Commissions Permanentes votées 2024

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal de la réunion de la Commission permanente du 15 juillet 2024 Fonctionnement de l'Assemblée

Solidarité

Coopération internationale : subvention 2024 au Groupement d'Intérêt Public (GIP) RESACOOP, Réseau Auvergne-Rhône-Alpes d'appui à la coopération Coopération internationale

Augmentation du nombre de facilitateurs et coordinateurs sur le territoire national–Renouvellement de la convention avec la Direction Régionale de l’Economie, de l’Emploi du Travail et des Solidarités Auvergne Rhône Alpes pour le financement d’un poste de facilitateur clauses sociales Insertion

Mise en oeuvre du Programme Départemental d'Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré dans le Schéma Unique des Solidarités 2023-2027 portant sur les actions d’insertion- FLE mobilité et avenant à la convention Mobil’emploi Insertion

Accord-cadre pour le soutien de la CNSA aux départements dans le cadre du budget d’intervention 2023-2026 - Paiement par le Département Personnes Agées

Habitat Inclusif – Aide à la Vie Partagée - Avenants aux conventions individuelles des porteurs de projets de la programmation initiale (2022-2029) et conventions individuelles avec les porteurs de projets de la programmation complémentaire (2024-2031) Personnes Agées

Habitat inclusif - Appel à manifestation d'intérêt (AMI) de soutien à l'investissement 2024 Personnes Agées

Dotation qualité des services autonomie à domicile : avenant 1 aux conventions 2023-2027 et contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens 2024-2028 Personnes handicapées

Attribution d'une subvention d'investissement pour l'ouverture de la Micro-Crèche L’Escalouette située 2 Route de Besson à SOUVIGNY, gérée par l’Association « Espace Social et Culturel d’Animation, de Loisir et d’Entraide » et financée par la Commune de SOUVIGNY PMI

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l’association MAM « La Fabrique Aux Sourires » pour l'ouverture d'une Maison d'Assistants Maternels (MAM) sur la Commune de MOULINS PMI

Cadre de Vie

Appels à projets Livre, Lecture, Édition Culture

Musée de l'illustration jeunesse : Convention entre le Département de l'Allier pour le Musée de l'illustration jeunesse et l'artiste en résidence illustration Culture

Patrimoine rural non protégé privé - subventions départementales Culture

Monument historique public (programmation 2023) - accord définitif de subvention départementale Culture

Monuments historiques privés - subventions départementales Culture

Soutien à la programmation artistique et culturelle Culture

Aide aux sociétés musicales et aux chorales Culture

Aide à l'enseignement musical Culture

Aide à la diffusion - Annulation d’une subvention départementale Culture

Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes Culture

Soutien à la création artistique sur le territoire départemental Culture

Dispositifs d'aides à la lecture publique dans le cadre du SDLP 2024-2028 Culture

Mise en œuvre du Schéma départemental de la lecture publique 2024-2028 : candidatures à de nouveaux partenariats avec l’Etat au titre des dispositifs Bibliothèque Numérique de Référence (BNR) et Contrat Départemental de Lecture (CDL) Culture

Mise en œuvre du Schéma départemental de la lecture publique 2024-2028 : mise en place de nouvelles conventions partenariales, de la typologie des bibliothèques et du nouveau règlement des services de la Bibliothèque départementale Culture

Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires de l'Allier (PDESI) - Modification, inscription de nouveaux sites et itinéraires et soutien au titre des dispositifs Environnement

Programme bois-énergie - Dispositif en faveur des particuliers Environnement

Parc public : délégation de compétences de gestion des aides à la pierre - 3e génération- minoration de production de logements sociaux Logement

Parc public : délégation de compétences de gestion des aides à la pierre - 4e génération Logement

Parc public : aide à la construction neuve de logements sociaux Logement

Parc privé : lutte contre la précarité énergétique Logement

Parc privé : travaux d'autonomie et de maintien à domicile des personnes Logement

Convention de délégation de compétence de six ans (2024-2029) en application de l'article L.301-5-2 du Code de la Construction et de l'Habitation : Avenant n° 3 Logement

Education

Aide aux collèges publics de l'Allier pour l'équipement du service de restauration et d'hébergement Collège

Aides aux collèges pour faciliter l'accès à la piscine des 6e Collège

Aides pédagogiques aux collèges Collège

Conventions d'occupation de logement accordées à titre précaire dans des établissements public locaux d'enseignement Collège

DGF complémentaire des collèges Collège

Participations à verser aux communes ou aux syndicats intercommunaux pour le fonctionnement des installations sportives couvertes polyvalentes mises à disposition de manière prioritaire aux élèves des collèges (année scolaire 2023/2024) Collège

Infrastructure Développement

Prolongation de la période de soutien au projet Bioprotect porté par l'Université Clermont Auvergne (UCA) dans le cadre de la convention partenariale Département de l'Allier-UCA-LIT Agriculture et Forêt

Annulation de subventions départementales attribuées à des exploitants agricoles Agriculture et Forêt

Programme FEADER 2023-2027 : mesures agricoles 203 et 205 Agriculture et Forêt

Aide à l'immobilier d'entreprise (AIE) - Aide à l'entreprise ATOLE à Prémilhat Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide au développement des ETABLISSEMENTS JEUDY - AGRICULTURE SERVICES au Montet Développement économique

Aide à l’immobilier d’entreprise - Annulation d’une demande de subvention pour l’entreprise DRADURA FRANCE CUSSET Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centres-villes/centres-bourgs - Aide au développement des Délices de Saint-Germain à Saint-Germain-des-fossés Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centres-villes/centres-bourgs - Aide au développement de MAEVA IA ONARA à Moulins Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centres-villes/centres-bourgs - Aide au développement de FEE MOI BELLE au Mayet-de-Montagne Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centres-villes/centres-bourgs - Aide au développement de l’EI EMELINE POULET, enseigne LINE & HAIR à Moulins Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centres-villes/centres-bourgs - Aide au développement de l’EURL BELLE A CROQUER via la SCI BELLE A CROQUER à Moulins Développement économique

Pacte départemental avec les intercommunalités : contractualisation avec la Communauté d’Agglomération Vichy Communauté Développement Territorial

Contrat de territoire de 2e génération – Vichy Communauté : avenant 2 Développement Territorial

Contrat de territoire 2017-2020 : engagement d'action pour la Communauté de Communes Commentry Montmarault Néris Développement Territorial

Contrat de territoire 2017-2020 avec la Communauté de Communes du Pays d’Huriel : avenant 11 Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres-villes et centres-bourgs - Engagements : Communes de Neure, Seuillet et Thiel-sur-Acolin Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres-villes et centres-bourgs - Commune de Montmarault - avenant 2 Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres-villes et centres-bourgs - Commune d’Huriel - avenant 2 Développement Territorial

Plan de relance : Dispositif de Solidarité Numérique des Territoires : Amélioration de la couverture THD - demande de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux sur le patrimoine rural non protégé - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux de voirie - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de solidarité départementale - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d'aménagement de points de lutte contre l'incendie - demande de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d’amélioration énergétique des bâtiments recevant du public : demandes de subvention Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d'aménagement d'espaces extérieurs publics - demande de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux services en milieu rural : demande de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux sur le parc locatif communal : demande de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux sur les équipements sportifs - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Soutien aux travaux sur le bâti - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Subventions aux communes - annulations d'accords de principe et définitifs Développement Territorial

Soutien du Département aux projets des communes – Programmation septembre 2024 Développement Territorial

Répartition des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière découlant de l'année 2023 Routes Départementales

