Sessions départementales votées 2023

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal des séances de la Session du Conseil départemental de juin 2023 Fonctionnement de l'Assemblée

Compte-rendu des délibérations de la Commission permanente du 26 juin 2023 Fonctionnement de l'Assemblée

Rapport budget supplémentaire 2023 du budget principal et des budgets annexes Moyens Financiers

Répartition du fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles à des droits d'enregistrement sur les mutations à titre onéreux 2023 (DMTO) Moyens Financiers

Répartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2023 (FDPTP) Moyens Financiers

Solidarité

Délibération portant sur les allocations versées au titre de l'Aide Sociale à l'Enfance (ASE) Enfance

Signature du Schéma Directeur Animation de la Vie Sociale (SDAVS) 2023-2027 Enfance

Budget d’intervention de la CNSA en soutien aux départements Personnes Agées

Dotation qualité des services d'aide à domicile : validation des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens Personnes Agées

Services d’aide et d’accompagnement à domicile - subvention en raison du surcoût de l'avenant 54 pour l'année 2022 à la convention collective de branche Personnes Agées

Modification du règlement départemental des équipes pluridisciplinaires territoriales et de leurs compositions Insertion

Projet régional de santé 2023-2028 Autres Actions Sociales

Aide exceptionnelle aux victimes au Maroc et en Libye Autres Actions Sociales

Cadre de Vie

Subventions des Médiathèques Têtes de Réseau (MTR) Culture

Subventions culturelles hors dispositifs Culture

Convention avec le théâtre de Cusset Culture

Pilonnage des ouvrages des Archives départementales Culture

350 000 arbres pour le Bourbonnais Environnement

Grande traversée du Massif Central à VTT - Plan d'actions 2023-2025 Environnement

La Boussole des Jeunes - poursuite du déploiement 2023 Jeunesse

Promeneurs du Net - année 2023 Jeunesse

Colloque national Neuj'pro 2023 - Partenariat avec Vichy Communauté Jeunesse

Convention de financement pour la création et l'aménagement des terrains familiaux locatifs de Bellerive-sur-Allier Logement

Animations territoriales et cantonales Vie Associative

Education

Tarifs de restauration 2024 Collège

Convention-type de partenariat aux modalités d'exercice des compétences respectives entre le département et les EPLE Collège

Infrastructure Développement

Projet alimentaire départemental (PAD) : présentation de la demande et diagnostic territorial (rapport d'information) Agriculture et Forêt

Evolution du dispositif d'aide aux repas bio pour les collèges en aide à l'achat de produits locaux Agriculture et Forêt

Chambre d'agriculture de l'Allier - Convention 2023-2025 relative à la diversification, au développement de la valeur ajoutée, à l'innovation, à l'adaptation au changement climatique et au développement d'une agriculture de qualité Agriculture et Forêt

Révision de la feuille de route départementale pour un numérique inclusif 2023-2025 et proposition d'expérimentation en faveur de la lutte contre l'illectronisme Développement Territorial

Schéma des infrastructures de mobilité 2023-2038 Routes Départementales

Agence Allier Bourbonnais Attractivité - Poste de Directeur général Tourisme

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Désignations des représentants du Conseil Départemental au sein des Commissions et Organismes Extérieurs Fonctionnement de l'Assemblée

Modifications du règlement intérieur de l'Assemblée départementale Fonctionnement de l'Assemblée

Rapport d'activité des services du Département 2022 Moyens de fonctionnement

Mise en œuvre des évolutions réglementaires portant sur la formation professionnelle décret n° 2022-1043 du 24 juillet 2022 Moyens Humains

Modification du tableau des emplois départementaux Moyens Humains

Vœu demandant l’expérimentation du port d’une tenue unique dans les collèges du département de l’Allier Fonctionnement de l'Assemblée

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès verbal de la séance du Conseil départemental de la session de mars 2023 Fonctionnement de l'Assemblée

