Recueil des actes administratifs du 18/04/2025
18/04/2025 Autorisation d'ester en justice n° 103 DPCD 2025
18/04/2025 Autorisation d'ester en justice n° 104 DPCD 2025
Recueil des actes administratifs du 17/04/2025
17/04/2025 Décision n°96 DPCD 2025 - Nomination d'un mandataire préposé (Lucie BRICHET) à la régie de recettes des Musées départementaux.
17/04/2025 Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public entre le Département et l'Université Clermont Auvergne / Campus Universitaire de Moulins
17/04/2025 Décision n°97 DPCD 2025 - Nomination d'un mandataire préposé (Lucie BRICHET) à la sous régie de recettes des Musées départementaux.
Recueil des actes administratifs du 16/04/2025
16/04/2025 Convention d'occupation du domaine public entre Montluçon Habitat et le Département de l'Allier / location 16 rue des Bouvreuils à Montluçon
16/04/2025 Décision du Président du Conseil Départemental n°105 DPCD/2025 - Capital décès d'un agent
Recueil des actes administratifs du 15/04/2025
15/04/2025 Décision 106DPCD2025 : Dons d'ordinateurs réformés des collèges, aux communes, associations et familles de l'Allier
Recueil des actes administratifs du 14/04/2025
14/04/2025 Convention de mise à disposition entre le département de l'Allier et la Classic Jean Patrick DUBUISSON Organisations
Recueil des actes administratifs du 11/04/2025
11/04/2025 MUSEE ANNE-DE-BEAUJEU : Contrat de prêt de collections entre le Département et la communauté de communes du Pays d'Huriel
Recueil des actes administratifs du 10/04/2025
10/04/2025 MIJ - Donation collection d'affiches d'André DELOBEL
10/04/2025 MIJ - Donation d'ouvrages de Philippe MORLOT
10/04/2025 MIJ - Donation d'œuvres de Danièle BOUR
Recueil des actes administratifs du 09/04/2025
09/04/2025 Mise à disposition du Parc et de la Chapelle de Bellevue pour la manifestation Vélo'Fest
Recueil des actes administratifs du 08/04/2025
08/04/2025 Location, à titre gratuit, de la Salle Germinal de la Commune de Désertines, pour une réunion d'information RH aux agents, le jeudi 6 novembre 2025.
08/04/2025 Décision d'ester en justice n°91 DPCD 2025 - M. Stéphane C.
Recueil des actes administratifs du 07/04/2025
07/04/2025 Paléopolis : Location à titre payant du restaurant Le Bivouac
07/04/2025 Paléopolis : tarifs entrées 2025
Recueil des actes administratifs du 04/04/2025
04/04/2025 Décision n°75 DPCD 2025 - Nomination de mandataires préposés à la régie de recettes du parc de Paléopolis.
Recueil des actes administratifs du 02/04/2025
02/04/2025 Décision du Président du Conseil départemental - donation de documents d'archives au Département de l'Allier - N°52/DPCD/2025
02/04/2025 Décision du Président du Conseil départemental - donation de documents d'archives au Département de l'Allier - N°50/DPCD/2025
02/04/2025 Décision du Président du Conseil départemental - donation de documents d'archives au Département de l'Allier - N°54/DPCD/2025
02/04/2025 Décision du Président du Conseil départemental - donation de documents d'archives au Département de l'Allier - N°49/DPCD/2025
02/04/2025 Décision du Président du Conseil départemental - donation de documents d'archives au Département de l'Allier - N° 47/DPCD/2025
02/04/2025 Décision du Président du Conseil départemental - donation de documents d'archives au Département de l'Allier - N° 53/DPCD/2025
02/04/2025 Décision du Président du Conseil départemental - donation de documents d'archives au Département de l'Allier - N°48/DPCD/2025
02/04/2025 Décision du Président du Conseil départemental - donation de documents d'archives au Département de l'Allier - N°51/DPCD/2025
Recueil des actes administratifs du 27/03/2025
27/03/2025 Décision du Président du Conseil Départemental portant attribution du Fonds Solidarité Logement n°86DPCD/2025
27/03/2025 Décision du Président du Conseil Départemental portant attribution du Fonds Solidarité Logement n°84DPCD/2025
27/03/2025 Décision du Président du Conseil Départemental portant attribution du Fonds Solidarité Logement n°85DPCD/2025
27/03/2025 Décision du Président du Conseil Départemental portant attribution du Fonds Solidarité Logement n°83DPCD/2025
Recueil des actes administratifs du 26/03/2025
26/03/2025 Mandat spécial - Déplacement en Mongolie du 18 au 28 avril 2025 (25 ans de Coopération décentralisée avec la Province de l'Uvurkhangaï
26/03/2025 Décision d'ester en justice n°77 DPCD 2025 - Emmanuelle C.
