travaux d'aménagement paysager sur la RD205 Routes Départementales

Passation d'une nouvelle convention tripartite entre le Département de l'Allier, ALIAE et la SCA de Longeville - Replantation de haies suite à la construction de l'A79 Routes Départementales

Aide à l'aménagement de gîtes, chambres d'hôtes et fermes auberges Tourisme

Fonds commun de promotion touristique Tourisme

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Contrat de location de la Salle Isléa à Avermes pour le 14 novembre 2023 Moyens Humains

Demande de garantie d'emprunt - EVOLEA - acquisition-amélioration de 6 logements situés 33-35-37 rue Régemortes à Moulins Moyens Financiers

Demande de garantie d'emprunt - EVOLEA - Construction de 10 logements situés ZAC Le Grand Champ à TREVOL - Tranche 1 Moyens Financiers

Demande de garantie d'emprunt - EVOLEA - Construction de 10 logements situés ZAC Le Grand Champ à Trévol - Tranche 2 Moyens Financiers

Convention de transfert de garantie d'emprunt à l'association ITINOVA Moyens Financiers

Information des décisions d'attribution des marchés et avenants pour la période du 1er janvier 2023 au 31 août 2023 Moyens de fonctionnement

Compte-rendu des décisions du Président du Conseil départemental Fonctionnement de l'Assemblée

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal de la séance de la Commission permanente du 26 juin 2023 Fonctionnement de l'Assemblée

Solidarité

Avenant N°1 à la convention de partenariat entre la Caisse Primaire d'Assurance Maladie 03 (CPAM) et le Département de l'Allier. Enfance

Soutien au fonctionnement du service "Chrysalide" de l'association Unapei Pays d'Allier. Enfance

Mise en œuvre du Programme Départemental d'Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré dans le Schéma Unique des Solidarités 2023-2027 - Programme 4 Insertion

Habitat inclusif - Appel à manifestation d'intérêt (AMI) de soutien à l'investissement 2023. Personnes Agées

Avenant à la convention triennale concernant le financement du poste d'intervenant social en commissariat et gendarmerie (ISCG) sur le territoire de Moulins Prévention médico-sociale

Cadre de Vie

MIJ - Avenant à la convention de la résidence arts visuels Culture

Monuments historiques privés – modification d’un signataire de conventions tripartites pour l’attribution de subventions départementales Culture

Monument historique public (programmation 2023) - accord définitif de subvention départementale Culture

Patrimoine rural non protégé public (programmation 2023) - accord définitif de subventions départementales Culture

Aide à l'enseignement musical Culture

Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes Culture

Aide aux sociétés musicales et aux chorales Culture

Soutien à la programmation artistique et culturelle Culture

Musées et Sites départementaux : Convention de partenariat entre le Département pour les musées et sites départementaux et l'école Temps danse Culture

Musées et sites départementaux : Convention de partenariat entre le Département pour les Musées et sites départementaux et le comité social et économique d'AFD 03 Culture

Appel à projet culturel dans les domaines du Livre, de la Lecture et de l'Édition Culture

Subvention culturelle hors dispositifs 2023 : Association Les Mal Coiffés pour la biennale de l’illustration Culture

Programme bois-énergie - Dispositif en faveur des particuliers Environnement

Aide aux projets jeunes et associatifs Jeunesse

Parc public : aide à la production de logements sociaux dans le parc ancien. Logement

Parc public : programme de renouvellement urbain des quartiers de Montluçon rive gauche, Pierre Leroux et la Verrerie. Logement

Parc privé : annulation de subventions. Logement

Parc privé : RCVCB - aide aux primo-accédants Logement

Parc privé : lutte contre la précarité énergétique. Logement

Parc privé : travaux d'autonomie et de maintien à domicile des personnes. Logement

Aide aux manifestations sportives Sport

Aide aux sportifs membres du dispositif Allier Sport - Année 2022 Sport

Sport et handicap : Aide à l'acquisition de matériel sportif spécifique pour les personnes en situation d'handicap Sport

Education

Conventions d'occupation de logement accordées à titre précaire dans des établissements public locaux d'enseignement Collège

Occupation d'un logement de fonction au collège Anne de Beaujeu de Moulins par le GRETA Collège

DGF complémentaire pour le collège Charlotte Delbo de TRONGET Collège

Participations à verser aux communes ou aux syndicats intercommunaux pour le fonctionnement des installations sportives couvertes polyvalentes mises à disposition de manière prioritaire aux élèves des collèges (année scolaire 2022-2023) Collège

Infrastructure Développement

Participation à l'événementiel "Le grand repas" avec Agrilocal Agriculture et Forêt

Appel à Manifestation d'Intérêt. Allier Bourbonnais Produits - Soutien à la commercialisation en circuit court. Agriculture et Forêt

Fonds vert 2023 - Validation des projets et plan de financement Autres équipements structurants

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide à l'entreprise CHEVRIER INGENIERIE à Moulins Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide à l'entreprise SAV03 à Souvigny en partie via la SCI ELISA Développement économique

Dispositif de reconquête des centres villes et centres bourgs – engagements d’actions : communes de Diou, Ebreuil, Gouise, Saint-Victor, Seuillet, Le Vernet Développement Territorial

Dispositif Cœur de Ville - demande de subvention départementale Développement Territorial

Pacte départemental avec Montluçon Communauté : avenant 1 et engagement d’action Développement Territorial

Contrat de territoire 2017-2020 – Communauté de communes du Bocage Bourbonnais Développement Territorial

Avis du Département sur le projet de modification n°1 du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires Auvergne Rhône-Alpes. Développement Territorial

Soutien aux travaux sur le bâti - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Soutien aux situations exceptionnelles - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d’aménagement d’espaces extérieurs publics - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux sur le parc locatif communal : demande de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux sur les équipements sportifs - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux de voirie - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de solidarité départementale demandes de subvention départementale Développement Territorial

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Commune de Domérat - Extension du patrimoine arboré Routes Départementales

Modification par avenant de la convention n° GIEOP 41025 C01 entre le Département de l’Allier et ALIAE – Intégration du giratoire de la RD53. Routes Départementales

