Sessions départementales votées 2025

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal de la séance de la Session du Conseil départemental de Février 2025 Fonctionnement de l'Assemblée

Compte-rendu des délibérations des Commissions permanentes du 16 décembre 2024 et 27 janvier 2025 Fonctionnement de l'Assemblée

Etat annuel des indemnités de toute nature dont ont bénéficié les élus départementaux en 2024 Fonctionnement de l'Assemblée

Droits de mutation à titre onéreux (DMTO) - Relèvement de taux des DMTO Moyens Financiers

Cadre de Vie

Rehaussement du taux de la part départementale de la taxe d'aménagement Environnement

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Projet de budget primitif 2025 du budget principal et des budgets annexes Moyens Financiers

Délégation au Président du Conseil départemental en matière d’emprunt, de gestion de la dette et de lignes de trésorerie et d’engagement de garantie à première demande dans le cadre de l’adhésion à l’Agence de France Locale Moyens Financiers

Admissions en non-valeur et créances éteintes Moyens Financiers

Remboursement des intérêts moratoires – Part imputable au comptable public – Remboursement par l’Etat au titre de l'année 2024 Moyens Financiers

Syndicat Mixte pour la création, l’aménagement et l’exploitation de l’aérodrome de Montluçon-Guéret à Lepaud – Prolongation de la durée et retrait du Département de l'Allier au 31 décembre 2026 Moyens Financiers

Solidarité

Politique départementale en matière d'insertion Insertion

Convention de gestion du Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) du Département de l'Allier Insertion

Transport des élèves et des étudiants en situation de handicap : modification du règlement et avenant à la convention de délégation Personnes handicapées

Demande de subvention FSE+ pour le financement de postes au sein de la Direction Enfance Famille visant à la pérennisation de nos interventions professionnelles afin de prévenir et de lutter contre les violences sexuelles sur mineurs et intrafamiliales Autres Actions Sociales

Convention spécifique à titre expérimental avec l'association le tremplin pour l'accueil de jeunes filles mineures non accompagnées confiées à l'Aide Sociale à l'Enfance pour 2025 Enfance

Protocole pour l’appui à l’évaluation des personnes se présentant comme mineures et privées temporairement ou définitivement de la protection de leur famille Autres Actions Sociales

Renouvellement du poste d'Intervenant Social en Commissariat et Gendarmerie (ISCG) sur le Territoire des Solidarités de Montluçon Ouest Allier Autres Actions Sociales

Convention attributive de subvention au CHU de Clermont-Ferrand relative au financement d'un vecteur SMUR Allier héliporté - Année 2025 Autres Actions Sociales

Coopération internationale : avril-mai 2025 : 25e anniversaire de la coopération Mongolie Allier-Uvurkhangaï, renouvellement de la convention cadre de coopération décentralisée avec la Province de l’Uvurkhangaï, convention et subvention annuelle à l'Association Pays d'Allier Uvurkhangaï (APAU) Coopération internationale

Cadre de Vie

Subventions culturelles hors dispositif Culture

Création de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) « Grand Site Clunisien de Souvigny » Culture

Adhésion à l’Association Route Historique des Châteaux d’Auvergne Culture

Programme d'actions en faveur des haies et du bocage - Soutien aux actions développées par la Mission Haies dans l'Allier en 2025 Environnement

Avenant n°1 à la convention de partenariat 2025 entre le Département de l'Allier et le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement Environnement

Animations territoriales et cantonales Vie Associative

Education

Aide à l’investissement IUT Clermont-Auvergne – site de Montluçon – Rénovation fonctionnelle et énergétique dans le cadre du projet Campus 2020 Enseignement Supérieur

Infrastructure Développement

Règlement général d'attribution et de versement des subventions départementales Développement Territorial

Agence Technique Départementale de l'Allier (ATDA) : modifications statutaires et avenant n°1 à la convention de partenariat 2025 Développement Territorial

Partenariat 2025 entre le Département et l'association THERMAUVERGNE Tourisme

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Désignations des représentants du Conseil départemental au sein des Commissions et Organismes Extérieurs Fonctionnement de l'Assemblée