26/03/2025 Convention d'utilisation des locaux scolaires du collège Emile Mâle de Commentry par l'amicale du collège
26/03/2025 Décision d'ester en justice n°82 DPCD 2025 - Mme B. Pamela et M. M. Daniel
26/03/2025 Décision d'ester en justice n°79 DPCD 2025 - Mme Sabrina M.
26/03/2025 Convention d'utilisation des locaux scolaires du collège Emile Mâle de Commentry par le foyer socio-éducatif
Recueil des actes administratifs du 25/03/2025
25/03/2025 Convention de mise à disposition de l'arche gonflable - Association FNSEA de l'Allier
Recueil des actes administratifs du 21/03/2025
21/03/2025 Mise à disposition de la Salle des Entrepeneurs à Allier Habitat
Recueil des actes administratifs du 18/03/2025
18/03/2025 Renouvellement de l'adhésion à l'Agence Régionale d'Orientation Auvergne-Rhône-Alpes pour l'année scolaire 2024/2025
Recueil des actes administratifs du 13/03/2025
13/03/2025 Décision n°63 DPCD / 2025 relative à la nomination d'un régisseur titulaire et de deux mandataires suppléants à la régie d'avances "actions collectives tous publics et actions individuelles Enfance" du territoire des solidarités Moulins Nord Allier
13/03/2025 Décision n°64 DPCD/2025 relative à la nomination d'un régisseur titulaire et des mandataires suppléants à la régie d'avances chèque d'accompagnement personnalisé "ASE" du territoire des solidarités Moulins Nord Allier
13/03/2025 Décision N° 33DPCD / 2025 - Cotisation renouvellement adhésion IDDRIM 2025
13/03/2025 Décision n°65 DPCD/2025 relative à la nomination d'un mandataire suppléant à la régie d'avances chèques d'accompagnement personnalisé "Insertion" du territoire des solidarités Moulins Nord Allier
13/03/2025 Décision N°71 DPCD 2025 - Suppression de la régie d'avances "séjours et échanges" située au service "jeunesse et sport" du Département de l'Allier.
13/03/2025 Convention d'occupation d'un logement au collège Alain Fournier de Vallon-en-Sully
Recueil des actes administratifs du 12/03/2025
12/03/2025 Paléopolis : convention d'occupation temporaire du domaine public restaurant Le Bivouac - Année 2025
Recueil des actes administratifs du 11/03/2025
11/03/2025 Convention de mise à disposition de l'arche gonflable entre le département de l'Allier et l'association Villages Vivants
11/03/2025 Convention de mise à disposition de l'arche gonflable entre le département de l'Allier et l'AS Louchy
Recueil des actes administratifs du 06/03/2025
06/03/2025 Décision d'ester en justice n° 38 DPCD/2025
06/03/2025 Décision d'ester en justice n° 66 DPCD/2025
Recueil des actes administratifs du 05/03/2025
05/03/2025 Musées et Sites départementaux : Édition de nouvelles contremarques
Recueil des actes administratifs du 28/02/2025
28/02/2025 Musées et Sites départementaux : Conventiond e mise à disposition de locaux pour le SDIS de l'Allier
Recueil des actes administratifs du 27/02/2025
27/02/2025 Fonds d'aide aux collégiens pour l'année scolaire 2024/2025 - 2e paiement
Recueil des actes administratifs du 25/02/2025
25/02/2025 Décision n° 43 DPCD/2025 (location espace concours Toulon/Allier)
25/02/2025 Décision n° 42 DPCD/2025 (location salle Récréativ', Charmeil)
25/02/2025 Décision n° 44 DPCD/2025 (location salle à Domérat)
Recueil des actes administratifs du 24/02/2025
24/02/2025 Décision d'ester en justice 30 DPCD 2025 - M. Giovanni P.
24/02/2025 Décision d'ester en justice n° 34 DPCD 2025 - Mme Pauline R.
Recueil des actes administratifs du 21/02/2025
21/02/2025 Bail de location rue Alquié à Vichy pour le SGAMI
21/02/2025 Décision du Président du Conseil Départemental portant attribution du Fonds Solidarité Logement n°59DPCD/2025
21/02/2025 Décision du Président du Conseil Départemental portant attribution du Fonds Solidarité Logement n°58DPCD/2025
21/02/2025 Décision du Président du Conseil Départemental portant attribution du Fonds Solidarité Logement n°57DPCD/2025
21/02/2025 Décision du Président du Conseil Départemental portant attribution du Fonds Solidarité Logement n°56DPCD/2025
21/02/2025 Musées et Sites départementaux : Mise à disposition de locaux pour l'association LACME 03
Recueil des actes administratifs du 18/02/2025
18/02/2025 Mandat spécial - Salon International de l'Agriculture 2025 à PARIS
18/02/2025 Décision FESC N°40 DPCD 2025
Recueil des actes administratifs du 12/02/2025
12/02/2025 Mandat spécial - Salon International de l'Agriculture à PARIS du 25 au 27 février 2025
12/02/2025 Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des locaux scolaires de l'ex école Lamartine de Montluçon pour la classe relai rattachée au collège de Désertines
Recueil des actes administratifs du 11/02/2025
11/02/2025 Convention mise à disposition des locaux du collège de Cérilly
11/02/2025 Convention d'implantation d'une unité d'enseignement
Recueil des actes administratifs du 10/02/2025
10/02/2025 Décision n°9 DPCD 2025 - Modification du montant du fonds de caisse à la régie de recettes des Musées départementaux.