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Patrimoine immobilier – RD 216 – Commune de Jenzat - Déclassement et cession foncière Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Patrimoine immobilier – Montluçon – Convention de mise à disposition en sous-occupation de locaux entre la Commune de Montluçon et le Département de l’Allier. Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Patrimoine immobilier – Commune de Marcillat-en-Combrailles / RD 1089 – Acquisition foncière Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Compte-rendu des décisions du Président du Conseil départemental Fonctionnement de l'Assemblée

Remboursement par le Département de l'Allier de frais médicaux, en lien avec des accidents de service ou maladies professionnelles, non pris en charge par les assureurs de la collectivité. Moyens Humains

Modification de la convention cadre et modèle d’avenant à la convention cadre avec le centre de gestion de l'Allier pour la mise en œuvre d'une période de préparation au reclassement. Moyens Humains

Demande de garantie d'emprunt - ALLIER HABITAT - Construction de 7 logements situés rue de Lapalisse à Saint-Germain-des-Fossés. Moyens Financiers

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès- verbal de la séance de la Commission permanente du Conseil départemental du 22 mai 2023 Fonctionnement de l'Assemblée

Solidarité

Soutien à la Parentalité : aide au fonctionnement des Lieux d'Accueil Enfants Parents (LAEP). Enfance

Subventions aux actions de soutien à la Parentalité. Enfance

FSE + : Délégation de gestion de subvention globale Fonds social Européen plus 2022-2027 Insertion

Mise en oeuvre du Programme Départemental d'Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré dans le Schéma Unique des Solidarités 2023-2027 - Programme 3 Insertion

Convention au titre du Contrat Départemental de Prévention et de Protection de l'Enfance 2023 (CDPPE). Autres Actions Sociales

WANTED - Aide au stage d'été pour les étudiants francophones qui étudient en Roumanie (Université de CLUJ) Autres Actions Sociales

WANTED : Aides aux professionnels de santé Autres Actions Sociales

Cadre de Vie

Appel à projet Livre, Lecture, Édition Culture

Paléopolis : Saison 2023 - Conventions de partenariat billetterie Culture

Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes Culture

Aide aux sociétés musicales et aux chorales Culture

Soutien à la programmation artistique et culturelle Culture

Soutien à la création artistique sur le territoire départemental Culture

Patrimoine rural non protégé public (programmation 2022) - accord définitif de subventions départementales Culture

Patrimoine rural non protégé privé - subventions départementales Culture

Monuments historiques privés - subventions départementales Culture

Appel à manifestation d'intérêt (AMI) "Sites de baignade" : dossier de candidature de Vichy Communauté pour le plan d'eau de Saint-Clément (travaux d'aménagement). Environnement

Convention 2023-2025 entre le Département de l'Allier et Vichy Communauté pour la mise en oeuvre du plan de gestion de l'espace naturel sensible de la Boire des Carrés. Environnement

Convention 2023 entre le Département de l'Allier et la Communauté de Communes Saint-Pourçain Sioule Limagne pour la mise en oeuvre du plan de gestion des espaces naturels sensibles des coteaux du bassin de Gannat. Environnement

Programme Bois-énergie - Dispositif en faveur des particuliers. Environnement

Aide du Département aux projets d'alimentation en eau potable et d'assainissement - Travaux et études - Annulation de deux dossiers. Environnement

Aide aux chantiers de jeunes bénévoles en Allier - Année 2023 Jeunesse

Programmation 2023 en logement locatif social Logement

Convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) de droit commun et de renouvellement urbain 2020 à 2024 de Vichy Communauté - Avenants n°2 Logement

Parc privé : programme de lutte contre l'habitat indigne. Logement

Parc privé : lutte contre la précarité énergétique. Logement

Parc privé : travaux d'autonomie et de maintien à domicile des personnes. Logement

Aide aux manifestations sportives Sport

Education

Aides aux collèges pour faciliter l'accès à la piscine des 6èmes Collège

Aide à la restauration biologique en collèges Collège

Aide aux collèges publics de l'Allier pour l'équipe du service de restauration et d'hébergement Collège

Aides pédagogiques aux collèges Collège

Conventions d'occupation de logement accordées à titre précaire à 2 agents de l'Etat dans un établissement public local d'enseignement Collège

Infrastructure Développement

Aide à l'Immobilier d'Entreprise du commerce et de l’artisanat avec point de vente, en centre-ville et centre-bourg - Aide à la création de l'entreprise SARL SOUCHON THOMAS, enseigne DES GATEAUX ET DU CHOCOLAT, au Mayet-de-Montagne. Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise du commerce et de l’artisanat avec point de vente, en centre-ville et centre-bourg - Aide au développement de la SOCIETE MAYETOISE DE DEPANNAGE (SMD), au Mayet de Montagne. Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide au développement de l'entreprise LUDOVIC GAY, en partie via la SCI SLG2, à Commentry. Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centre-ville - Aide pour la création de l’entreprise LE PATIO DES NYMPHES, à Bourbon l’Archambault. Développement économique

Education

Europe Direct Allier : avenant annuel 2023 à la convention pluriannuelle 2021-2025 avec le Point d'Information Jeunesse Vichy Communauté Enseignement Supérieur

Infrastructure Développement

Contrats de territoire 2017-2020 avec la Communauté de communes du Pays d’Huriel : avenant n°10 et engagement d’action. Développement Territorial

Prorogation des conventions « Cœur de Ville » signées avec Moulins et Vichy Développement Territorial

Dispositif de solidarité départementale demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres villes et centres bourgs – demande de contrat : communes d’Aurouër, Billy, Boucé, Bresnay, Brout-Vernet, Cérilly, Chevagnes, Cosne-d’Allier, Echassières, Gouise, Le Mayet-de-Montagne, Limoise, Montmarault, Néris-les-Bains, Neuilly-le-Réal, Neure, Saint-Rémy-en-Rollat, Saint-Pourçain-sur-Sioule, Saligny-sur-Roudon et Villefranche-d’Allier. Développement Territorial

AMI projets structurants des communes et intercommunalités – Vichy Communauté : aménagement de deux pôles de loisirs tourisme (Saint-Germain-des-Fossés et Saint-Yorre) Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d’amélioration énergétique des bâtiments recevant du public : demande de subvention Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d’aménagement d’espaces extérieurs publics - Demande de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux sur les équipements sportifs - Demande de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux de voirie - Demande de subvention départementale Développement Territorial

