Sessions départementales votées 2024

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal des séances de la session du Conseil départemental de février 2024 Fonctionnement de l'Assemblée

Compte-rendu des délibérations de la Commission permanente du 22 janvier 2024 Fonctionnement de l'Assemblée

Etat annuel des indemnités de toute nature dont ont bénéficié les élus départementaux en 2023 Fonctionnement de l'Assemblée

Projet de budget primitif 2024 du budget principal et des budgets annexes Moyens Financiers

Infrastructure Développement

Programme d'investissement prévisionnel 2024 sur les routes départementales Routes Départementales

Education

Approbation du programme de travaux 2024 dans les collèges - Programme 102 Collège

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Approbation du programme d'investissement 2024 sur les bâtiments départementaux (hors collèges) - Programme 148 Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Délégation au Président du Conseil départemental en matière d'emprunts, de gestion de la dette et de lignes de trésorerie, d'engagement de garantie à première demande dans le cadre de l'adhésion à l'Agence de France Locale Moyens Financiers

Remboursement des intérêts moratoires - part imputable au comptable public - remboursement par l'Etat Moyens Financiers

Solidarité

Pacte des Solidarités : contractualisations Insertion

Cadre de Vie

Convention de financement pour la création et l'aménagement des Terrains Familiaux Locatifs à Bellerive-sur-Allier Logement

Solidarité

Conventions de gestion du RSA conclues avec la Caisse d’allocations familiales de l’Allier et la Mutualité sociale agricole Auvergne Insertion

Restitution des travaux de la mission d'information et d'évaluation des EHPAD de l'Allier Personnes Agées

Convention attributive de subvention au C.H.U. de Clermont-Ferrand relative au financement d'un vecteur S.M.U.R. Allier héliporté Autres Actions Sociales

Cadre de Vie

Modification du règlement du Prix Denis Tillinac Culture

Subventions culturelles hors dispositifs Culture

Partenariat avec la Fédération départementale des chasseurs de l'Allier : labellisation ENS du Domaine des Sallards, restauration et aménagement de la grange du Domaine des Sallards Environnement

Programme d'actions en faveur des haies et du bocage - Soutien aux actions développées par la Mission Haies dans l'Allier en 2024. Environnement

Prolongation du délai d’attribution des subventions d’Allier Habitat Logement

Adil et observatoire départemental de l’habitat – convention 2024-2026 Logement

Politique sportive – Les nouvelles modalités de la participation financière du Département en faveur des grands évènements sportifs internationaux de cyclisme Sport

Animations territoriales et cantonales Vie Associative

Education

Suivi des observations de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne-Rhône-Alpes (première partie : Enquête sur la construction, la rénovation et l'entretien des collèges - exercices 2017 et suivants) Collège

Ajustement du dispositif "Aide à l'équipement numérique des étudiants" Enseignement Supérieur

Infrastructure Développement

Politique Agricole Départementale : mesures du programme FEADER 2023-2027, convention de paiement dans le cadre du plan stratégique national (PSN) 2023-2027, intégration mesure LEADER Agriculture et Forêt

Groupement de défense sanitaire des abeilles de l'Allier - Soutien à la lutte contre le Frelon asiatique : régularisation de la décision n° CD-décembre 2023-30-205 du 7 décembre 2023 Agriculture et Forêt

Soutien exceptionnel - orages de grêle 2022 - subventions exceptionnelles à la Ville de Vichy et Vichy Communauté Développement Territorial

Avenant n°1 à la convention de financement d'un poste d'animateur départemental France Services et convention de subvention au titre du dispositif de coordination conseillers numériques 2024 Développement Territorial

Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement – 4e échéance Routes Départementales

Partenariat 2024 entre le Département et l'association THERMAUVERGNE Tourisme

Partenariat entre le Département et l'association Clévacances Allier Tourisme

Partenariat entre le Département et l'association des Gîtes de France de l'Allier Tourisme

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Désignations des représentants du Conseil départemental au sein des Commissions et Organismes Extérieurs Fonctionnement de l'Assemblée

Désignation d'un référent déontologue pour les élus du Conseil départemental Fonctionnement de l'Assemblée

Modification du tableau des emplois départementaux Moyens Humains

VOEU : Portant stratégie de développement du photovoltaïsme Fonctionnement de l'Assemblée

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal des séances de la session du Conseil départemental de décembre 2023 Fonctionnement de l'Assemblée

Compte-rendu des délibérations des Commissions permanentes des 20 novembre et 18 décembre 2023 Fonctionnement de l'Assemblée

Cadre de Vie

Rapport de Développement Durable 2023 Environnement

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes dans le Département - 2023 Moyens Humains

Rapport d'orientations budgétaires 2024 Moyens Financiers

Convention de services comptables et financiers 2023-2027 - Département - Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) - Paierie Départementale Moyens Financiers

Solidarité

Déploiement d'un poste d'Intervenant Social en Commissariat et Gendarmerie (ISCG) sur le territoire de Vichy Sud Allier Autres Actions Sociales

Habitat Inclusif - Bilan de la première programmation 2022-2029 et mise en place d’une programmation complémentaire AVP 2024-2031 Personnes Agées

Modification du règlement du Fonds départemental des solidarités (FDS) et du Fonds d’aide aux jeunes (FAJ) dans le cadre de l’expérimentation « territoire zéro illectronisme » Insertion

Cadre de Vie

Soutien à la 3ème édition du Salon des Patrimoines Bourbonnais Culture

Renouvellement de la convention tripartite concernant le Musée de la Visitation Culture

Nouvelle stratégie de développement et de partenariat pour l’OPH Allier Habitat Logement

Animations territoriales et cantonales Vie Associative

Education

Concours bourbonnais d'éloquence 2024 Collège

Concessions de logement dans les collèges - Fixation de la valeur des prestations accessoires accordées aux personnels d'Etat et de la Collectivité de rattachement bénéficiant de logements de fonction (par nécessité absolue de service) pour l'année 2023 Collège

Cadre de Vie

Aide financière exceptionnelle pour un doctorant soutenu par la Fondation du Patrimoine Jeunesse

Infrastructure Développement

Pacte Région Allier 2024-2027 Développement Territorial

Adhésion à l'institut des Routes, des Rues et des Infrastructures pour la Mobilité (IDDRIM) Routes Départementales

Contrat de partenariat public-privé - Contournement Sud-Ouest de Vichy - Modification du capital social de la société ALLICSO Routes Départementales

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Avenant n°1 - Rectification d'une erreur de la convention de résiliation amiable Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Adhésion à l'Institut Français de Gouvernance Publique (I.F.G.P.) Moyens de fonctionnement

Désignations des représentants du Conseil départemental au sein des Commissions et Organismes Extérieurs Fonctionnement de l'Assemblée

Renouvellement de la convention entre le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) et le Conseil départemental de l'Allier pour les années 2024, 2025 et 2026 Moyens Humains

Modification du tableau des emplois départementaux Moyens Humains

Avenant au contrat groupe de la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT) Moyens Humains

Décisions consécutives à la vacance d'un poste de Vice-Président Fonctionnement de l'Assemblée

Motion : Carte scolaire et fermetures de postes Fonctionnement de l'Assemblée

Motion : Ligne Clermont-Paris - STOP à la ligne de la honte ! Fonctionnement de l'Assemblée