Procès-verbal des séances de la Session du Conseil départemental de juillet 2024
Fonctionnement de l'Assemblée
Compte-rendu des délibérations de la Commission permanente du 24 juin 2024
Fonctionnement de l'Assemblée
Rapport budget supplémentaire 2024 du budget principal et des budgets annexes
Moyens Financiers
Répartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2024
Moyens Financiers
Répartition du fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles à des droits d'enregistrement sur les mutations à titre onéreux 2024
Moyens Financiers
Admissions en non-valeur et créances éteintes
Moyens Financiers
Solidarité
Convention entre le Département de l'Allier et l'Association d'aide aux victimes "Justice et Citoyenneté 03"
Autres Actions Sociales
Demande de délégation à la Commission permanente pour le Pacte des Solidarités
Insertion
Dossier unique de demande d’aide à domicile – convention entre le Département de l’Allier, la Caisse d’assurance retraite et de santé au travail (CARSAT) Auvergne et la Caisse de Mutualité sociale agricole (MSA) Auvergne
Personnes Agées
Cadre de Vie
Poursuite du développement de l'Education Artistique et Culturelle : convention cadre et conventions territoriales
Culture
Convention de partenariat entre le Conseil départemental de l'Allier et le Service Interministériel des Archives de France (SIAF)
Culture
Subvention de fonctionnement aux Musées - Association des amis de la Mine de Noyant-d’Allier
Culture
Tarifs 2025 des prestations du Bureau Départemental de la Qualité de l'Eau aux collectivités non éligibles à l'assistance technique et aux entreprises
Environnement
Expérimentation et pérennisation de l’intervention de Mobili’Dôme
Logement
Animations territoriales et cantonales
Vie Associative
Subventions aux organisations syndicales
Vie Associative
Education
Convention et modalités financières de la participation du Département aux charges de fonctionnement des gymnases (mis de façon prioritaire à disposition des collèges par les communes ou leurs groupements)
Collège
Dispositif aides pédagogiques aux collèges
Collège
Tarif de restauration des collèges pour l'année 2025
Collège
Tarif de restauration pour l’accueil et fourniture de repas aux élèves du 1er degré
Collège
Aide exceptionnelle attribuée au Syndicat Intercommunal d'Equipement Scolaire et Sportif du collège de Doyet
Collège
Création de la Chaire PERCODECI - Versement du droit d’entrée à la Fondation UCA
Enseignement Supérieur
Infrastructure Développement
Soutien à l'achat de produits locaux par les collèges - Délégation à la Commission permanente
Développement économique
Demande de subvention FEDER au titre du plan de sécurisation du système d'information du Conseil départemental de l'Allier
Développement Territorial
Fonctionnement Patrimoine - Institution
Désignations des représentants du Conseil départemental au sein des Commissions et Organismes Extérieurs
Fonctionnement de l'Assemblée
Adhésion à l'association coTer numérique
Moyens de fonctionnement
Convention de co-traitement de données avec la société Idruide
Moyens de fonctionnement
Rapports annuels 2023 des administrateurs des sociétés d'économie mixte locales
Moyens de fonctionnement
Modification du tableau des emplois départementaux
Moyens Humains
Prévoyance : détermination du prestataire pour la convention de participation à titre facultatif et montant de participation de la collectivité.