Soutien aux travaux sur le bâti - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Soutien aux Syndicats Intercommunaux Développement Territorial

Soutien aux situations exceptionnelles - Demande de subvention départementale Développement Territorial

Electrification rurale – Engagement du programme 2023 – Tranche 1 Développement Territorial

Liaison nord Cusset - Creuzier-le-Neuf - Concertation au titre du code de l’urbanisme Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la commune de Commentry - Aménagement sécuritaire par la création de coussins berlinois sur la RD455 Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département et la commune de Saint-Victor - Aménagement d'une voie piétonne le long de la RD302 et de la RD2144 Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la commune de Creuzier-le-Vieux - Aménagement sécuritaire de la RD174 Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Commune de Vichy - Aménagement de la sécurité des usagers sur la RD906E Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et ALIAE – Gestion et entretien du PA056 sur l’A79 Routes Départementales

Convention entre le Département de l'Allier et M. Anthony BIDET - Franchissement de l'A79 par la RD945 parallèle à l'A79 Routes Départementales

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Patrimoine Immobilier – Moulins - Convention de mise à disposition de locaux entre le Centre Hospitalier de Moulins-Yzeure et le Département de l’Allier - 2023-2024. Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Patrimoine immobilier – Commune de Bourbon-l’Archambault – Bail de location entre le Département de l’Allier et Madame Eugénie DISINT Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Conventions de délégation imparfaite de paiement via payeur divergent dans le cadre de l'exploitation des installations thermiques, d'eau chaude sanitaire, de climatisation et de ventilation des collèges et bâtiments départementaux du Département de l'Allier. Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Compte rendu des décisions du Président du Conseil départemental Fonctionnement de l'Assemblée

Location de la salle polyvalente de Bessay-sur-Allier. Moyens de fonctionnement

Avenant N°1 à la convention générale d'objectifs entre le COS et le Département de l'Allier Moyens de fonctionnement

Passation d’une convention entre le Département de l’Allier et Conseil de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Allier - Organisation des épreuves pratiques des concours et examens d’adjoint technique principal 2ème classe Moyens Humains

Avenant n° 1 à la Convention de mise à disposition de personnel entre le Département de l'Allier et l'Agence Allier Bourbonnais Attractivité 2023-2024. Moyens Humains

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal de la séance de la commission permanente du 24 avril 2023 Fonctionnement de l'Assemblée

Solidarité

Rapport d’exécution de la Convention d'Appui à la Lutte contre la Pauvreté et d'Accès à l'Emploi - CALPAE 2022 et de son avenant, couvrant la période du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023. Proposition d’un avenant n°2 à la CALPAE 2022 portant prolongation de la période d’exécution jusqu’au 31 décembre 2023. Insertion

Mise en œuvre du Programme Départemental d'Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré dans le Schéma Unique des Solidarités 2023-2027 - Programme 2 Insertion

Versement du forfait autonomie et signature du sixième avenant au CPOM de la Résidence Autonomie "Saint- Privat" à Beaulon, au titre de 2023 Personnes Agées

Convention de partenariat avec la CPAM de l'Allier et le Département de l'Allier visant à lutter contre les exclusions, garantir les droits à l'assurance maladie et l'accès aux soins des personnes les plus fragiles Prévention médico-sociale

Cadre de Vie

Château des Ducs de Bourbon travaux-phase 2 - subvention DRAC Culture

Musées et sites départementaux : Convention de partenariat entre le Département pour les musées et sites départementaux et le Comité des loisirs de la gendarmerie de Moulins Culture

Musées et sites départementaux - Convention de partenariat entre le Département pour les musées et sites départementaux et l'Association Européenne des Amoureux de Danses Traditionnelles Culture

Musées et sites départementaux : Convention de partenariat éducatif et culturel entre le Département pour les musées et sites départementaux et l'association Pupilles de l'Enseignement Public de l'Allier (PEP03) Culture

Musées et sites départementaux : Avenant N°1 entre le Département pour le musée de l'illustration jeunesse et l'Université Clermont Auvergne et l'Institut National Supérieur du Professorat et de l'Éducation Culture

Musées et sites départementaux : Avenant N°8 à la convention de collaboration scientifique à titre gracieux entre le musée Anne-de-Beaujeu et Monsieur SABLON Culture

Convention de partenariat entre le Département de l'Allier, la communauté d'agglomération de Moulins et la Ville de Moulins pour l'organisation de l'édition 2023 de la mise en lumière de monuments emblématiques du territoire communautaire Culture

Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes Culture

Aide aux sociétés musicales et aux chorales Culture

Soutien à la programmation artistique et culturelle Culture

Programme bois-énergie - Dispositif en faveur des particuliers Environnement

Convention 2023 entre le Département de l'Allier et la Commune d'Ebreuil pour la mise en oeuvre du plan de gestion de l'Espace naturel sensible des coteaux de Sainte-Foy et des Bagnettes. Environnement

Aide du département aux projets d'alimentation en eau potable et d'assainissement - Etudes Environnement

Aide à l'équipement numérique des étudiants - Conventions de partenariat 2023/2024 Jeunesse

Parc public : aide à la production de logements sociaux dans le parc ancien. Logement

Parc public : Annulation de déconstruction de logements sociaux. Logement

Parc public : délégation de compétences de gestion des aides à la pierre – 3ème génération - Annulation des subventions Logement

Parc privé : lutte contre la précarité énergétique. Logement

Parc privé : annulation de subventions. Logement

Parc privé : programme de lutte contre l'habitat indigne. Logement

Parc privé : travaux d'autonomie et de maintien à domicile des personnes. Logement

Aide aux sportifs méritants de l'Allier - Saison 2022 Sport

Aide aux clubs sportifs de haut niveau évoluant en national - sports individuels - saison sportive 2023 Sport

Aide aux manifestations sportives Sport

Convention de partenariat entre le Département, la CAF, le CDOS 03 et l'Inspection Académique - Pass'sport Allier - Année scolaire 2023/2024 Sport

Coopération internationale : subvention annuelle à l'association Pays d'Allier Uvurkhangaï (APAU) pour la mise en place du plan d'action 2023 de la coopération décentralisée Allier Uvurkhangaï - Avenant 2023 Vie Associative

Education

Aide aux collèges publics de l'Allier pour l'équipement du service de restauration et d'hébergement Collège