10/02/2025 Décision n°10 DPCD 2025 - Modification du montant du fonds de caisse à la sous-régie de recettes des Musées départementaux.
Recueil des actes administratifs du 07/02/2025
07/02/2025 Décision occupation à titre gratuit de la Maison Diocésaine Saint-Paul le 3 juin 2025
Recueil des actes administratifs du 06/02/2025
06/02/2025 Convention d'implantation d'une unité d'enseignement externalisée au collège Anne de Beaujeu
06/02/2025 Avenant n°1 à la convention concernant l'utilisation des locaux du collège Alice Arteil du Mayet-de-Montagne
06/02/2025 Paiement des frais de cantine des élèves ukrainiens aux collèges pour l'année scolaire 2024/2025 - 1er paiement
Recueil des actes administratifs du 05/02/2025
05/02/2025 décision d'ester en justice n°15 DPCD 2025 - Annick M.
05/02/2025 Décision d'ester en justice n° 16 DPCD 2025 - M. André L.
05/02/2025 Décision d'ester en justice n°17 DPCD 2025
05/02/2025 Décision d'ester en justice n° 18 DPCD 2025 - Mme Marie-Laure T.
Recueil des actes administratifs du 04/02/2025
04/02/2025 Mandat Spécial - Salon International de l'Agriculture à PARIS du 25 au 27 février 2025.
04/02/2025 MUSÉES ET SITES DÉPARTEMENTAUX : Tarifications nouveaux articles boutiques
Recueil des actes administratifs du 28/01/2025
28/01/2025 Convention d'occupation de locaux entre l'IME de l'aquarelle de Bellerive-sur-Allier et le collège Jean Rostand
28/01/2025 Convention de mise à disposition de l'IME Le Moulin de Presles à Cusset des locaux destinés au fonctionnement d'une Unité d'enseignement externalisé au collège Maurice Constantin Weyer à Cusset
28/01/2025 Convention de mise à disposition des locaux du collège Jules Verne de Montluçon
28/01/2025 Décision du Président du Conseil Départemental portant attribution du Fonds Solidarité Logement n°22DPCD/2025
28/01/2025 Décision du Président du Conseil Départemental portant attribution du Fonds Solidarité Logement n°24DPCD/2025
28/01/2025 Décision du Président du Conseil Départemental portant attribution du Fonds Solidarité Logement n°23DPCD/2025
28/01/2025 Décision du Président du Conseil Départemental portant attribution du Fonds Solidarité Logement n°25DPCD/2025
Recueil des actes administratifs du 23/01/2025
23/01/2025 Décision n°410 DPCD 2024 - Nomination d'un mandataire préposé (Caroline DUTORDOIR) à la régie de recettes des Musées départementaux
23/01/2025 Décision n°411 DPCD 2024 - Nomination d'un mandataire sous-régisseur (Caroline DUTORDOIR) à la sous-régie de recettes des Musées départementaux
Recueil des actes administratifs du 22/01/2025
22/01/2025 Décision d'ester en justice n°12 DPCD 2025 - M. S. Abdul.
Recueil des actes administratifs du 21/01/2025
21/01/2025 Renouvellement d'adhésion du Département à l'association ASERDEL pour l'année 2025
21/01/2025 Renouvellement d'adhésion du Département à l'Assemblée des Départements de France pour l'année 2025
Recueil des actes administratifs du 17/01/2025
17/01/2025 Mise à disposition de la salle des Entrepreneurs pour l'OPH Allier Habitat
Recueil des actes administratifs du 15/01/2025
15/01/2025 Décision N° 4 DPCD 2025 - Location Salle Ernest MAXIMIN à Saint-Pourçain-sur-Sioule le 17-01-2025
Recueil des actes administratifs du 08/01/2025
08/01/2025 Convention de mise à disposition de l'IME Fleuri à Saint-Angel des locaux destinés à l'Unité d'enseignement externalisé au collège Marie Curie de Désertines
Recueil des actes administratifs du 02/01/2025
02/01/2025 Décision d'ester en justice n°409 DPCD 2024 - Mme Renelle R