Sessions départementales votées 2023

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal des séances de la session du Conseil départemental de Février 2023 Fonctionnement de l'Assemblée

Projet de budget primitif 2023 du budget principal et des budget annexes. Moyens Financiers

Infrastructure Développement

Programme d'investissement prévisionnel 2023 sur les routes départementales. Routes Départementales

Education

Programme de travaux 2023 dans les collèges - Programme 102 Collège

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Approbation du programme d'investissement 2023 sur les bâtiments départementaux (hors collèges) - Programme 148 Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Délégation au Président du Conseil départemental en matière d'emprunts, de gestion de la dette et de lignes de trésorerie, d'engagement de garantie à première demande dans le cadre de l'adhésion à l'Agence France Locale. Moyens Financiers

Solidarité

Candidature au FSE+ pour la création de 3 postes en lien avec les obligations issues de la loi Taquet du 7 février 2022 Enfance

Convention entre le conseil départemental et le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles. Autres Actions Sociales

Convention relative aux modalités d'échange de données portant sur l'orientation et l'accompagnement des bénéficiaires du revenu de solidarité active entre le Département et Pôle Emploi Insertion

Dispositif d'aide aux maisons relais par subvention : évolution du dispositif Personnes handicapées

Rapport cadre sur la santé Autres Actions Sociales

Cadre de Vie

Modification du règlement du Prix Denis Tillinac Culture

Mise en valeur du patrimoine bourbonnais Culture

Mise à jour du dispositif d'aide à l'enseignement musical Culture

Subventions culturelles hors dispositifs Culture

MUSÉES DÉPARTEMENTAUX - Conventions de partenariat entre le Département et l'Agence Allier Bourbonnais Attractivité Culture

Evolution du dispositif "Aide à l'équipement numérique des étudiants" Jeunesse

Convention portant fonds d’avance de trésorerie pour les ménages aux ressources modestes pour la période 2023-2026 Logement

Animations territoriales Vie Associative

Création d'une enveloppe animations cantonales Vie Associative

Infrastructure Développement

Prolongation et abrogation de dispositifs départementaux de soutien aux projets agricoles. Agriculture et Forêt

Evaluation du plan numérique Allier 2019-2021 Développement Territorial

Pacte d’engagement en faveur du développement durable dans le secteur des travaux publics routiers avec la fédération AURA des travaux publics et Routes de France AURA. Routes Départementales

Signature du Document Général d'Orientation (DGO) 2023-2027 Routes Départementales

Contrat d'aménagement touristique (CAT) entre le Département et la Communauté de communes du Pays de Tronçais suite à la dissolution du Syndicat mixte d'aménagement touristique (SMAT) de la Forêt de Tronçais Tourisme

Partenariat 2023 entre le Département et l'association THERMAUVERGNE Tourisme

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Etat annuel des indemnités de toute nature dont ont bénéficié les conseillers départementaux - année 2022 Fonctionnement de l'Assemblée

Modification du tableau des emplois départementaux Moyens Humains

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal des séances de la session du Conseil départemental de décembre 2022 Fonctionnement de l'Assemblée

Rapport d'orientations budgétaires 2023. Moyens Financiers

Aide exceptionnelle aux victimes du séisme en Turquie et en Syrie Moyens Financiers

Solidarité

Convention groupement d'intérêt public France enfance protégée suite à fusions groupement d'intérêt public enfance en danger et groupement d'intérêt public agence française de l'adoption. Enfance

Services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) - dotations avenant 43 et Segur des CCAS. Personnes Agées

Cadre de Vie

Convention annuelle entre la CAF et le Département de l'Allier - Aide au fonctionnement des ALSH Jeunesse

Global Games 2023 Sport

Education

Concessions de logement dans les collèges - Fixation de la valeur des prestations accessoires accordées aux personnels d'Etat et de la Collectivité de rattachement bénéficiant de logements de fonction (par nécessité absolue de service) pour l'année 2022 Collège

Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne-Rhône-Alpes - Rapport d'observations définitives - Enquête sur la construction, la rénovation et l'entretien des collèges Collège

Avenant n°1 à la convention des modalités financières de la participation du Département aux charges de fonctionnement des gymnases Collège

Infrastructure Développement

Convention de partenariat entre le Département et l'agence Auvergne Rhône Alpes entreprises (ARAE) pour le financement de l'antenne Allier - 2023/2025 Développement économique

Mise en valeur du château d'eau du Pravet à Sazeret par la réalisation d'une fresque murale Tourisme

Sécurité

Correction technique de la délibération n° CD-décembre 2022-5-176 concernant l'avenant à la convention de partenariat Département/SDIS 2020-2022 pour l'année 2023. SDIS

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Avenant N°1 au contrat de mandat du Service Départemental D'Incendie et de Secours de l'Allier Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Remboursement de frais d'essence à des agents Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Modification du Règlement intérieur de l'Assemblée départementale Fonctionnement de l'Assemblée

Actualisation des délégations du Conseil départemental au Président du Conseil départemental Fonctionnement de l'Assemblée

Désignations des représentants du Conseil Départemental au sein des Commissions et Organismes Extérieurs. Fonctionnement de l'Assemblée

Renouvellement du conventionnement pour l'adhésion au Service de médecine préventive avec le Centre départemental de gestion de l'Allier (CDG03). Moyens Humains

Modification du tableau des emplois départementaux Moyens Humains

Versement d’une recette Edenred (régularisation 2021) au Comité des Œuvres Sociales (COS). Moyens Humains