Convention d'utilisation des locaux scolaires du collège Emile Mâle de Commentry par le FSE Collège

Convention fixant les conditions de la participation du Département du Cher au fonctionnement du collège Alain Fournier de Vallon-en-Sully pour l'année scolaire 2022/2023 Collège

Collège Alain Fournier de Vallon-en-Sully : désaffectation d'un bâtiment d'équipement scolaire et sportif Collège

WANTED - Aides aux professionnels de santé Enseignement Supérieur

Infrastructure Développement

Aide à la mise en place ou au développement d'une activité de diversification. Agriculture et Forêt

Aide à la création ou à la mise en dérivation de retenue collinaire. Agriculture et Forêt

Aide à la construction et rénovation de poulaillers "Poulet du Bourbonnais". Agriculture et Forêt

Aide à la mise en place ou au développement d'une activité de diversification : annulation de subventions départementales. Agriculture et Forêt

Modernisation des exploitations agricoles - Projets d'investissements compris entre 10 000 € et 30 000 €. Agriculture et Forêt

Soutien à la sécurisation en eau à usage agricole hors irrigation des exploitations. Agriculture et Forêt

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide à l'entreprise LAMARTINE CONSTRUCTION à Thiel-sur-Acolin, en partie via la SCI LAMARTINE Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide à l'entreprise BIOSEASONS, via la SCI LBS à Creuzier-le-Neuf. Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centre-ville - Aide pour le développement LE PETIT POUCET via la SCI MAISON DU POUCET à Saint-Léon Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise du commerce et de l’artisanat avec point de vente, en centre-ville et centre-bourg - Aide à la création de l'entreprise SARL ELDA, enseigne MAISON MARTIN, à Vichy Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise du commerce et de l’artisanat avec point de vente, en centre-ville et centre-bourg - Aide à la création de l'entreprise SAS ANGEL A&S, enseigne Ambiance & Styles à Vichy Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise du commerce et de l’artisanat avec point de vente, en centre-ville et centre-bourg - Aide à la création de l'entreprise SAS JHOMEBYM, enseigne NOS FOLLES ANNEES, à Vichy Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise du commerce et de l'artisanat avec point de vente, en centre-ville et centre-bourg - Aide à la création de l'entreprise SAS VERDANDI à Vichy Développement économique

Dispositif de soutien aux travaux de voirie - Demande de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d’aménagement d’espaces extérieurs publics - Demande de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux services en milieu rural : demande de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d’amélioration énergétique des bâtiments recevant du public : demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de solidarité départementale demandes de subvention départementale Développement Territorial

Soutien du Département aux projets des communes - 1ère programmation 2023 Développement Territorial

Soutien aux situations exceptionnelles Demande de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres villes et centres bourgs - Communes d’Avermes, Beaulon, Commentry, Cusset, Le Vernet, Montbeugny, Seuillet, Saint-Gérand-le-Puy, Saint-Plaisir, Saint-Victor, Saint-Yorre et Vendat Développement Territorial

Contrat de territoire 2017-2020 – Engagement d’actions pour la Communauté de communes du Bocage Bourbonnais et Commentry Montmarault Néris Communauté Développement Territorial

Contrats de territoire 2017-2020 avec la Communauté de communes du Pays d’Huriel : avenant n°9 et engagement d’action Développement Territorial

Contrats de territoire de 2ème génération : contractualisation avec la Communauté de communes Saint-Pourçain Sioule Limagne Développement Territorial

Pacte départemental avec Montluçon communauté : engagement d'action Développement Territorial

Passation d’une convention entre le Département de l’Allier et la commune de Saint-Rémy-en-Rollat – Travaux d’aménagement pour sécuriser la Rue de Marcenat (RD142) et la Rue de Vendat (RD 220) Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et le Service Départemental d'lncendie et de Secours l’Allier- Organisation des remontées d’information opérationnelle et soutien technique Routes Départementales

Aide à l'aménagement de gîtes, chambres d'hôtes et fermes auberges Tourisme

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Compte-rendu des décisions du Président du Conseil départemental Fonctionnement de l'Assemblée

Remboursement par le Département de frais médicaux, en lien avec des accidents de service ou maladies professionnelles, non pris en charge par PILLIOT, assureur des risques statutaires en 2018. Moyens Humains

Avenant n° 1 à la convention particulière entre le Département de l'Allier et l'Agence Technique Départementale de l'Allier (ATDA) portant sur la mise à disposition de personnels pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023. Moyens Humains

Avenant n° 1 à la convention particulière entre le Département de l'Allier et le Comité des Œuvres Sociales (COS) portant sur la mise à disposition des moyens matériels et humains. Moyens Humains

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal de la séance de la Commission permanente du Conseil départemental du 27 mars 2023 Fonctionnement de l'Assemblée

Solidarité

Subventions aux actions de soutien à la Parentalité. Enfance

Mise en oeuvre du Programme Départemental d'Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré dans le schéma Unique des Solidarités 2023-2025 - Programme 2 - conventions des Ateliers et Chantiers d'Insertion. Autres Actions Sociales

Cadre de Vie

MIJ - Convention entre le Département de l'Allier pour le Musée de l'illustration jeunesse et l'artiste en résidence Arts visuels Culture

Convention 2023 relative aux modalités de collaboration entre le Département de l'Allier et l'association Légendes et Détours Culture

Soutien aux festivals Culture

Soutien à la création artistique sur le territoire départemental Culture

Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes Culture

Aide aux sociétés musicales et aux chorales Culture

Appels à projets Livre, Lecture, Édition Culture

Monuments historiques publics (programmation 2022) - accord définitif de subvention départementale Culture

Monuments historiques privés - subvention départementale Culture

Subvention de fonctionnement à l'association Regard sur la Visitation - Avenant n° 9 Culture

Subvention de fonctionnement à la Fondation du Patrimoine - Avenant n° 2 Culture

Convention 2023 entre le Département de l'Allier et le Département du Cher pour la mise en oeuvre du plan de gestion de l'Espace naturel sensible Etang de Goule. Environnement

Convention entre le Département de l'Allier et la Commune de Chantelle pour le développement d'un programme d'expositions temporaires au moulin des Pierres (ENS les gorges de la Bouble) Environnement

Plan départemental des espaces, sites et itinéraires de l'Allier (PDESI) - Inscription de nouveaux sites et itinéraires et soutien au titre des dispositifs. Environnement

Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) - Actualisation de chemins inscrits sur diverses communes du département. Environnement

Aide du Département aux projets d'alimentation en eau potable et d'assainissement - Travaux et études Environnement

Programme Bois-énergie - Dispositif en faveur des particuliers. Environnement

Aide aux projets jeunes et associatifs Jeunesse

Coopération internationale : soutien aux initiatives locales Jeunesse

Avenant n°7 à la convention portant dotation départementale d'avance de trésorerie liée aux travaux d'amélioration de l'habitat des ménages aux ressources modestes Logement

Convention portant dotation départementale d'avance de trésorerie liée aux travaux d'amélioration de l'habitat des ménages aux ressources modestes pour la période de 2023 à 2026 Logement

Convention de délégation de compétence de six ans (2018-2023) en application de l'article L.301-5-2 du Code de la construction et de l'habitation : Avenant n° 30 et convention pour la gestion des aides à l'habitat privé : Avenant n°12 Logement

Convention relative au Fonds de Solidarité pour le Logement - Montluçon communauté - Département de l'Allier – 2023-2025 Logement

France Rénov’Allier - Convention de partenariat de valorisation des certificats d’économie d’énergie entre le Département et Vos Travaux Eco (VTE). Logement

Programme d’intérêt général départemental 2023-2025 – Avenant n°1 Logement

Parc public : aide à la construction neuve de logements sociaux. Logement

Parc privé : travaux d'autonomie et de maintien à domicile des personnes. Logement

Parc privé : lutte contre la précarité énergétique. Logement

Parc privé : annulation de subventions. Logement

Aide aux manifestations sportives Sport

Education

Convention fixant la participation du Département de l'Allier aux dépenses de fonctionnement du collège Roger Semet à Digoin Collège

Aide aux collèges publics de l'Allier pour l'équipement du service de restauration et d'hébergement Collège

Mise à la réforme des ordinateurs des collèges, dons aux communes, associations et familles de l'Allier, au titre de l'année 2022 Collège

Infrastructure Développement

Aide à la création ou à la mise en dérivation de retenue collinaire. Agriculture et Forêt

Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centre-ville - Aide pour le développement de l’entreprise ANDRIEUX ERIC (enseigne LA DEPANNERIE) à Saint-Gérand-de-Vaux Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide à l'entreprise Garage Allier Poids Lourds à Yzeure via la SCI FAVM Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise - Aide à l'entreprise SN TLM à Prémilhat Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide à l'entreprise DSL en partie via la SCI LEO 2 à Saint-Yorre Développement économique

Avenant N°1 à la convention concernant l'Aide à l'Immobilier d'Entreprises pour la redynamisation des activités commerciales de centre-ville/bourg - Aide à l'entreprise Restaurant du Commerce via la SCI GAUTIER à Marcillat-en-Combraille Développement économique

Avenant N°2 à la convention concernant l'Aide à l'Immobilier d'Entreprise - Aide à l'entreprise CEL03 via la SCI AUVERGNELIM à Montmarault Développement économique

Appel à manifestation d'intérêt (AMI) Zones d'activités prêtes à l'emploi : avenants de prolongations Développement économique

Soutien aux situations exceptionnelles Demande de subvention départementale Développement Territorial

Soutien aux travaux sur le bâti - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d'aménagement d'espaces extérieurs publics - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux sur le parc locatif communal : demande de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d’amélioration énergétique des bâtiments recevant du public : demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux services en milieu rural : demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux sur les équipements sportifs - Demande de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux de voirie - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de solidarité départementale demandes de subvention départementale Développement Territorial

Soutien aux Syndicats Intercommunaux Développement Territorial

Subventions aux communes - annulations d'accords de principe et définitifs Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres-villes et des centres-bourgs - engagement d'actions : communes d'Arronnes, Avermes, Beaulon, Bessay-sur-Allier, Châtel-Montagne, Lapalisse, Montbeugny, Saint-Gérand-le-Puy, Saint-Plaisir, Saint-Victor et Vendat Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres villes et des centres bourgs – engagement d’action : commune de Saint-Germain-des-Fossés Développement Territorial

Contrat de territoire 2ème génération Moulins Communauté : engagement d’action Développement Territorial

Contrat de territoire 2ème génération : contractualisation avec la Communauté de communes du Val de Cher Développement Territorial

Contrat de territoire 2017-2020 : engagement d'action par la Communauté de communes du Val de Cher Développement Territorial

Passation d'une convention tripartite entre le Département de l'Allier, Vichy communauté et le SDE03. Enfouissement et modernisation des réseaux. Routes Départementales

Passation d’une nouvelle convention tripartite entre le Département de l’Allier, ALLIAE et la SCA de Longeville – Replantation de haies suite à la construction de l’A79 Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Fédération Française des Motards en Colère de l'Allier (FFMC03) - Modalités de partenariat entre le Département et la FFMC03 Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la commune de Saint-Germain-des-Fossés – Réfection du Pont sur le Mourgon - Maison médicale de Saint-Germain-des-Fossés Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la commune de Vendat - Aménagement d'un cheminement piéton le long de la RD278 Routes Départementales

Modification par avenant de la convention entre le Département de l’Allier et l’Association Le Chemin de Fer - Participation au déplacement de matériels ferroviaires roulants ou techniques Routes Départementales

Fonds commun de promotion touristique Tourisme

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Patrimoine immobilier – Commune de Bourbon l’Archambault – Bail de location entre le Département de l’Allier et Monsieur Jérémy DESCHET Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Patrimoine immobilier – Commune de Bourbon l’Archambault – Bail de location entre le Département de l’Allier et Monsieur le Docteur Patrick RACANO Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Compte rendu des décisions du Président du Conseil départemental Fonctionnement de l'Assemblée

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal de la séance de la Commission permanente du Conseil départemental du 27 février 2023 Fonctionnement de l'Assemblée

Solidarité

Convention établie entre le Centre Hospitalier de MONTLUÇON-NERIS-LES-BAINS et le Conseil Départemental de l’Allier pour la mise en place de groupes de soutien précoce à la parentalité et à l’éveil du jeune enfant PMI

Accord-cadre pour la modernisation et la professionnalisation des services d’aide à domicile avec la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie - Paiement par le Département. Personnes Agées

