Sessions départementales votées

Fonctionnement Patrimoine - Institution

04/04/2024 Projet de budget primitif 2024 du budget principal et des budgets annexes Moyens Financiers

07/12/2023 Ouverture des crédits préalables au vote du budget primitif 2024 Moyens Financiers

23/03/2023 Projet de budget primitif 2023 du budget principal et des budget annexes. Moyens Financiers

08/12/2022 Ouverture de crédits préalables au vote du budget primitif 2023. Moyens Financiers

24/03/2022 Projet de Budget primitif 2022 du budget principal et des budgets annexes. Moyens Financiers

09/12/2021 Ouverture de crédits préalables au vote du budget primitif 2022 - Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement par anticipation - Versement de subventions et contributions. Moyens Financiers

21/10/2021 Projet de budget primitif 2021 du budget annexe photovoltaïque. Moyens Financiers

04/02/2021 Projet de budget primitif 2021 du Budget principal et des budgets annexes. Moyens Financiers

10/12/2020 Ouverture de crédits préalables au vote du budget primitif 2021. Moyens Financiers

02/07/2020 Projet de budget primitif 2020 du budget principal et des budgets annexes - Fiscalité 2020 taux de la taxe foncière Moyens Financiers

02/07/2020 Fiscalité 2020 - Taux de la taxe foncière - Projet de budget primitif 2020 du budget principal et des budgets annexes Moyens Financiers

12/12/2019 Ouverture de crédits préalables au vote du budget primitif 2020 Moyens Financiers

11/04/2019 Projet de budget primitif 2019 du budget principal et des budgets annexes -Fiscalité 2019 : taux de la taxe foncière Moyens Financiers

13/12/2018 Ouverture de crédits préalables au vote du budget primitif 2019 - Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement par anticipation - Versement de subventions et contributions Moyens Financiers

03/04/2018 Projet de budget primitif 2018 du budget principal et des budgets annexes - Fiscalité 2018 : taux de la taxe foncière Moyens Financiers

12/12/2017 Ouverture de crédits préalables au vote du budget primitif 2018 - Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement par anticipation - Versement de subventions et contributions Moyens Financiers

14/02/2017 Projet de budget primitif 2017 du budget principal et des budgets annexes - Fiscalité 2017 : taux de la taxe foncière Moyens Financiers

13/12/2016 Ouverture de crédits préalables au vote du budget primitif 2017 - Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement par anticipation - Versement de subventions et contributions Moyens Financiers

Moyens financiers

12/04/2016 Projet de budget primitif 2016 du budget principal et des budgets annexes - Fiscalité 2016 : taux de la taxe foncière

15/12/2015 Ouverture de crédits préalables au vote du budget primitif 2016 - Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement par anticipation - Versement de subventions et contributions

23/06/2015 Information sur l'évolution du budget primitif 2015 dans le cadre d'une décision modificative

28/04/2015 Projet de budget primitif 2015 du budget principal et des budgets annexes - Fiscalité 2015 : Taux de la taxe foncière - Taux de la taxe de publicité foncière et des droits d'enregistrement

15/04/2014 Projet de budget primitif 2014 du budget principal et des budgets annexes - Fiscalité 2014 : taux de la taxe foncière

10/12/2013 Report du vote du budget primitif 2014 - ouverture de crédits préalable au vote du budget - autorisation d'engagement des dépenses d'investissement par anticipation - versement de subventions

11/12/2012 Projet de budget primitif 2013 du budget principal et des budgets annexes - Taux 2013 de la taxe sur le foncier bâti

13/12/2011 Budget primitif 2012 du budget annexe de la piste d'essais automobiles de Lurcy-Lévis

13/12/2011 Projet de Budget Primitif 2012 du budget principal et des budgets annexes - Taux 2012 de la taxe sur le foncier bâti

22/04/2011 Budget Primitif 2011- Avis de la Chambre régionale des comptes du 16 mars 2011

04/03/2011 Avis sur le rapport de la Chambre régionale des comptes - Adoption du projet de budget primitif 2011 corrigé suivant les préconisations de la Chambre régionale des comptes

14/12/2010 Projet de Budget Primitif 2011 du budget principal et des budgets annexes

06/12/2007 Projet de budget primitif 2008 pour le budget principal et le budget annexe de la piste d'essais automobiles de Lurcy-Lévis

07/12/2006 Budget primitif 2007

13/12/2005 Projet de budget primitif 2006

14/12/2004 Projet de budget primitif 2005

09/12/2003 Projet de budget primitif 2004

10/12/2002 Adoption du Budget Primitif pour 2003

10/12/2002 Adoption du Budget Primitif pour 2003

17/12/2001 Adoption du Budget Primitif pour 2002

18/12/2000 Adoption du Budget Primitif pour 2001

18/12/2000 Budget primitif 2001 - Présentation du Budget en programme

10/12/1999 Budget Primitif 2000 - Présentation du budget en programmes.

10/12/1999 Adoption du Budget Primitif pour 2000

12/12/1997 Adoption du Budget Primitif pour 1998

13/12/1996 Adoption du Budget Primitif pour 1997

08/03/1996 Adoption du budget Primitif pour 1996.

13/03/1995 Adoption du Budget Primitif pour 1995

22/02/1994 Adoption du Budget Primitif pour 1994

25/03/1993 Adoption du Budget Primitif pour 1993

25/03/1993 Adoption au Budget Primitif pour 1993 .

25/03/1993 Adoption au budget Primitif pour 1993 d'un crédit pour l' I.U.F.M.

14/04/1992 Adoption du Budget Primitif pour 1992.

12/03/1991 Adoption du Budget Primitif pour 1991.

09/03/1990 Vote du Budget Primitif de l' exercice 1990.

09/12/1983 Projet de budget primitif pour l'exercice 1984

11/02/1983 Budget primitif du Foyre départemental de l'enfance 1983

08/12/1982 Projet de budget primitif 1983