Moyens Humains
Motion : Contre la suppression de moyens dédiés à la présence postale
Fonctionnement de l'Assemblée
Motion : Dénonçant les modalités de financement du Ségur de la santé
Fonctionnement de l'Assemblée
Réunion du 15/07/2024
Fonctionnement Patrimoine - Institution
Procès-verbal des séances de la Session du Conseil départemental d'avril 2024
Fonctionnement de l'Assemblée
Compte-rendu des délibérations des Commissions permanentes des 15 février, 25 mars, 29 avril et 27 mai 2024
Fonctionnement de l'Assemblée
Compte de gestion du comptable 2023 du budget principal et des budgets annexes
Moyens Financiers
Compte administratif (CA) 2023 du budget principal et des budgets annexes
Moyens Financiers
Informations sur les actes pris par l'exécutif en matière d'opérations financières en 2023
Moyens Financiers
Solidarité
Avenants des conventions avec les Foyers de Jeunes Travailleurs (FJT) du Département pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2024 et modalités de conventionnement pour la nouvelle convention avec les Foyers de Jeunes Travailleurs pour la période du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027
Autres Actions Sociales
Création d'une entente interdépartementale entre les Départements de l'Allier et du Puy-de-Dôme dans le domaine de l'action sociale
Enfance
Proposition d’une nouvelle convention départementale relative à l'accompagnement social des allocataires du RSA exploitants agricoles en activité soumis aux droits et devoirs en matière d'insertion sociale pour la période du 17 juillet 2024 au 16 janvier 2025
Insertion
Modification du règlement départemental de transport des élèves et étudiants en situation de handicap
Personnes handicapées
Coopération internationale : subvention annuelle à l'Association Pays d'Allier Uvurkhangaï (APAU) pour la mise en place du plan d'actions santé 2024 de la coopération décentralisée Allier Uvurkhangaï - Convention
Coopération internationale
Cadre de Vie
Soutien aux actions du projet Bourbonnais aux Amériques
Culture
Subventions aux structures oeuvrant dans le domaine du Patrimoine et de la Culture
Culture
Schéma départemental de la lecture publique 2024-2028
Culture
Rapport-cadre "Stratégie départementale pour l'eau"
Environnement
Projet et partenariat technique et financier pour la réalisation de l'étude post-doctorat MOD-ALL² (MODélisation de l'ALLier et sa nappe ALLuviale) - Université Franche-Comté
Environnement
Soutien du Département aux projets d'éducation à l'environnement pour les enfants des écoles de l'Allier - Bilan du dispositif et perspectives pour 2024-2026
Environnement
Convention annuelle entre la CAF de l'Allier et le CD 03 - Versement de l'aide au fonctionnement des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH)
Jeunesse
Plan d'actions de la Conférence départementale de la Jeunesse
Jeunesse
Conventions annuelles avec les fédérations d'éducation populaire et Festi'BD - année 2024
Jeunesse
Colloque national Neuj'Pro 2024 - Conventions partenariales
Jeunesse
Expérimentation 2024/2025 : Santé menstruelle et lutte contre la précarité menstruelle
Jeunesse
Fin de la souscription du Département au capital de France Loire et cession de son action
Logement
Adoption du plan départemental de l’habitat (PDH) 2024-2029 et de l’évolution des aides à l’habitat
Logement
Regroupement de l’OPH Allier Habitat à la SAC Val de France
Logement
Convention de partenariat entre le Département et la Caisse d’Allocations Familiales de l’Allier (CAF 03) – Pass’Sports Allier – Année scolaire 2024-2025
Sport
Convention de partenariat pour le championnat d'Europe de Triathlon à Vichy
Sport
Animations territoriales et cantonales
Vie Associative
Education
Participation du Département à la création d'une Chaire universitaire
Enseignement Supérieur
Infrastructure Développement
Projet Alimentaire Départemental (PAD) : adoption du plan d'actions
Agriculture et Forêt
Plan d'actions contre le gaspillage alimentaire dans les collèges : bilan et perspectives
Agriculture et Forêt
Compensation agricole collective : convention de partenariat avec la Préfecture de l'Allier et la Chambre d'agriculture de l'Allier
Agriculture et Forêt
Association Allier Bio - Convention 2024-2025 relative au développement de l'agriculture biologique dans le département de l'Allier
Agriculture et Forêt
Soutien au projet d'expérimentation InEssAF porté par le Centre d'études techniques et d'expérimentations forestières de l'Allier - Convention 2024-2029
Agriculture et Forêt
Rectification d'une erreur matérielle - Soutien aux actions sanitaires collectives sur le cheptel départemental : avenant à la convention 2023-2024