Adhésion au coTer numérique Moyens de fonctionnement

Soutien à Départements de France pour le projet "Départements DATA" pour une gestion stratégique des données départementales au service des politiques publiques Moyens de fonctionnement

Convention CIFRE - Thèse Doctorante "Analyses territorialisées et objectivées des conceptions et systèmes de conceptions en santé d'adolescents de 11 à 15 ans" Moyens Humains

Prise en charge des frais de collaborateurs occasionnels externes intervenant à la demande du Département Moyens Financiers

Avis intégral du Comité Social Territorial (CST) sur le Rapport Social Unique (RSU) 2023 Moyens Humains

Modification du tableau des emplois départementaux Moyens Humains

Motion : Réforme du RSA et mise en oeuvre d'une véritable politique de retour à l'emploi Fonctionnement de l'Assemblée

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal des séances des Sessions du Conseil départemental du 18 novembre et de décembre 2024 Fonctionnement de l'Assemblée

Compte-rendu des délibérations des Commissions permanentes du 21 octobre, 4 novembre et 18 novembre 2024 Fonctionnement de l'Assemblée

Cadre de Vie

Rapport de Développement Durable 2024 Environnement

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes selon les données au 31 décembre 2024 Moyens Humains

Rapport d'orientations budgétaires 2025 Moyens Financiers

Avenant n°2 à la convention pluriannuelle de partenariat entre le Département et le Service Départemental d'Incendie et de Secours pour les exercices 2024-2026 Moyens Financiers

Protocole d'accord transactionnel entre la société ALIAÉ et le Département concernant les dommages sur le réseau départemental des travaux de la RCEA devenue A79 Moyens Financiers

Solidarité

Convention avec la Fédération des centres sociaux et les 15 centres sociaux associatifs et fédérés et répartition de l'enveloppe pour l'année 2025 Enfance

Mise en place d'une tarification différenciée dans les EHPAD de l'Allier volontaires et adaptation du Règlement Départemental d'Aide Sociale Personnes Agées

Cadre de Vie

Adhésions de la Bibliothèque départementale à des associations professionnelles Culture

Soutien aux associations et fondations œuvrant dans le domaine du patrimoine Culture

Proposition d'avenant n°1 à l'étude post-doctorat MOD-ALL² (MODélisation de l'ALLier et sa nappe ALLuviale) - Université Marie et Louis Pasteur Environnement

Prise en charge des frais des collaborateurs occasionnels intervenant lors de Neuj'Pro 2024 Jeunesse

Prise en charge des frais de transport des personnes qualifiées représentant le Département à l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes (ANACEJ) Jeunesse

Animations territoriales et cantonales - Aide aux Musées Vie Associative

Education

Concessions de logement dans les collèges - fixation de la valeur des prestations accessoires accordées aux personnels d'Etat et de la collectivité de rattachement bénéficiant de logements de fonction (par nécessité absolue de service) pour l'année 2024 Collège

Infrastructure Développement

Programme de soutien du Département aux projets des communes : adaptation des dispositifs pour la programmation 2025 Développement Territorial

Convention de financement 2025 entre le Département et l'agence Allier Bourbonnais Attractivité Tourisme

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Demande de Remise gracieuse Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Désignations des représentants du Conseil départemental au sein des Commissions et Organismes Extérieurs Fonctionnement de l'Assemblée

Modification des délégations à la Commission permanente Fonctionnement de l'Assemblée

Protection Sociale Complémentaire - Volet Santé - Mandat au Centre de Gestion de l'Allier dans le cadre de la réflexion à mener Moyens Humains

Modification du tableau des emplois départementaux Moyens Humains

Remboursements de frais d'achats imprévus de petites fournitures lors de l'organisation de Neuj'Pro à un agent du Département et de frais d'essence à 2 autres agents dans le cadre de leurs missions Moyens Humains

Motion : Hausse des cotisations CNRACL imposée aux Collectivités Fonctionnement de l'Assemblée

Motion : Carte Scolaire 2025 Fonctionnement de l'Assemblée