Passation de conventions entre le Département de l’Allier et les Communes de LUSIGNY, SAULZET et SAINT-BONNET-TRONÇAIS pour l’extension du patrimoine arboré Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et ORANGE - Modalités financières et techniques relatives aux travaux de déplacement des réseaux de communications électroniques d'ORANGE sur la Route du Pal à Saint-Pourçain-sur-Besbre Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Commune de Vicq - Travaux d'aménagement sécuritaire de la RD 37 et de la RD 43 sur la Commune de Vicq Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Commune de Saint-Germain-des-Fossés - Travaux d'aménagements sécuritaires des RD 437, 52 et 173 sur la Commune de Saint-Germain-des-Fossés Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et Vichy-Communauté - Travaux d'aménagement sécuritaire de la RD 130 pour rejoindre le centre ancien de Billy Routes Départementales

Passation d'une convention entre le département de l'Allier et la Commune de Saint-Pourçain-sur-Sioule pour les travaux d'aménagement sécuritaire de la RD 415 aux abords des instituts médicalisés Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Commune de MAZERIER – Installation de caniveaux sur la RD 37 sur la Commune de MAZERIER Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Commune de SAINT-SORNIN - Travaux d'aménagement de la RD 297 à SAINT-SORNIN Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Commune de Saint-Pourçain-sur-Sioule – Installation de coussins berlinois sur la RD 987 à Saint- Pourçain-sur-Sioule Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Commune de LOUROUX-DE-BOUBLE - Travaux d'aménagement d’un cheminement piéton sur la RD 129 à LOUROUX-DE-BOUBLE Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Commune de Prémilhat - Travaux de sécurisation de la circulation des modes doux aux abords de l'étang de Sault sur la RD 605 Routes Départementales

Aide à l'aménagement de gîtes et chambres d'hôtes Tourisme

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Cession d'un ensemble immobilier rue de Refembre à Moulins Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Photovoltaïque - site en revente - Contrat d’achat de l’énergie électrique pour les Maisons des Solidarités Départementales (MSD) d’Huriel, de Cosne-d’Allier et de Dompierre-sur-Besbre Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Patrimoine immobilier – Commune de Saint-Germain-des-Fossés – Convention de servitude entre le Département de l’Allier et GRDF Moyens de fonctionnement

Avenant 4 à la convention générale d'objectifs 2023-2024-2025 entre le Département de l'Allier et le Comité des Oeuvres Sociales de l'Allier (COS ALLIER) Moyens de fonctionnement

Information des décisions d'attribution des marchés et avenants pour la période du 1er janvier 2024 au 31 juillet 2024 Moyens Financiers

Demande de garantie d'emprunt - EVOLEA - acquisition-amélioration de 16 logements - Résidence IUT située 9 rue de Badvilbel 03000 Moulins Moyens Financiers

Demande de garantie d'emprunt - EVOLEA - Reconstruction de 2 logements situés 12-14 Avenue des Bergères 03600 MALICORNE Moyens Financiers

Demande de réitération de garantie d'emprunt - EHPAD Les Cordeliers Le Donjon suite à un réaménagement de la ligne du prêt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations Moyens Financiers

Demande de garantie d'emprunt - AUVERGNE HABITAT - Construction de 30 logements situés Le Grand Champ 03270 Saint-Yorre Moyens Financiers

Demande de garantie d'emprunt - VICHY HABITAT - Opération de portage foncier, 45 Avenue Victoria 03200 Vichy Moyens Financiers

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal de la réunion de la Commission permanente du 24 juin 2024 Fonctionnement de l'Assemblée

Solidarité

Subventions aux actions de soutien à la Parentalité Enfance

Convention de financement et de partenariat entre la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) de l’Allier et le Département de l’Allier pour assurer la prise en charge, par l’Assurance Maladie, des prestations réalisées par le service départemental de Protection Maternelle et Infantile (PMI) PMI

Convention de partenariat avec IFI03, support de l’E2C Allier, dans le cadre du Programme Départemental d'Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) Insertion

Convention relative à l’accès aux données permettant la conduite d’une expérimentation portant sur l’accompagnement rénové des allocataires du revenu de solidarité active dans le cadre de la préfiguration de France Travail Insertion

Habitat inclusif - Appel à manifestation d'intérêt (AMI) de soutien à l'investissement 2024 Personnes Agées

Soutien au fonctionnement à l'association UNAPEI Pays d'Allier pour son service "Chrysalide" Autres Actions Sociales

WANTED Médecin : Bourses d'étude et de Projet Professionnel Autres Actions Sociales

WANTED - Aides aux professionnels de Santé Autres Actions Sociales

Cadre de Vie

PACTE Région Allier 2024-2027 : Festival digital, numérique et innovant - Tranche 2024 Culture

PACTE Région Allier 2024-2027 : Festival "Région des Lumières" - Lumières sur le Bourbonnais" 2023-2024 Culture

Musées et Sites départementaux : Contrats de mise à disposition d'œuvres entre le Département de l'Allier pour le Musée de l'illustration jeunesse et les artistes Culture

Musées et Sites départementaux : Convention de partenariat entre le Département pour les Musées et Sites départementaux et l'Association Européenne des Amoureux de Danses Traditionnelles Culture

Convention de partenariat entre le Département de l'Allier et la Commune de Châtel-Montagne pour l'organisation de spectacles lumières sur l'église Notre-Dame de Châtel-Montagne Culture

Convention 2024 relative aux modalités de collaboration entre le Département de l'Allier et l'Association Légendes et Détours Culture

Appel à projet Livre, Lecture, Édition Culture

Soutien à la programmation artistique et culturelle Culture

Aide à l'enseignement musical Culture

Aide aux sociétés musicales et aux chorales Culture

Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes Culture

Appel à manifestation d'intérêt (AMI) "Sites de baignade" : dossier de candidature de la Communauté de Communes Bocage Bourbonnais pour le plan d'eau de Vieure (travaux d'aménagement) Environnement

Programme bois-énergie - Dispositif en faveur des particuliers Environnement

Aide du Département aux projets d'alimentation en eau potable et d'assainissement : Travaux et études Environnement

Aide au permis de conduire traditionnel et à la conduite accompagnée pour les jeunes Sapeurs-Pompiers volontaires de l'Allier Jeunesse

Aide aux projets jeunes et associatifs Jeunesse

Convention de délégation de compétence de six ans (2024-2029) en application de l'article L.301-5-2 du Code de la Construction et de l'Habitation : Avenant n° 2 et annexe 10 Logement

Parc privé : lutte contre la précarité énergétique Logement

Aide aux sportifs membres du dispositif Allier Sport - Saison 2023 Sport

Aide aux manifestations sportives Sport

Education

Aide aux collèges publics de l'Allier pour l'équipement du service de restauration et d'hébergement Collège

Participations à verser aux communes ou aux syndicats intercommunaux pour le fonctionnement des installations sportives couvertes polyvalentes mises à disposition de manière prioritaire aux élèves des collèges (année scolaire 2023/2024) Collège

Occupation d'un logement de fonction du Collège Anne de Beaujeu de Moulins par le GRETA Nord Allier Collège

Infrastructure Développement

Aide à l'Immobilier d'entreprise (AIE) - Aide au développement de la SAS Activ' Home à Reugny Développement économique

Pacte départemental avec les intercommunalités : contractualisation avec la Communauté de Communes Le Grand Charolais Développement Territorial

Pacte départemental avec les intercommunalités : contractualisation avec la Communauté de Communes du Val de Cher Développement Territorial

Pacte départemental avec les intercommunalités : contractualisation avec la Communauté de Communes du Pays de Tronçais Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres-villes et centres-bourgs - Commune de Seuillet - Avenant n° 3 Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres-villes et des centres-bourgs - Commune d'Ebreuil - Avenant n° 2 Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres-villes et centres-bourgs - Commune d'Abrest - avenant n° 1 Développement Territorial