Agriculture et Forêt
Aide à l'immobilier d'entreprise - Aide exceptionnelle à l'entreprise 365 jours pour la création d'un restaurant à Charroux
Développement économique
Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) – aide exceptionnelle pour l’entreprise CAVOK, à Périgny
Développement économique
Accord sur la présentation du dossier à la Commission Nationale en vue du classement au titre des Monuments Historiques du Pont BOUTIRON
Routes Départementales
Adhésion à l’Association TGV et Mobilité Ferroviaire Grand-Centre-Auvergne
Routes Départementales
Dénomination du Pont franchissant l’Allier entre Saint-Rémy-en-Rollat et Creuzier–le-Neuf sur la Route Départemental N°67 en PONT Gérard BERTUCAT
Routes Départementales
Fonctionnement Patrimoine - Institution
Contrat de mandat entre le Département et le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) 2024/2026
Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)
Remboursement de frais d'essence à trois agents
Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)
Régie publicitaire de l'agenda 2025
Communication
Désignations des représentants du Conseil départemental au sein des Commissions et Organismes Extérieurs
Fonctionnement de l'Assemblée
Actualisation des délégations du Conseil départemental au Président du Conseil départemental
Fonctionnement de l'Assemblée
Rapport d’activité des services du Département 2023
Moyens de fonctionnement
Suivi des observations de la Chambre Régionale des Comptes - Examen sur les comptes et la gestion - Exercices 2017 et suivants
Moyens de fonctionnement
Patrimoine immobilier - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières opérées par le Département de l'Allier au cours de l'exercice comptable 2023
Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)
Modification des modalités de la mise en oeuvre de la Période de préparation au reclassement (PPR)
Moyens Humains
Prévoyance : convention de participation ou labellisation
Moyens Humains
Modification du tableau des emplois départementaux
Moyens Humains
Remboursement de frais de restauration et d'achat de tickets de métro à 2 agents du Département
Moyens Humains
Réunion du 04/04/2024
Fonctionnement Patrimoine - Institution
Procès-verbal des séances de la session du Conseil départemental de février 2024
Fonctionnement de l'Assemblée
Compte-rendu des délibérations de la Commission permanente du 22 janvier 2024
Fonctionnement de l'Assemblée
Etat annuel des indemnités de toute nature dont ont bénéficié les élus départementaux en 2023
Fonctionnement de l'Assemblée
Projet de budget primitif 2024 du budget principal et des budgets annexes
Moyens Financiers
Infrastructure Développement
Programme d'investissement prévisionnel 2024 sur les routes départementales
Routes Départementales
Education
Approbation du programme de travaux 2024 dans les collèges - Programme 102
Collège
Fonctionnement Patrimoine - Institution
Approbation du programme d'investissement 2024 sur les bâtiments départementaux (hors collèges) - Programme 148
Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)
Délégation au Président du Conseil départemental en matière d'emprunts, de gestion de la dette et de lignes de trésorerie, d'engagement de garantie à première demande dans le cadre de l'adhésion à l'Agence de France Locale
Moyens Financiers
Remboursement des intérêts moratoires - part imputable au comptable public - remboursement par l'Etat
Moyens Financiers
Solidarité
Pacte des Solidarités : contractualisations
Insertion
Cadre de Vie
Convention de financement pour la création et l'aménagement des Terrains Familiaux Locatifs à Bellerive-sur-Allier
Logement
Solidarité
Conventions de gestion du RSA conclues avec la Caisse d’allocations familiales de l’Allier et la Mutualité sociale agricole Auvergne
Insertion
Restitution des travaux de la mission d'information et d'évaluation des EHPAD de l'Allier
Personnes Agées
Convention attributive de subvention au C.H.U. de Clermont-Ferrand relative au financement d'un vecteur S.M.U.R. Allier héliporté
Autres Actions Sociales
Cadre de Vie
Modification du règlement du Prix Denis Tillinac
Culture
Subventions culturelles hors dispositifs
Culture
Partenariat avec la Fédération départementale des chasseurs de l'Allier : labellisation ENS du Domaine des Sallards, restauration et aménagement de la grange du Domaine des Sallards
Environnement
Programme d'actions en faveur des haies et du bocage - Soutien aux actions développées par la Mission Haies dans l'Allier en 2024.
