Sessions départementales votées 2025

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal des séances des Sessions du Conseil départemental du 18 novembre et de décembre 2024 Fonctionnement de l'Assemblée

Compte-rendu des délibérations des Commissions permanentes du 21 octobre, 4 novembre et 18 novembre 2024 Fonctionnement de l'Assemblée

Cadre de Vie

Rapport de Développement Durable 2024 Environnement

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes selon les données au 31 décembre 2024 Moyens Humains

Rapport d'orientations budgétaires 2025 Moyens Financiers

Avenant n°2 à la convention pluriannuelle de partenariat entre le Département et le Service Départemental d'Incendie et de Secours pour les exercices 2024-2026 Moyens Financiers

Protocole d'accord transactionnel entre la société ALIAÉ et le Département concernant les dommages sur le réseau départemental des travaux de la RCEA devenue A79 Moyens Financiers

Solidarité

Convention avec la Fédération des centres sociaux et les 15 centres sociaux associatifs et fédérés et répartition de l'enveloppe pour l'année 2025 Enfance

Mise en place d'une tarification différenciée dans les EHPAD de l'Allier volontaires et adaptation du Règlement Départemental d'Aide Sociale Personnes Agées

Cadre de Vie

Adhésions de la Bibliothèque départementale à des associations professionnelles Culture

Soutien aux associations et fondations œuvrant dans le domaine du patrimoine Culture

Proposition d'avenant n°1 à l'étude post-doctorat MOD-ALL² (MODélisation de l'ALLier et sa nappe ALLuviale) - Université Marie et Louis Pasteur Environnement

Prise en charge des frais des collaborateurs occasionnels intervenant lors de Neuj'Pro 2024 Jeunesse

Prise en charge des frais de transport des personnes qualifiées représentant le Département à l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes (ANACEJ) Jeunesse

Animations territoriales et cantonales - Aide aux Musées Vie Associative

Education

Concessions de logement dans les collèges - fixation de la valeur des prestations accessoires accordées aux personnels d'Etat et de la collectivité de rattachement bénéficiant de logements de fonction (par nécessité absolue de service) pour l'année 2024 Collège

Infrastructure Développement

Programme de soutien du Département aux projets des communes : adaptation des dispositifs pour la programmation 2025 Développement Territorial

Convention de financement 2025 entre le Département et l'agence Allier Bourbonnais Attractivité Tourisme

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Demande de Remise gracieuse Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Désignations des représentants du Conseil départemental au sein des Commissions et Organismes Extérieurs Fonctionnement de l'Assemblée

Modification des délégations à la Commission permanente Fonctionnement de l'Assemblée

Protection Sociale Complémentaire - Volet Santé - Mandat au Centre de Gestion de l'Allier dans le cadre de la réflexion à mener Moyens Humains

Modification du tableau des emplois départementaux Moyens Humains

Remboursements de frais d'achats imprévus de petites fournitures lors de l'organisation de Neuj'Pro à un agent du Département et de frais d'essence à 2 autres agents dans le cadre de leurs missions Moyens Humains

Motion : Hausse des cotisations CNRACL imposée aux Collectivités Fonctionnement de l'Assemblée

Motion : Carte Scolaire 2025 Fonctionnement de l'Assemblée