Dispositif de solidarité départementale – demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d’amélioration énergétique des bâtiments recevant du public : demande de subvention Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux de voirie - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Soutien aux travaux sur le bâti - demande de subvention départementale Développement Territorial

Soutien du Département aux projets des communes – Programmation juillet 2024 Développement Territorial

Acquisitions foncières pour incorporation au domaine public routier (giratoire de la RD2009) sur la Commune de Bayet Routes Départementales

Patrimoine immobilier – Commune de Saint-Pourçain-sur-Besbre, route du Pal – transfert de domanialité routière Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Commune de BÉZENET - Travaux d'aménagement de la RD488 Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Commune de BEZENET - Travaux d'aménagement d'une voie piétonne sur la RD2371 Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Commune de LOUROUX-DE-BOUBLE. Travaux d'aménagement sécuritaire de la RD185 sur la Commune de LOUROUX-DE-BOUBLE Routes Départementales

Contrat d'aménagement touristique entre le Département et la Communauté de Communes Saint-Pourçain Sioule Limagne :avenant n° 2 Tourisme

Aide à l'aménagement de gîtes et chambres d'hôtes Tourisme

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Baux et conventions – Convention d’occupation du domaine public entre le Département de l’Allier et l’Association d’Aide aux Familles et à la parentalité à domicile (AFD)-2024-2026 Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Baux et conventions - Commune de Bourbon l’Archambault – Bail de location entre le Département de l’Allier et Monsieur Patrick RACANO Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Remboursement par le Département de frais médicaux, en lien avec des accidents de service ou maladies professionnelles, non pris en charge par PILLIOT, assureur des risques statutaires en 2018 Moyens Humains

Demande de garantie d'emprunt - OFFICE PUBLIC ALLIER HABITAT - Acquisition-amélioration de 8 logements situés 78 Avenue des Célestins 03200 Vichy Moyens Financiers

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal de la séance de la Commission permanente du 27 mai 2024 Fonctionnement de l'Assemblée

Solidarité

Avenant à la convention départementale pour l’insertion et l’emploi dans le cadre de la réforme France travail du Pacte des Solidarités : feuille de route de l’expérimentation volet 3 et plan de financement Insertion

FSE+: Programmation de crédits FSE+pour l’appel à projets "2023_CD03_accompagnement social pluridisciplinaire des mineurs et jeunes majeurs de l’aide sociale à l'enfance, dont les MNA, ainsi que les jeunes majeurs sortis des dispositifs de l’ASE (AAP interne) » ARA-OI694 Insertion

Versement du forfait autonomie et signature d'un CPOM et avenants des résidences autonomie, au titre de 2024 Personnes Agées

Attribution des financements décidés par la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus de l'Allier (CFPPA03) Personnes Agées

Attribution d'une subvention d'investissement pour l'ouverture de la Micro-Crèche « Les Bout’chous de Marie-Charlotte » située Allée Georges Sauvestre - 03100 LAVAULT-SAINTE-ANNE, gérée par la Commune de LAVAULT-SAINTE-ANNE PMI

Avenant financier à la convention du Conseil Départemental d'Accès au Droit (CDAD) reconduit pour les années 2023-2024 Autres Actions Sociales

Avenant financier à la convention 2023-2024 entre le Conseil départemental et le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles Autres Actions Sociales

WANTED Médecin : Aide aux étudiants de Roumanie Autres Actions Sociales

WANTED - Aides aux Professionnels de Santé Autres Actions Sociales

WANTED Médecin : Bourses d'étude et Projet Professionnel Autres Actions Sociales

Coopération internationale : Soutien aux initiatives locales Coopération internationale

Cadre de Vie

Appels à projets Livre Lecture Édition Culture

Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes Culture

Aide aux sociétés musicales et aux chorales Culture

Aide à l'enseignement musical Culture

Soutien à la programmation artistique et culturelle Culture

Soutien à la création artistique sur le territoire départemental Culture

Monuments historiques privés-subventions départementales Culture

Patrimoine rural non protégé privé - subventions départementales Culture

Convention de partenariat entre le Département de l'Allier, la communauté d'agglomération de Moulins et la Ville de Moulins pour l'organisation de l'édition estivale 2024 de la mise en lumière de monuments emblématiques sur le territoire communautaire Culture

Musées et Sites départementaux : Convention de partenariat éducatif et culturel entre le Département pour le Musée de l'illustration jeunesse et le Collège Joseph Hennequin à Gannat Culture

Convention 2024-2027 entre le Département de l'Allier et le Département du Cher pour la mise en oeuvre du plan de gestion de l'Espace naturel sensible Etang de Goule Environnement

Aide du Département aux projets d'alimentation en eau potable et d'assainissement - travaux et études Environnement

Programme bois-énergie - Dispositif en faveur des particuliers Environnement

Appel à manifestation d'intérêt (AMI) "Transition écologique et énergétique : hydroélectricité" -Dossier de candidature de la Commune de Trezelles pour l'étude d'avant-projet et l'assistance à maîtrise d'ouvrage du projet d'équipement du barrage du Moulin de Trezelles Environnement

Aide au permis de conduire traditionnel et à la conduite accompagnée pour les jeunes Sapeurs-Pompiers volontaires de l'Allier Jeunesse

Aide aux chantiers de jeunes bénévoles en Allier - Année 2024 Jeunesse

Aide aux manifestations sportives Sport

Aide aux sportifs méritants de l'Allier - Saison 2023 Sport

Conventions de partenariat entre le Département, Amaury Sport Organisation (ASO), les Communes de Saint-Pourçain-sur-Sioule et de Gannat portant sur l’accueil du Critérium Dauphiné Libéré cycliste 2024 dans l’Allier Sport

Education

Aide aux collèges publics de l'Allier pour l'équipement du service de restauration et d'hébergement Collège

Aides pédagogiques aux collèges Collège

Aides aux collèges pour faciliter l'accès à la piscine des 6e Collège

Convention fixant la participation du Département de l'Allier aux dépenses de fonctionnement du collège "Roger Semet" à Digoin pour 2024 Collège

Infrastructure Développement

Programme FEADER 2023-2027 : investir sur mon exploitation dans les systèmes d'irrigation agricole Agriculture et Forêt

Contribution au débat public sur le projet EMILI, mine de lithium et usine de conversion dans l’Allier : proposition de cahier d’acteur du Conseil départemental de l’Allier Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centres-villes/centres-bourgs - Aide à la création de la SARL BRUN, enseigne UNDIZ à Montluçon Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centres-villes et centres-bourgs - Aide à la création de l’entreprise TREZAGRI à Trézelles Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centres-villes et centres-bourgs - Aide pour la création du restaurant LE PETIT GOURMAND à Lapalisse Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centres-villes et centres-bourgs - Aide à la création de l’entreprise IL GUSTO DI NAPOLI à Montluçon Développement économique

Pacte départemental avec Montluçon Communauté : engagement d’action Développement Territorial

Contrat de territoire 2017-2020–Commentry Montmarault Néris Communauté–Avenant n°5 Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres-villes et des centres-bourgs - Engagements : Communes de Cérilly, Cressanges, Cusset et Toulon-sur-Allier Développement Territorial

Dispositif de solidarité départementale – demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux sur les équipements sportifs - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux services en milieu rural : demande de subvention départementale Développement Territorial

Soutien du Département aux projets des communes – Programmation juin 2024 Développement Territorial

Soutien aux travaux sur le bâti - demande de subvention départementale Développement Territorial

Soutien aux situations exceptionnelles – Demande de subvention départementale Développement Territorial

Electrification rurale – Engagement du programme 2024 – Tranche 1 Développement Territorial