Subvention aux associations installant des appareils de téléassistance au domicile des personnes âgées ou handicapées. Personnes Agées

Attribution des financements décidés par la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus de l'Allier (CFPPA03). Personnes Agées

Services d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD) - Dotations avenant 43 et Ségur des CCAS. Personnes Agées

Cadre de Vie

MUSÉES ET SITES DÉPARTEMENTAUX : Convention de partenariat entre le Département de l'Allier pour les musées départementaux et la communauté de communes Entr'Allier Besbre et Loire Culture

MUSÉES ET SITES DÉPARTEMENTAUX : Convention de partenariat entre le Département de l'Allier, pour les musées départementaux et le Centre Intercommunal d'Action Sociale de Moulins Communauté pour l'opération Passeport Jeunes Culture

Paléopolis - Convention pour autorisation de diffusion d'un film réalisé par l'Ecole Supérieure des Métiers Artistiques Culture

Paléopolis : convention de dépôt de collections de paléontologie entre le Département et l'association Rhinopolis Culture

Paléopolis saison 2023 - Conventions de partenariat Culture

Soutien aux festivals Culture

Soutien à la programmation artistique et culturelle Culture

Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes Culture

Aide aux sociétés musicales et aux chorales Culture

Patrimoine rural non protégé public (programmation 2022) - accord définitif de subventions départementales Culture

Patrimoine rural non protégé privé - subventions départementales Culture

Monuments historiques privés - subvention départementale Culture

Dispositif de soutien aux actions d'animation à l'environnement des enfants des écoles. Environnement

Aide du département aux projets d'alimentation en eau potable et d'assainissement - travaux Environnement

Programme Bois-énergie - Dispositif en faveur des particuliers. Environnement

Parc privé : lutte contre la précarité énergétique. Logement

Aide aux manifestations sportives Sport

Education

Aide à la restauration biologique en collèges Collège

Aides pédagogiques aux collèges Collège

Aide aux collèges publics de l'Allier pour l'équipement du service de restauration et d'hébergement Collège

Infrastructure Développement

DSID 2023 - Proposition des projets et plan de financement pour affectation de la Dotation de Soutien à l'Investissement des Départements Autres infrastructures transports

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide à l'entreprise DESAMAIS à Avermes Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide à l'entreprise SASU JOCES (Atelier de Diane) via la SCI des Joces à Nassigny Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide à l'entreprise GILET BERNARD à Moulins en partie via la SCI GILBER Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise du commerce et de l'artisanat avec point de vente, en centre-ville et centre-bourg. Aide à l'entreprise CARROSSERIE AVERT via la SCI ALHA à Marcillat-en-Combraille Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide à l'entreprise Menuiserie DUTOUR via la SCI NPDJ à Avermes Développement économique

Soutien aux situations exceptionnelles Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Soutien aux travaux sur le bâti - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux services en milieu rural : demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux sur le parc locatif communal : demande de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d’amélioration énergétique des bâtiments recevant du public : demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux équipements touristiques - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux de voirie - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux sur les équipements sportifs - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d'aménagement d'espaces extérieurs publics - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de solidarité départementale demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres villes et des centres bourgs – engagements d’actions : communes d’Ebreuil, le Vernet et Saint-Plaisir Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres villes et centres bourgs - Commune de Varennes-sur-Allier : avenant n° 1 Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres villes et centres bourgs - Commune de Saint-Germain-Des-Fossés : avenant n° 2 Développement Territorial

Contrat de territoire 2ème génération - Communauté de communes Entr’Allier Besbre et Loire et Moulins Communauté : engagements d’actions Développement Territorial

Avenants aux conventions d'attributions de subventions de l'appel à manifestation d'intérêt tiers-lieux bourbonnais 2020-2021 Développement Territorial

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la commune d'Espinasse Vozelle. Aménagement de la sécurité sur la RD215 Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la commune de Commentry - Travaux d'aménagement de la RD453 sur la commune de Commentry Routes Départementales

Passation d'une convention entre la Département de l'Allier et ALIAE Installation de glissières de sécurité sur les RD945, RD65 et RD291 jumelées à l’A79 Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Communauté d'Agglomération de Moulins - Régularisation des travaux d'aménagement réalisés aux abords de la "Maison de la rivière" à Moulins Routes Départementales

Passation d’une convention entre le Département de l’Allier et la commune de GARNAT-SUR-ENGIEVRE. Extension du patrimoine arboré. Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier, le Lycée d'Enseignement Madame de Staël et la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Travaux d'aménagement d'une voirie provisoire devant le Lycée Madame de STAËL à Montluçon Routes Départementales

Passation d’une convention entre le Département de l’Allier et la commune de COMMENTRY. Extension du patrimoine arboré Routes Départementales

Passation d’une convention entre le Département de l’Allier, Vichy Communauté, Charmeil et Bellerive-sur-Allier- Aménagement d'une piste cyclable à Vichy Communauté entre Charmeil et Bellerive-sur-Allier Routes Départementales

Contrat d'aménagement touristique entre le Département et la Communauté de communes Saint-Pourçain Sioule Limagne : avenant 1 Tourisme

Aide à l'aménagement de gîtes, chambres d'hôtes et fermes auberges - Annulation de dossier Tourisme

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Patrimoine immobilier – Commune de Pouzy-Mésangy/RD 1 – Acquisition foncière Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Patrimoine immobilier – Moulins – Convention d’occupation entre le Département de l’Allier et la Région Auvergne-Rhône-Alpes – 2023. Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Compte rendu des décisions du Président du Conseil départemental Fonctionnement de l'Assemblée

Adhésion au service DT/DICT proposé par le CRAIG. Moyens de fonctionnement

Convention de mise à disposition de personnel entre le Département de l'Allier et la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Moyens Humains

Demande de garantie d'emprunt - EVOLEA - Acquisition-Amélioration Ecole Marie Laurencin de 5 logements situés 13 Boulevard de Courtais à Moulins. Moyens Financiers

Demande de garantie d'emprunt - EVOLEA - Construction de 30 logements situés ZAC Coeur de Ville à Avermes. Moyens Financiers

Demande de garanties d'emprunt - Vichy Habitat - Réhabilitation de 16 et 25 logements de la Résidence des Ailes situés Allée des Ailes à Vichy. Moyens Financiers