Environnement
Prolongation du délai d’attribution des subventions d’Allier Habitat
Logement
Adil et observatoire départemental de l’habitat – convention 2024-2026
Logement
Politique sportive – Les nouvelles modalités de la participation financière du Département en faveur des grands évènements sportifs internationaux de cyclisme
Sport
Animations territoriales et cantonales
Vie Associative
Education
Suivi des observations de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne-Rhône-Alpes (première partie : Enquête sur la construction, la rénovation et l'entretien des collèges - exercices 2017 et suivants)
Collège
Ajustement du dispositif "Aide à l'équipement numérique des étudiants"
Enseignement Supérieur
Infrastructure Développement
Politique Agricole Départementale : mesures du programme FEADER 2023-2027, convention de paiement dans le cadre du plan stratégique national (PSN) 2023-2027, intégration mesure LEADER
Agriculture et Forêt
Groupement de défense sanitaire des abeilles de l'Allier - Soutien à la lutte contre le Frelon asiatique : régularisation de la décision n° CD-décembre 2023-30-205 du 7 décembre 2023
Agriculture et Forêt
Soutien exceptionnel - orages de grêle 2022 - subventions exceptionnelles à la Ville de Vichy et Vichy Communauté
Développement Territorial
Avenant n°1 à la convention de financement d'un poste d'animateur départemental France Services et convention de subvention au titre du dispositif de coordination conseillers numériques 2024
Développement Territorial
Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement – 4e échéance
Routes Départementales
Partenariat 2024 entre le Département et l'association THERMAUVERGNE
Tourisme
Partenariat entre le Département et l'association Clévacances Allier
Tourisme
Partenariat entre le Département et l'association des Gîtes de France de l'Allier
Tourisme
Fonctionnement Patrimoine - Institution
Désignations des représentants du Conseil départemental au sein des Commissions et Organismes Extérieurs
Fonctionnement de l'Assemblée
Désignation d'un référent déontologue pour les élus du Conseil départemental
Fonctionnement de l'Assemblée
Modification du tableau des emplois départementaux
Moyens Humains
VOEU : Portant stratégie de développement du photovoltaïsme
Fonctionnement de l'Assemblée
Réunion du 15/02/2024
Fonctionnement Patrimoine - Institution
Procès-verbal des séances de la session du Conseil départemental de décembre 2023
Fonctionnement de l'Assemblée
Compte-rendu des délibérations des Commissions permanentes des 20 novembre et 18 décembre 2023
Fonctionnement de l'Assemblée
Cadre de Vie
Rapport de Développement Durable 2023
Environnement
Fonctionnement Patrimoine - Institution
Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes dans le Département - 2023
Moyens Humains
Rapport d'orientations budgétaires 2024
Moyens Financiers
Convention de services comptables et financiers 2023-2027 - Département - Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) - Paierie Départementale
Moyens Financiers
Solidarité
Déploiement d'un poste d'Intervenant Social en Commissariat et Gendarmerie (ISCG) sur le territoire de Vichy Sud Allier
Autres Actions Sociales
Habitat Inclusif - Bilan de la première programmation 2022-2029 et mise en place d’une programmation complémentaire AVP 2024-2031
Personnes Agées
Modification du règlement du Fonds départemental des solidarités (FDS) et du Fonds d’aide aux jeunes (FAJ) dans le cadre de l’expérimentation « territoire zéro illectronisme »
Insertion
Cadre de Vie
Soutien à la 3ème édition du Salon des Patrimoines Bourbonnais
Culture
Renouvellement de la convention tripartite concernant le Musée de la Visitation
Culture
Nouvelle stratégie de développement et de partenariat pour l’OPH Allier Habitat
Logement
Animations territoriales et cantonales
Vie Associative
Education
Concours bourbonnais d'éloquence 2024
Collège
Concessions de logement dans les collèges - Fixation de la valeur des prestations accessoires accordées aux personnels d'Etat et de la Collectivité de rattachement bénéficiant de logements de fonction (par nécessité absolue de service) pour l'année 2023
Collège
Cadre de Vie
Aide financière exceptionnelle pour un doctorant soutenu par la Fondation du Patrimoine
Jeunesse
Infrastructure Développement
Pacte Région Allier 2024-2027
Développement Territorial
Adhésion à l'institut des Routes, des Rues et des Infrastructures pour la Mobilité (IDDRIM)
Routes Départementales
Contrat de partenariat public-privé - Contournement Sud-Ouest de Vichy - Modification du capital social de la société ALLICSO
Routes Départementales
Fonctionnement Patrimoine - Institution
Avenant n°1 - Rectification d'une erreur de la convention de résiliation amiable
Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)
Adhésion à l'Institut Français de Gouvernance Publique (I.F.G.P.)
Moyens de fonctionnement
Désignations des représentants du Conseil départemental au sein des Commissions et Organismes Extérieurs
Fonctionnement de l'Assemblée
Renouvellement de la convention entre le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) et le Conseil départemental de l'Allier pour les années 2024, 2025 et 2026
Moyens Humains
Modification du tableau des emplois départementaux
Moyens Humains
Avenant au contrat groupe de la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT)
Moyens Humains
Décisions consécutives à la vacance d'un poste de Vice-Président
Fonctionnement de l'Assemblée
Motion : Carte scolaire et fermetures de postes
Fonctionnement de l'Assemblée
Motion : Ligne Clermont-Paris - STOP à la ligne de la honte !
Fonctionnement de l'Assemblée