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier, la Commune de Bellerive-sur-Allier et Vichy-Communauté - Aménagement sécuritaire de la circulation piétonne et cycliste sur la RD2209, Avenue de Vichy à Bellerive-sur-Allier Routes Départementales

Passation de conventions entre le Département de l’Allier et les Communes de VIPLAIX et d'YZEURE pour l’Extension du patrimoine arboré Routes Départementales

Passation d'une convention financière entre le Département de l'Allier et la Commune de Verneuil-en-Bourbonnais - Travaux sur le Pont permettant de franchir le ruisseau Douzenan, RD280 Routes Départementales

Acquisition foncière pour régularisation de l’emprise de la RD114 sur la commune de Vaux Routes Départementales

Convention de mise à disposition de moyens entre le Département et l'agence Allier Bourbonnais Attractivité - 2024/2025 Tourisme

Aide à l'aménagement de gîtes et chambres d'hôtes Tourisme

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Aliénation de véhicules et matériels Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de personnel entre le Département de l'Allier et la Région Auvergne-Rhône-Alpes 2024-2025 Moyens Humains

Convention de mise à disposition de personnel entre le Département de l'Allier et l'Agence Allier Bourbonnais Attractivité (ABA) pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2024 Moyens Humains

Demande de garantie d'emprunt - EVOLEA - réhabilitation thermique de 300 logements - Les Gâteaux - Avenue du Général de Gaulle 03000 Moulins Moyens Financiers

Compte-rendu des décisions du Président du Conseil départemental Fonctionnement de l'Assemblée

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal de la réunion de la commission permanente du 29 avril 2024 Moyens de fonctionnement

Solidarité

Subventions aux actions de soutien à la Parentalité Enfance

Soutien à la parentalité : aide au fonctionnement des Lieux d'Accueil Enfants Parents (LAEP) Enfance

Proposition de conventionnement de partenariat avec France Active Auvergne dans le cadre du Programme Départemental d’Insertion et de Lutte contre l’Exclusion (PDILE) au dispositif « cœur de métiers » Insertion

FSE + : Programmation de crédits FSE + pour l'appel à projets "animation des clauses sociales, médiation vers l'emploi et coordination des employeurs" ARA-OI692 Insertion

FSE + : Adoption du règlement intérieur du Comité de programmation FSE + de l'organisme intermédiaire Conseil départemental de l'Allier Insertion

Mise en oeuvre du Programme Départemental d'Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré dans le schéma Unique des Solidarités 2023-2027 - Programme 3 - conventions des Associations Intermédiaires, Entreprises d’Insertion, et Entreprises de Travail Temporaire d’Insertion Insertion

Avenant 2024-2 à la convention de délégation pour l’organisation du transport des élèves et étudiants en situation de handicap dans l’Allier Personnes handicapées

Attribution d'une subvention d'investissement pour l'ouverture de la Micro-Crèche « George Sand » située 6, rue Voltaire - 03630 DESERTINES, gérée par la Commune de DESERTINES PMI

Acte d’adhésion à la convention générale relative entre la Caisse d’Allocations Familiales et le Département relative à la transmission dématérialisée des informations relatives à la déclaration de grossesse PMI

WANTED - Aides aux professionnels de santé Autres Actions Sociales

Cadre de Vie

Appel à projet Livre, Lecture, Édition Culture

Paléopolis : convention de gestion pour la mise en place de distributeurs de boissons Culture

Musées et Sites départementaux : Avenant N°9 à la convention scientifique à titre gracieux entre le Département pour le Musée Anne-de-Beaujeu et Monsieur SABLON Culture

Aide aux sociétés musicales et aux chorales Culture

Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes Culture

Soutien à la programmation artistique et culturelle Culture

Patrimoine rural non protégé privé - subventions départementales Culture

Monuments historiques privés - subvention départementale Culture

Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) - Actualisation de chemins inscrits sur diverses communes du département Environnement

Convention entre le Département et Montluçon Communauté pour la gestion de la maison d'entrée de site de l'ENS de la Haute Vallée du Cher Environnement

Programme bois-énergie - Dispositif en faveur des particuliers Environnement

Aide aux projets jeunes et associatifs Jeunesse

Parc privé : lutte contre la précarité énergétique Logement

Aide aux manifestations sportives Sport

Education

Aide aux collèges publics de l'Allier pour l'équipement du service de restauration et d'hébergement Collège

Conventions d'occupation de logement accordées à titre précaire dans des établissements public locaux d'enseignement Collège

Convention d'occupation des locaux du Collège de Vallon-en-Sully - Centre social de Meaulne - Eté 2024 Collège

Convention d'occupation des locaux au collège de Gannat avec l'Association Nationale Cultures du Monde et la Ville de Gannat pour le festival "Les Cultures du Monde" du 12 Juillet au 22 juillet 2024 Collège

Aide à l'équipement numérique des étudiants - Conventions de partenariat 2024/2025 Enseignement Supérieur

Infrastructure Développement

Programme FEADER 2023-2027 : investir pour mon exploitation d'élevage Agriculture et Forêt

Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centre-ville/centre bourg - Aide à la création de l’entreprise L’ONIRIQUE à Teillet-Argenty Développement économique

Aide à l'immobilier d'entreprise (AIE) - Aide à la création de l'entreprise "La popote de Ferdinand" à Avermes Développement économique

Aide à l'immobilier d'entreprise (AIE) - Cessation d'activités du site AREM SERVICES à Cusset et reversement de la subvention au Département Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide à l'entreprise VISA POUR L’ENTREPRISE, à Creuzier-le-Neuf Développement économique

Dispositif de reconquête des centres-villes et centres-bourgs - Engagements : communes d'Abrest, Boucé, Cognat-Lyonne, Cressanges, Echassières, Lapalisse et Saint-Germain-des-Fossés Développement Territorial

Dispositif de solidarité départementale – demandes de subvention départementale Développement Territorial

Soutien aux travaux sur le bâti - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Soutien du Département aux projets des communes – 1re programmation 2024 Développement Territorial

Passation d’une convention entre le Département de l’Allier et la Commune d’AINAY-LE-CHÂTEAU pour l’Extension du patrimoine arboré Routes Départementales

Avenant n°1 à la convention de redevance spéciale entre le Département de l'Allier et le SICTOM Nord-Allier pour la collecte et le traitement des déchets des aires d'arrêt départementales Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et le SICTOM Sud-Allier pour la collecte et le traitement des déchets des aires d'arrêt départementales Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et le SICTOM Région Montluçonnaise pour la collecte et le traitement des déchets des aires d'arrêt départementales Routes Départementales

Aide à l'aménagement de gîtes et chambres d'hôtes Tourisme

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Baux et conventions - Commune de Bourbon-l’Archambault – Bail de location entre le Département de l’Allier et les différents professionnels de santé Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Compte-rendu des décisions du Président du Conseil départemental Fonctionnement de l'Assemblée

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal des délibérations de la réunion de la Commission permanente du Conseil départemental du 25 mars 2024 Fonctionnement de l'Assemblée

Solidarité

Bilan du Contrat Départemental de Prévention et de Protection de l'Enfance (CDPPE) de l'année 2023 Enfance

Demande d’accord à répondre à l’appel à projets du Programme National du Fonds Social Européen Plus pour la mise en œuvre du programme « accompagnement social pluridisciplinaire des mineurs et jeunes majeurs de l’aide sociale à l'enfance, dont les MNA, ainsi que les jeunes majeurs sortis des dispositifs de l’ASE (AAP interne) (ARA-OI694) » Enfance

Demande d'accord pour répondre à l'appel à projets "Promouvoir l'intégration sociale des personnes exposées au risque de pauvreté ou d'exclusion sociale, y compris les personnes les plus démunies et les enfants" du Programme National du Fonds Social Européen Plus "Emploi, Inclusion, Jeunesse et Compétences" Enfance