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal de la séance de la Commission permanente du 30 janvier 2023 Fonctionnement de l'Assemblée

Solidarité

Conventions relatives à la participation d'Engie et TotalEnergies au Fonds de Solidarité pour le Logement - Département de l'Allier - 2023-2025 Insertion

Cadre de Vie

Soutien à la création artistique sur le territoire départemental Culture

Soutien à la programmation artistique et culturelle Culture

Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes Culture

Aide aux sociétés musicales et aux chorales Culture

Appel à projet Livre, Lecture, Édition Culture

Patrimoine rural non protégé privé - subventions départementales Culture

Patrimoine rural non protégé public (programmation 2022) - accord définitif de subvention départementale Culture

MIJ - Convention de partenariat entre le Département pour le musée de l'illustration jeunesse et la commune de Neuvy Culture

MAB - Convention de partenariat entre le Département pour le musée Anne-de-Beaujeu, l'Institut national de l'histoire de l'art, l'université Clermont Auvergne dans le cadre de l'opération "Carte blanche" Culture

Paléopolis - Saison 2023 - Location d'une exposition "Tous Vivants Tous Différents" Culture

Musées et Sites départementaux - Conventions entre le Département de l'Allier pour les Musées et Sites départementaux et les auteurs en résidence d'écriture de scénarios courts métrages de fiction Culture

Demande de financement pour la valorisation du patrimoine archéologique du Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher : LEADER PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher - Conférence de financeurs de la Prévention de la Perte d'Autonomie Culture

Programme bois-énergie : dispositif en faveur des particuliers. Environnement

Contrat territorial Val d'Allier alluvial (2023-2025) Environnement

Premier contrat territorial du Cher montluçonnais (2023-2025). Environnement

Premier contrat territorial Sioule Andelot (2023-2025) Environnement

Deuxième contrat territorial des affluents de l'Allier du bassin de Vichy (2023-2025) Environnement

Adhésion de la Communauté de communes Sèvre et Loire à l' Etablissement Public Loire : avis du Département Environnement

Aide du département aux projets d'alimentation en eau potable et d'assainissement - travaux et études Environnement

Convention de partenariat sur les espaces naturels sensibles avec l'Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole du Bourbonnais pour la période 2023-2027. Environnement

Appel à manifestation d'intérêt (AMI) "Transition écologique et énergétique : Hydroélectricité" : dossier de candidature de la Commune de Vaumas pour l'aménagement d'une microcentrale hydroélectrique au Moulin de Vaumas. Environnement

Aide au permis de conduire traditionnel et à la conduite accompagnée pour les jeunes sapeurs-pompiers volontaires de l'Allier Jeunesse

PIG Départemental - Signature d’une convention de partenariat pour l’amélioration de l’habitat entre le Département et la Mutualité Sociale Auvergne (MSA) Logement

Parc privé : programme de lutte contre l'habitat indigne. Logement

Parc privé : annulation de subventions. Logement

Parc privé : travaux d'autonomie et de maintien à domicile des personnes. Logement

Parc privé : lutte contre la précarité énergétique. Logement

Aide aux manifestations sportives Sport

Education

Aide aux collèges publics de l'Allier pour l'équipement du service de restauration et d'hébergement Collège

Participations à verser aux communes ou aux syndicats intercommunaux pour le fonctionnement des installations sportives couvertes polyvalentes mises à disposition de manière prioritaire aux élèves des collèges (année scolaire 2021/2022) Collège

Convention d'occupation de logement accordée à titre précaire à un agent de la collectivité dans un établissement public local d'enseignement Collège

WANTED - Aides aux professionnels de santé Enseignement Supérieur

Infrastructure Développement

Aide à la construction et rénovation de poulaillers "Poulet du Bourbonnais". Agriculture et Forêt

Aide à la création ou à la mise en dérivation de retenue collinaire. Agriculture et Forêt

Soutien à la sécurisation en eau à usage agricole hors irrigation des exploitations. Agriculture et Forêt

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide à l'entreprise SDEB (Société de découpage et d’emboutissage du Bourbonnnais) à Hauterive Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide à l'entreprise MINOTERIE ROCHE à Tréban Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide à l'entreprise BAUD & POUGNIER, via la SCI LES BÂTS à Saint-Rémy en Rollat Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide à l'entreprise DOS SANTOS TP, via la SCI DOS SANTOS FAMILIA, à Lapalisse. Développement économique

Avenant N°1 à la convention concernant l'Aide à l'Immobilier d'Entreprise - Aide à l'entreprise ATELIER DU THAU, à Chantelle. Développement économique

Avenant N°2 à la convention concernant l’Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centre-ville/bourg - Aide pour le développement de l’entreprise QUINCAILLERIE CAP AGRI, à SAULZET. Développement économique

Convention de moyens avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de l'Allier (C.A.U.E.). Développement Territorial

Dispositif de soutien aux services en milieu rural demande de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres villes et des centres bourgs - commune de Garnat-sur-Engièvre : avenant 1 et engagement de l'action "Commerce vacant le long de la Grande rue" Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres villes et des centres bourgs – engagement d’action : commune de Châtel-Montagne Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres villes et des centres bourgs – engagement d’action : commune de Varennes-sur-Allier Développement Territorial

Dispositif de solidarité départementale demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux de voirie - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d’aménagement d’espaces extérieurs publics - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres villes et centres bourgs – études : Communauté de communes du Bocage Bourbonnais. Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres villes et des centres bourgs - engagement d'action : commune d'Huriel Développement Territorial

Contrat de territoire 2ème génération - Communauté de communes du Pays de Lapalisse : engagement d’action Développement Territorial

Contrat de territoire 2017-2020 - Communauté de communes du Bocage Bourbonnais : avenant 5 Développement Territorial

Soutien aux travaux sur le bâti - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif WIF@LLIER demande de subvention départementale Développement Territorial

Soutien aux situations exceptionnelles Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la commune de Varennes-sur-Tèche - Régularisation de travaux sur la RD23 Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la commune de Lapalisse - Aménagement de la RD61 Routes Départementales

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Patrimoine immobilier – RD 994 – Commune du Pin - Déclassement et cession foncière de deux délaissés Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Patrimoine immobilier – Vichy – Convention de mise à disposition entre Vichy Communauté et le Département de l’Allier Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Patrimoine immobilier – Commune de Saint-Pourçain-sur-Besbre – Déclassement et Cession foncière d’une partie de la RD 181. Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Mandat Spécial Fonctionnement de l'Assemblée

Information des décisions d'attribution des marchés pour le second semestre 2022. Moyens de fonctionnement

Mise en hors inventaire du matériel informatique du Conseil départemental de l'Allier pour destruction, au titre de l'année 2022 Moyens de fonctionnement

Demande de garantie d'emprunt - EVOLEA - Réhabilitation thermique de 81 logements, Parc social public, situés rue Jean-Jacques Rousseau et rue du 4 septembre 03000 MOULINS Moyens Financiers

Demande de garantie d'emprunt - EVOLEA - Parc social public, Construction de 2 logements situés à Lotissement Garenne Gayot 03340 NEUILLY-LE-REAL Moyens Financiers

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès verbal de la séance de la Commission permanente du 12 décembre 2022 Fonctionnement de l'Assemblée

Solidarité

Convention de partenariat avec l’AFPA pour 2023 dans le cadre du Programme Départemental d'Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré dans le Schéma Unique des Solidarités 2023-2027 Insertion

Accord-cadre pour la modernisation et la professionnalisation des services d’aide à domicile avec la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie - Paiement par le Département. Personnes Agées

Cadre de Vie

MIJ - Prolongation de la résidence illustration Culture

Soutien aux sociétés savantes Culture

Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes Culture

Culture collège Culture

Monuments historiques privés - subventions départementales Culture

Patrimoine rural non protégé privé - subventions départementales Culture

Patrimoine rural non protégé public (programmation 2022) - accord définitif de subvention départementale Culture

Musées et Sites départementaux - Convention de partenariat avec l'association SAGESS Culture

Musées et sites départementaux - Convention de partenariat entre le Département et le SESSAD (Service d'Éducation Spécialisée et de Soins À Domicile) Culture

Programme Bois-énergie - Dispositif en faveur des particuliers. Environnement

Aide aux projets jeunes et associatifs Jeunesse

Convention de délégation de compétence de six ans (2018-2023) en application de l'article L.301-5-2 du Code de la construction et de l'habitation : Avenant n° 29 et convention pour la gestion des aides à l'habitat privé : Avenant n°11. Logement

Service public de la performance énergétique de l'habitat (SPPEH) - Convention cadre pour la mise en œuvre territoriale du SPPEH, entre le Département et la Région Auvergne Rhône-Alpes Logement

Programme d’Intérêt Général (PIG) départemental de l’Allier pour la période 2023-2025 Logement

Parc privé : travaux d'autonomie et de maintien à domicile des personnes. Logement

Parc privé : programme de lutte contre l'habitat indigne. Logement

Parc privé : lutte contre la précarité énergétique. Logement

Aides aux manifestations sportives Sport

Politique sportive - Convention pluriannuelle entre le Département et la Jeanne d’Arc Vichy Clermont Métropole Basket Ball Sport

Education

Forfait externat 2023 collèges privés Collège

Infrastructure Développement

Aide à la mise en place ou au développement d'une activité de diversification. Agriculture et Forêt

Soutien à la sécurisation en eau à usage agricole hors irrigation des exploitations. Agriculture et Forêt

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide à l'entreprise HOUDEC INNOVATION à Abrest Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise - Aide à l'entreprise MANUFACTURE DE COULEUVRE, à Couleuvre. Développement économique

Aide à l'immobilier d'entreprise (AIE) - Partenariat 2023 avec les EPCI Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide à l'entreprise France ALIPLUS, à Neuilly-en-Donjon. Développement économique

Aide à l'Immobilier d' Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centre ville/bourg - Aide à l'entreprise Nicolas FIEVET, à Moulins. Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise du commerce et de l’artisanat avec point de vente, en centre-ville et centre-bourg - Aide à la création de l'entreprise ZAMOKOMO pour l’enseigne NOTSHY, à Vichy Développement économique

Europe Direct Allier - Convention spécifique 2023 Développement Territorial

Subventions aux communes - Annulations d'accords de principe et définitifs Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres villes et des centres bourgs – engagement d’action : commune de Saint-Yorre Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres villes et centre bourgs - engagement d'action: commune de Thiel-sur-Acolin Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres villes et centres bourgs - Commune de Commentry : avenant n° 2 Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres villes et centres bourgs-Commune de Seuillet : avenant n°1 et engagement de l’action « travaux à l’église » Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d’aménagement d’espaces extérieurs publics - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux de voirie - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d’amélioration énergétique des bâtiments recevant du public - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Soutien aux travaux sur le bâti - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de solidarité départementale - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Pacte avec Montluçon communauté : engagement d'action Développement Territorial

Contrat de territoire 2017-2020 – Commentry Montmarault Néris Communauté – Avenant n°4 Développement Territorial

Plan de relance : Dispositif de Solidarité Numérique des Territoires : Amélioration de la couverture THD demande de subvention départementale Développement Territorial

Liaison Nord Cusset-Creuzier-le-Neuf - Concertation au titre du code de l'urbanisme Routes Départementales

Convention entre le Département de l'Allier et la commune de Bellerive-sur-Allier. Mise aux normes de la signalisation directionnelle Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la commune de Prémilhat - Aménagement de la RD 240 Routes Départementales

Passation d'une convention entre la Département de l'Allier et la commune de Lusigny - Travaux d’aménagement de la RD405 et de la RD105. Routes Départementales

Aide à l'aménagement de gîtes, chambres d'hôtes et fermes auberges Tourisme

Meublés de tourisme : appartements meublés en location saisonnière Tourisme

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Patrimoine Immobilier – Toulon sur Allier- Convention de mise à disposition de locaux de stockage entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Allier (CDG03) et le Département de l’Allier- 2023 Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Avenant n°4 à la convention cadre de moyens et de partenariat entre le Département de l’Allier et la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour le fonctionnement de l’antenne régionale des transports interurbains et scolaires de l’Allier. Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Compte-rendu des décisions du Président du Conseil départemental Fonctionnement de l'Assemblée

Demande de garantie d'emprunt - EVOLEA - Réhabilitation thermique Moulins Sud 2 de 245 logements situés Avenue du Professeur Etienne Sorrel 03000 Moulins. Moyens Financiers