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l’association « Les MAM’OURS », pour l'ouverture d'une Maison d'Assistants Maternels (MAM) sur la commune d’ARCHIGNAT PMI

Avenant de résiliation à la convention N°2000-09-053 avec l’association Aide aux Familles et à la parentalité à Domicile de l’Allier (AFD 03) relative à la mise en œuvre d’une action d’insertion Insertion

Mise en oeuvre du Programme Départemental d'Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré dans le schéma Unique des Solidarités 2023-2027 - Programme 2 - conventions des Ateliers et Chantiers d'Insertion Insertion

Attribution des financements décidés par la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus de l'Allier (CFPPA03) Personnes Agées

Services d’aide et d’accompagnement à domicile - Attribution de subventions en raison du surcoût de l’avenant 54 à la convention collective de branche d’aide à domicile pour le deuxième semestre de l’année 2023 Personnes Agées

Partenariat entre la Caisse Primaire d'Assurance Maladie 03 (CPAM) et le Département de l'Allier visant à lutter contre les exclusions, garantir les droits à l'assurance maladie et l'accès aux soins des personnes les plus fragiles Prévention médico-sociale

WANTED - Aide aux professionnels de santé Autres Actions Sociales

Cadre de Vie

Subvention de fonctionnement à la Fondation du Patrimoine - Avenant n° 3 Culture

Paléopolis : saison 2024 - Avenant n° 4 à la convention d'occupation temporaire du domaine public pour la gestion du restaurant Le Bivouac Culture

Paléopolis Saison 2024 - Conventions de partenariat Culture

Aide aux sociétés musicales et aux chorales Culture

Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes Culture

Soutien à la programmation artistique et culturelle Culture

Soutien aux festivals Culture

Soutien à la création artistique sur le territoire départemental Culture

Musées et Sites départementaux : Convention de partenariat entre le Département pour les Musées et Sites départementaux et la Communauté de Communes du Pays de Lapalisse Culture

Musées et Sites départementaux : Convention de partenariat entre le Département pour le Musée de l'illustration jeunesse et l'association Entr'Aide à l'Enfance Culture

Musées et Sites départementaux : Convention de partenariat entre le Département pour les Musées et Sites départementaux et le Centre Hospitalier Moulins-Yzeure Culture

Musées et Sites départementaux : Convention entre le Département de l'Allier pour les Musées et Sites départementaux et l'artiste en résidence Arts visuels Culture

Patrimoine rural non protégé privé - subventions départementales Culture

Monuments historiques publics (programmation 2023) - accord définitif et modification de subventions départementales Culture

Monuments historiques privés – annulation totale ou partielle de subventions départementales Culture

Vente de livres aux particuliers Culture

Appel à projet livre, lecture, édition Culture

Aide du département aux projets d'alimentation en eau potable et d'assainissement - travaux et études Environnement

Aide du département aux projets d'alimentation en eau potable et d'assainissement - Travaux et études - Annulation d'un dossier Environnement

Convention de partenariat avec la Fédération Départementale des Chasseurs de l'Allier pour la mise en oeuvre du plan de gestion 2024-2027 de l' ENS du Domaine des Sallards Environnement

Espace Naturel Sensible Les Coqueteaux - Renouvellement d'une convention de gestion agricole Environnement

Programme bois-énergie - Dispositif en faveur des particuliers Environnement

Programme de valorisation 2024-2026 des moulins départementaux à Chantelle - Plan de financement Environnement

Convention entre le Département et l’Anah pour la mise en œuvre de l’Espace Conseil France Rénov’ (ECFR) dans le département de l’Allier Logement

Convention de délégation de compétences de six ans (2024-2029) en application de l'article L. 301-5-2 du Code de la construction et de l'habitation : Avenant n° 1 et convention pour la gestion des aides à l'habitat privé : Avenant n°1 Logement

Parc public : aide à la production de logements sociaux dans le parc ancien Logement

Parc privé : programme de lutte contre l'habitat indigne Logement

Parc privé : lutte contre la précarité énergétique Logement

Parc privé : travaux d'autonomie et de maintien à domicile des personnes Logement

Aide aux manifestations sportives Sport

Aide aux clubs sportifs de haut niveau évoluant en national - sports individuels - saison sportive 2023 - 2024 Sport

Education

Convention d'occupation des locaux au collège Les Célestins de Vichy par le Cavilam Collège

Conventions d'occupation de logement accordées à titre précaire dans des établissements public locaux d'enseignement Collège

Infrastructure Développement

Aide à la mise en place ou au développement d'une activité de diversification : annulation de subvention départementale Agriculture et Forêt

Aide à la mise en place ou au développement d'une activité de diversification et/ou de transformation et de valorisation des productions agricoles Agriculture et Forêt

Programme FEADER 2023-2027 : transformer et valoriser les productions agricoles Agriculture et Forêt

Renouvellement des dispositifs d'aide à l'immobilier d'entreprise avec les EPCI pour la période 2024-2026 Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centre-ville - Aide à la reprise du RELAIS DE LA FORET à Valigny via la SCI CHAMBEUIL Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centre-ville/centre-bourg - Aide au développement de l’entreprise FMT SIOULE, enseigne AQUA CANOE à Ebreuil Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centre-ville/bourg - Aide à la création de la SAS ICS à Villefranche d’Allier Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) – Aide au développement de l'entreprise TRAIT D’UNION ARTISANS à Varennes-sur-Allier Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide à l'entreprise CHANDIOUX à Lusigny Développement économique

Contrat de territoire 2017-2020 - Communauté de Communes du Pays de Tronçais : engagement d’action Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres-villes et centres-bourgs - Engagements : communes de Cérilly, Cressanges, Désertines, Montbeugny, Saint-Nicolas-des-Biefs, Saint-Yorre et le Vernet Développement Territorial

Dispositif de solidarité départementale - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux de voirie - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux services en milieu rural : demande de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux sur le parc locatif communal : demande de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux sur les équipements sportifs - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d’amélioration énergétique des bâtiments recevant du public : demandes de subvention Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d'aménagement d'espaces extérieurs publics - demande de subvention départementale Développement Territorial

Soutien aux travaux sur le bâti - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Renouvellement Adhésion au service DT/DICT proposé par le Centre Régional Auvergne Rhône-Alpes de l’Information Géographique (CRAIG) Développement Territorial

Passation de conventions entre le Département de l’Allier et les Communes de LIERNOLLES, COULEUVRE, COSNE-D’ALLIER et AUBIGNY pour l’Extension du patrimoine arboré Routes Départementales

Acquisition de parcelles appartenant à EVOLEA en bordure de la RD12 à Yzeure et Toulon-sur-Allier Routes Départementales

DSID 2024 : Validation des projets retenus et plan de financement Routes Départementales

Aide à l'aménagement de gîtes et chambres d'hôtes - Annulations de dossiers Tourisme

Fonds commun de promotion touristique Tourisme

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Déclassement et cession d’un ancien dépôt de matériaux à Escurolles Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Rectification de délibérations adoptées lors de la réunion de la Commission permanente du 15 février 2024 Moyens de fonctionnement

Remboursement par le Département de frais médicaux, en lien avec des accidents de service ou maladies professionnelles, non pris en charge par PILLIOT, assureur des risques statutaires en 2018 Moyens Humains

Contrat de location salle de formation Espace Chambon salle Isadora Duncan à Cusset 30 et 31 mai 2024 Moyens Humains

Convention de partenariat entre le Groupement de collectivités situées en Auvergne-Rhône-Alpes (le Conseil régional et les départements) et l'UGAP Moyens Financiers

Demande de garantie d'emprunt - VICHY HABITAT - réhabilitation de 25 logements situés Les Ailes 03200 VICHY Moyens Financiers

Compte-rendu des décisions du Président du Conseil départemental Fonctionnement de l'Assemblée

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal des délibérations de la réunion de la Commission permanente du Conseil départemental du 15 février 2024 Fonctionnement de l'Assemblée

Solidarité

Coopération internationale : soutien aux initiatives locales Coopération internationale

Demande de subventions FSE + pour le financement de postes et de marchés au sein de la Direction Insertion Emploi et Lutte contre la Pauvreté (DIELCP) visant à assurer le suivi d’actions, un suivi social et professionnel du public PDILE Insertion

FSE + - Avenant n°1 à la convention de subvention globale n°2023008 pour la programmation 2022-2027 Insertion

Rapport d’exécution de l’avenant n°2 à la Convention d'Appui à la Lutte contre la Pauvreté et d'Accès à l'Emploi 2022, couvrant la période du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2023 Insertion

Attribution des financements décidés par la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus de l'Allier (CFPPA03) Personnes Agées

Habitat Inclusif – Actualisation de la première programmation 2022-2029 et mise en place d’une programmation complémentaire AVP 2024-2031 Personnes Agées

Avenant n°1 de prolongation de la convention de financement et de partenariat du 29 mars 2021 entre la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) de l’Allier et le Département de l’Allier pour assurer la prise en charge, par l’Assurance Maladie, des prestations réalisées par les services départementaux de Protection Maternelle et infantile (PMI) PMI

WANTED Médecins - Bourse d'études et de projet professionnel Autres Actions Sociales

Cadre de Vie

Musées et Sites départementaux : Convention de partenariat entre le Département de l'Allier, pour le musée Anne-de-Beaujeu et le Centre Intercommunal d'Action Sociale de Moulins Communauté pour l'opération Passeports Jeunes Culture

Musées et Sites départementaux : Convention de partenariat entre le Département pour les Musées et Sites départementaux et l'Association Touristique Sportive et Culturelle des Administrations Financières Culture

Musées et Sites départementaux : Convention de dépôt d'objets de la collection du Musée Anne-de-Beaujeu entre le Département de l'Allier et la Commune de Buxières-les-Mines Culture

Patrimoine rural non protégé privé - subventions départementales Culture

Monument historique public (programmation 2023) - accord définitif de subvention départementale Culture

Soutien aux festivals Culture

Soutien à la création artistique sur le territoire départemental Culture

Aide aux sociétés musicales et aux chorales Culture

Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes Culture

Dispositif de soutien aux actions d'animation à l'environnement des enfants des écoles Environnement

Acquisitions foncières Environnement

Convention entre la Ligue pour la Protection des Oiseaux d'Auvergne Rhône-Alpes, la Direction Départementale des Territoires de l'Allier et le Conseil départemental de l'Allier pour l'installation, l'entretien et le suivi d'une plateforme favorable à la nidification du Balbuzard pêcheur sur l'ENS des Coqueteaux Environnement

Programme bois énergie - Dispositif en faveur des particuliers Environnement

Plan départemental des espaces, sites et itinéraires - Allier Pleine Nature 2022-2027 : soutien au titre des dispositifs Environnement

Fonds vert 2024 - Renaturation des sols - Collège Charles Péguy à Moulins Environnement

Aide du département aux projets d'alimentation en eau potable - Travaux et études - Annulation d'un dossier Environnement

Aide du Département aux projets d'alimentation en eau potable et d'assainissement - travaux et études Environnement

Convention habitat entre le Département et la Mutualité sociale Agricole (MSA) : actualisation de l’annexe financière pour 2024 Logement

Parc privé : RCVCB – Sortie de vacance des logements locatifs Logement

Parc privé : programme de lutte contre l'habitat indigne Logement

Parc privé : lutte contre la précarité énergétique Logement

Parc privé : travaux d'autonomie et de maintien à domicile des personnes Logement

Parc privé : annulation de subventions Logement

Parc public : aide à la construction neuve de logements sociaux Logement

Aide aux manifestations sportives Sport

Avenant n°3 à la convention générale d'objectifs 2023-2024-2025 entre le Département de l'Allier et le Comité des Oeuvres Sociales (COS) Vie Associative

Education

Convention d'occupation des locaux au collège de GANNAT avec l'Association Nationale Cultures du Monde et la Ville de GANNAT pour le festival "Les Cultures du Monde" Collège

Conventions d'occupation de logement accordées à titre précaire dans des établissements public locaux d'enseignement Collège

Convention d'occupation des locaux Collège de Jaligny-sur-Besbre - Centre social de Jaligny /Neuilly pendant l'année scolaire 2023/2024 Collège

DGF complémentaire des collèges de l'Allier Collège

Participations pour le fonctionnement des installations sportives couvertes polyvalentes mises à disposition des collégiens - année scolaire 2022/2023 (régularisation) Collège

Aide aux collèges publics de l'Allier pour l'équipement du service de restauration et d'hébergement Collège

Aides aux collèges pour faciliter l'accès à la piscine des 6èmes Collège

Aides pédagogiques aux collèges Collège

Europe Direct Allier : avenant annuel 2024 à la convention pluriannuelle 2021-2025 avec la Structure Information Jeunesse Vichy Communauté (SIJ VC) Collège

Infrastructure Développement

Modernisation des exploitations agricoles - Projets d'investissements compris entre 10 000 € et 30 000 € : annulation de subventions départementales Agriculture et Forêt

Aide aux Coopératives d'Utilisation de Matériels Agricoles : annulation de subvention départementale Agriculture et Forêt

Soutien aux investissements de biosécurité en élevage porcin compris entre 5000 € et 10 000 € : annulation de subventions départementales Agriculture et Forêt

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide pour le développement de l’entreprise ACMC à Verneix Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide au développement de la SAS STAND EXPO DECO via la SAS Foncière ANGEBAULT BILLOT à Biozat Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide au développement de l'entreprise TRANSCOM via la SCI FI.SEL à Cosne-d’Allier Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide pour le développement de l’entreprise ICTYODEV à Deneuille-les-mines Développement économique

Aide à l’immobilier d’entreprise - Annulations de dossiers Développement économique

Petites villes de demain : Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre le Département et la Banque des Territoires pour la période de 2021 à 2026 Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres-villes et centres-bourgs – Etude : Commune de Meaulne-Vitray - Avenant : Commune d’Avermes - Engagements : Communes d’Abrest, Avermes, Bellerive-sur-Allier, Billy, Chézy, Commentry, Garnat-sur-Engièvre, Nizerolles, Montmarault, Paray-le-Frésil, Saint-Germain-des-Fossés, Saint-Pont, Saint-Rémy-en-Rollat, Saligny-sur-Roudon, Villefranche d’Allier Développement Territorial

Contrat de territoire de 2e génération Communauté d’agglomération de Vichy : engagement d'action Développement Territorial

Dispositif de solidarité départementale - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux de voirie - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d’amélioration énergétique des bâtiments recevant du public : demandes de subvention Développement Territorial

Soutien aux travaux sur le bâti - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d’aménagement d’espaces extérieurs publics - demande de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux services en milieu rural : demande de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux sur le parc locatif communal : demande de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux sur les équipements sportifs - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Passation d’une convention entre le Département de l’Allier et ORANGE dans le cadre des travaux de réparation du Pont des sables sur la RD 973 – GARNAT-SUR-ENGIÈVRE Routes Départementales

Passation d’une convention entre le Département de l’Allier et ORANGE dans le cadre des travaux de réparation du Pont du ruisseau du Mont sur la RD 973 – GARNAT-SUR-ENGIÈVRE Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et les Communes de Bègues et de Saint-Bonnet-de-Rochefort - Travaux d'aménagement de la RD 37 aux abords du Pont de Rouzat Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Commune de Paray-sous-Briailles - Travaux d'aménagement sur la RD 442 et la RD 142 Routes Départementales

Passation de conventions entre le Département de l'Allier et les Communes de CHAPPES et de SAINT-POURÇAIN-SUR-BESBRE pour l'extension du patrimoine arboré Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l’Allier et la Commune de COUZON - Plantation d’arbres sur une dépendance départementale, Commune de COUZON Routes Départementales

Passation de conventions entre le Département de l’Allier et la Commune de Chantelle, la Communauté de Communes du Val de Cher et la Commune de Souvigny pour l’Extension du patrimoine arboré Routes Départementales

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Convention de mise à disposition entre la Commune de Montluçon et le Département de l’Allier-Centre social de Fontbouillant Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Baux et conventions – Convention d’occupation du domaine public entre le Département de l’Allier et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territorial de l’Allier (CDG03) au sein de la Maison des Solidarités Départementales (MSD) à Berlioz Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Baux et conventions - Convention d’occupation du domaine public entre le Département de l’Allier et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Allier (CDG03) au sein de la Maison des Solidarités Départementales (MSD) de Dompierre-sur-Besbre- 2023 Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Convention de mise à disposition avec la SAFER Auvergne-Rhône-Alpes pour la ferme de Lapalisse Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Baux de location entre la Commune de Cusset et le Département de l’Allier et entre la Commune de Cusset et son CCAS Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Convention de mise à disposition d’un agent dans le cadre de l’expérimentation d’un pôle départemental de la vie des territoires – Partenariat UCA Moyens Humains

Postes bénéficiant d'un véhicule de fonction ou d'un véhicule de service avec une autorisation de remisage à domicile Moyens Humains

Demande de garantie d'emprunt - AUVERGNE HABITAT - Acquisition en VEFA de 10 logements situés rue de Provence 03300 CUSSET Moyens Financiers

Demande de garantie d'emprunt - AUVERGNE HABITAT - Acquisition en VEFA de 15 logements situés rue de Provence 03300 CUSSET Moyens Financiers

Demande de garantie d'emprunt - OFFICE PUBLIC HABITAT ALLIER - Réhabilitation de 9 logements au Foyer des Jeunes Travailleurs "Le Tremplin", 72 rue de Bourgogne 03000 Moulins Moyens Financiers

Demande de garantie d'emprunt - EVOLEA - Réhabilitation thermique de 31 logements situés Clos le Compte 03340 Bessay-sur-Allier Moyens Financiers

Demande de garantie d'emprunt - EVOLEA - Construction de 6 logements - 3-5 rue Christophe Thivrier 03600 Commentry Moyens Financiers

Compte-rendu des décisions du Président du Conseil départemental Fonctionnement de l'Assemblée

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal de la séance de la réunion de la Commission permanente du Conseil départemental du 22 janvier 2024 Fonctionnement de l'Assemblée

Solidarité

Mise en œuvre du Programme Départemental d'Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré dans le Schéma Unique des Solidarités 2023-2027 portant sur le conventionnement des 5 CCAS pour l’orientation et l’accompagnement des bénéficiaires du RSA Insertion

Signature d’un avenant pour le paiement des prestations au douzième d’avance avec 2 services d’aide et d’accompagnement à domicile autorisés Personnes Agées

WANTED Médecins - Evolution de la bourse d'études et de projet professionnel Autres Actions Sociales

WANTED - Aides aux professionnels de santé Autres Actions Sociales

WANTED Médecins - Bourse d'études et de projet professionnel Autres Actions Sociales

Cadre de Vie

Appel à projet livre, lecture, édition Culture

Aide aux sociétés musicales et aux chorales Culture

Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes Culture

Soutien à la création artistique sur le territoire départemental Culture

Monuments historiques publics (programmation 2023) - accord définitif de subventions départementales Culture

Patrimoine rural non protégé privé - subventions départementales Culture

Musées et sites départementaux : adhésion du Département pour le Musée de l'illustration jeunesse à la charte Môm'Art Culture

Musées et sites départementaux : Convention de partenariat entre le Département et la Communauté de communes Saint-Pourçain Sioule Limagne (CCSPSL) Culture

Musées et sites départementaux : Convention de dépôt d'objet de collection entre la Commune de Creuzier-le-Vieux et le Département pour le musée Anne-de-Beaujeu Culture

Musées et sites départementaux - Convention de partenariat entre le Département pour les Musées et Sites départementaux et la Commune de Neuvy Culture

Musées et sites départementaux : Convention de dépôt d'œuvres d'art entre le Département et la Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne-Rhône-Alpes Culture

Musées et sites départementaux : Convention de partenariat éducatif et culturel entre le Département et le lycée agricole du Bourbonnais Culture

Musées et sites départementaux : Conventions entre le Département de l'Allier pour les Musées et Sites départementaux et les auteurs en résidence d'écriture de scénarios de courts métrages de fiction Culture

Aide du Département aux projets d'alimentation en eau potable et d'assainissement - travaux et études Environnement

Adhésion d'Orléans Métropole à l'Etablissement Public Loire : avis du Département Environnement

Convention entre le Département de l'Allier, la Commune d’Avermes et Moulins Communauté pour la gestion, l’entretien et la valorisation du site de Chavennes dans le cadre du projet « Rivière Allier Nord Moulins » Environnement

ENS Les Coqueteaux - Renouvellement des deux conventions de gestion agricole Environnement

Programme bois-énergie - Dispositif en faveur des particuliers Environnement

Aide au permis de conduire traditionnel et à la conduite accompagnée pour les jeunes Sapeurs-Pompiers volontaires de l'Allier Jeunesse

Parc public : aide à la construction neuve de logements sociaux Logement

Parc public : aide à la production de logements sociaux dans le parc ancien Logement

Parc privé : programme de lutte contre l'habitat indigne Logement

Parc privé : travaux d'autonomie et de maintien à domicile des personnes Logement

Parc privé : annulation de subventions Logement

Parc privé : lutte contre la précarité énergétique Logement

Politique sportive - Partenariat entre le Département et la Jeanne d’Arc Vichy Basket Ball Sport

Aide aux manifestations sportives Sport

Education

DGF complémentaire "Restauration - Anne de Beaujeu" Collège

DGF complémentaire Jules Ferry Montluçon Collège

Aide aux collèges publics de l'Allier pour l'équipement du service de restauration et d'hébergement Collège

Conventions d'occupation de logement accordées à titre précaire dans des établissements public locaux d'enseignement Collège

Convention avec le Département du Cher - Élèves scolarisés au collège de Vallon-en-Sully - année scolaire 2023-2024 Collège

Infrastructure Développement

Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centre-ville - Aide pour le développement de la boulangerie ANTHONY ET SES DELICES à Lapalisse Développement économique

Aide à l'immobilier d'entreprise (AIE) - Aide au développement de l'entreprise N7 AUTO PIECES via la holding BENPAUMA à Avermes Développement économique

Aide à l'immobilier d'entreprise (AIE) - Aide à l'entreprise WAGN'AIR à Toulon-sur-Allier Développement économique

Aide à l'immobilier d'entreprise (AIE) - Aide au développement de l'entreprise EPUR CENTRE à Cusset pour le projet OXALIS - avenant n°1 Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) – Aide au développement de l'entreprise H.T.I. SERVICES à Varennes-sur-Allier via la SCI NB IMMO Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide au développement de l'entreprise TRANSPORTS YZEURIENS à Yzeure en partie via la SCI SC2J Développement économique

Contrat de territoire de 2ème génération – Communauté de communes Entr’Allier Besbre et Loire : avenant 1 et engagement d’action Développement Territorial

Dispositif de reconquête des centres-villes et centres-bourgs - Avenants : communes de Cosne d'Allier et Saint-Gérand-le-Puy - Engagements : communes de Bessay-sur-Allier, Brout-Vernet, Ebreuil, Lapalisse, Neuilly-le-Réal, Saint-Gérand-le-Puy, Saint-Pourçain-sur-Sioule et Villeneuve-sur-Allier Développement Territorial

Dispositif de solidarité départementale demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux sur les équipements sportifs - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux de voirie - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d'aménagement d'espaces extérieurs publics - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d’amélioration énergétique des bâtiments recevant du public : demandes de subvention Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux sur le parc locatif communal : demande de subvention départementale Développement Territorial

Soutien aux travaux sur le bâti - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Passation d’une convention entre le Département de l’Allier et SNCF – Occupation d’un immeuble bâti ou non bâti dépendant du Domaine Public sans exploitation économique non constitutive de droits réels à YZEURE Routes Départementales

Passation d'une convention entre le Département de l'Allier et la Communauté de Communes Saint-Pourçain-Sioule-Limagne - Occupation temporaire de la parcelle N°AK 122 sur la Commune de GANNAT Routes Départementales

Contrat d'aménagement touristique entre le Département de l'Allier et Vichy Communauté : avenant n° 4 Tourisme

Auvergne Destinations - Partenariat avec l'association Marque Auvergne Tourisme

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Acquisition Foncière Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Déclassement et cession - Ancien CTER du Mayet-de-Montagne Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Avenant n°2 : Convention d'occupation du domaine public - Mise à disposition de locaux à la Maison des Solidarités de Vichy Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Information des décisions d'attribution des marchés et avenants pour la période du 1er septembre 2023 au 31 décembre 2023 Moyens de fonctionnement

Règlement intérieur de la Commande Publique - Actualisation des règles internes à la Commande Publique du Département agissant en tant que pouvoir adjudicateur Moyens Financiers

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal de la séance de la Commission permanente du Conseil départemental du 18 décembre 2023 Fonctionnement de l'Assemblée

Solidarité

Mise en œuvre du Programme Départemental d'Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré dans le Schéma Unique des Solidarités 2023-2027 – CAOM 2024 Insertion

Mise en œuvre du Programme Départemental d'Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré dans le Schéma Unique des Solidarités 2023-2027 portant sur les actions d’insertion Insertion

Convention avec les 3 Missions Locales de l’Allier dans le cadre du Programme Départemental d'Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré au Schéma Unique des Solidarités 2023-2027 Insertion

Convention relative à l’orientation et à l’accompagnement des bénéficiaires du revenu de solidarité active Insertion

Renouvellement des conventions avec les épiceries solidaires dans le cadre du Programme Départemental d’Insertion et de Lutte contre les Exclusions (PDILE) intégré dans le Schéma Unique des Solidarités 2023- 2027 (S.U.S) Insertion

Services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD)-dotations avenant 43 et Ségur des CCAS pour 2024 Personnes Agées

Subvention au titre du programme départemental en faveur des établissements accueillant des personnes âgées - EHPAD "Saint-Louis" à Commentry Personnes Agées

Exercice des Mesures d'Accompagnement Personnalisé (MASP) de niveau 2 et 3 pour l'année 2024 Prévention médico-sociale

Cadre de Vie

Convention de partenariat entre le Département de l’Allier et la Ville de Néris-les-Bains pour l’organisation de spectacles lumières sur les façades du théâtre de Néris-les-Bains Culture

Paléopolis saison 2024 - Conventions de partenariat Culture

Paléopolis - Convention entre le Département et la Société Ecoles Créatives Montpellier pour autorisation de diffusion d'un film Culture

Paléopolis saison 2024 : avenant n° 3 à la convention d'occupation temporaire du domaine public pour la gestion du restaurant Le Bivouac Culture

MUSÉES - Convention de partenariat touristique entre le Département et Allier Bourbonnais Attractivité Culture

MUSÉES - Convention de partenariat éducatif et culturel entre le Département et le collège François Villon Culture

MUSÉES - Convention de dépôt d'objet de collection entre la commune de Bagneux et le Département pour le musée Anne-de-Beaujeu Culture

Patrimoine rural non protégé privé - subventions départementales Culture

Monument historique public (programmation 2022) - accord définitif de subvention départementale Culture

Soutien aux sociétés savantes Culture

Culture collège Culture

Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes Culture

Programme bois-énergie - Dispositif en faveur des particuliers Environnement

Aménagement foncier - Réglementation des boisements sur les communes de Lavoine et de Laprugne Environnement

Aménagement foncier - Réglementation des boisements sur les communes de La Chabanne et de Saint-Nicolas-des-Biefs Environnement

Dispositif de soutien aux actions d'animation à l'environnement des enfants des écoles Environnement

Aide aux projets jeunes et associatifs Jeunesse

Europe Direct Allier - Convention spécifique annuelle 2024 à conclure avec la Commission européenne Jeunesse

Aide au permis de conduire traditionnel et à la conduite accompagnée pour les jeunes sapeurs-pompiers volontaires de l'Allier Jeunesse

Conventions d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) de droit commun 2019 à 2024 de Montluçon communauté – Avenant n°1 Logement

Nouveau programme de renouvellement urbain des quartiers de Pierre Leroux et de la Verrerie à Montluçon – Avenant n°1 Logement

Parc privé : programme de lutte contre l'habitat indigne Logement

Parc privé : lutte contre la précarité énergétique Logement

Parc privé : travaux d'autonomie et de maintien à domicile des personnes Logement

Aides aux manifestations sportives Sport

Education

Aide aux collèges publics de l'Allier pour l'équipement du service de restauration et d'hébergement Collège

Convention d'occupation des locaux au collège Les Célestins de Vichy par le Cavilam Collège

Infrastructure Développement

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide au développement de la SAS CIB via la SCI BILLAUD à Gannat Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide au développement de la SAS TREYVE PAYSAGES, via la SCI TREYVE IMMO à Saint-Didier-la-Forêt Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) - Aide au développement de NOVAXESS TECHNOLOGY à Saint-Loup Développement économique

Dispositif de reconquête des centres-villes et centres-bourgs – Avenants : communes de Commentry, Montmarault et Néris-les-Bains - Engagements : communes d’Arronnes, Diou, Huriel, le Mayet-de-Montagne, Neuilly-le-Réal et Vendat Développement Territorial

Contrat de territoire 2017-2020 – Communauté de communes du Bocage Bourbonnais Développement Territorial

Dispositif de soutien aux services en milieu rural : demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d’amélioration énergétique des bâtiments recevant du public : demande de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de soutien aux travaux d’aménagement d’espaces extérieurs publics - Demandes de subvention départementale Développement Territorial

Dispositif de solidarité départementale - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Soutien aux travaux sur le bâti - demandes de subvention départementale Développement Territorial

Passation de conventions entre le Département de l’Allier et les Communes de CUSSET et TOULON-SUR-ALLIER pour l’Extension du patrimoine arboré Routes Départementales

Transfert de domanialité routière - Communes de La Chabanne et de Saint-Clément - RD177 Routes Départementales

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Convention d’occupation du domaine public entre le Département de l’Allier et la Communauté de Communes Commentry Montmarault Néris Communauté - Mise à disposition de locaux au sein de l’UTT de Commentry Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Bail de location entre le Département de l’Allier et l’agence Auvergne Rhône-Alpes Entreprises - Hôtel de Rochefort Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Bail de location entre le Département de l’Allier et l’Office National des Combattants et Victimes de Guerre (ONaCVG)-Immeuble de la Préfecture Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Convention de mise à disposition d'un agent auprès du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) Moyens Humains