Compte de gestion du comptable 2022 du budget principal et des budgets annexes. Moyens Financiers

Compte administratif 2022 du budget principal et des budgets annexes. Moyens Financiers

Information sur les actes pris par l'exécutif en matière d'opérations financières en 2022. Moyens Financiers

Admissions en non-valeur et créances éteintes. Moyens Financiers

Solidarité

Bilan des actions de l'Observatoire des Violences Intrafamiliales de l'année 2022. Autres Actions Sociales

Actualisation des modalités d'attribution et de versement des subventions aux structures d'accueil de la petite enfance PMI

Convention entre le Conseil départemental de l'Allier, l'Association Départementale d'Entraide des Personnes Accueillies en Protection de l'Enfance 03 (ADEPAPE) et l'Association Départementale des Personnes Accueillies en Protection de l'Enfance 63 (ADEPAPE). Enfance

Convention avec les Foyers de Jeunes Travailleurs (FJT) du Département. Autres Actions Sociales

Convention tripartie avec CAF/CPAM/ le Département relative à une offre d'accompagnement des jeunes sortant de l'Aide Sociale à l'Enfance (ASE). Autres Actions Sociales

Bilan d’étape du rapport cadre stratégique relatif à l’accompagnement du parcours de la personne âgée. Personnes Agées

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Mise en place d'une mission d'information et d'évaluation concernant le fonctionnement des EHPAD et leur financement dans le Département de l'Allier. Fonctionnement de l'Assemblée

Solidarité

Modification du règlement intérieur du transport des élèves en situation de handicap. Personnes handicapées

Contrat-type Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens - Résidence Autonomie - Versement du forfait autonomie 2023 Personnes Agées

Legs de Monsieur Gérard REMONDIN Personnes Agées

Maison des Solidarités de Cusset : expérimentation d'un accueil commun entre le Département et le CCAS de Cusset au sein d'un bâtiment de la commune de Cusset Autres Actions Sociales

Mesure d'accompagnement social personnalisé (MASP) de niveau 2/3 Prévention médico-sociale

Renouvellement de la convention de partenariat avec Croix Rouge compétence Auvergne Rhône Alpes - Site de Moulins Autres Actions Sociales

Cadre de Vie

Convention entre le Département et la DREAL encadrant une attribution de subvention pour financer la restauration et la valorisation des restes de chaussures en cuir médiévales découverts à Billy par le Service d'Archéologie Préventive (SAP) Culture

Subventions culturelles hors dispositifs Culture

Thèse de Doctorat en archéologie au SAPDA sous convention CIFRE Culture

MUSÉES ET SITES DÉPARTEMENTAUX : Partenariat entre le Département pour le musée Anne-de-Beaujeu et l'Institut National d'Histoire de l'Art Culture

Musées et sites départementaux : Convention de partenariat entre le Département pour les musées et sites départementaux et l'office de tourisme de Nevers et sa région Culture

Infrastructure Développement

Etude de potentiels d'un intravers patrimonial pour le Département de l'Allier. Tourisme

Cadre de Vie

Colloque national Neuj'pro 2023 Jeunesse

Subventions de fonctionnement 2023 aux 3 fédérations d'éducation populaire Jeunesse

Subvention 2023 - Association Viltaïs (Festi'BD - Team moto) Jeunesse

Expérimentation d'un pôle départemental de la vie des territoires - Partenariat UCA Jeunesse

Convention UNSS 2023 Sport

Aide aux manifestations sportives : demande exceptionnelle pour l'organisation d'un Critérium Cycliste Professionnel prévu le 20 août 2023 à Avermes Sport

Animations territoriales et cantonales Vie Associative

Education

Avenant portant accord de sortie de la convention sur l'organisation et le fonctionnement des équipes mobiles entre le Département de l'Allier et la Région Auvergne-Rhône-Alpes Collège

Infrastructure Développement

Conventions de financement dans le domaine agricole : Chambre d'agriculture de l'Allier soutien aux actions réalisées en 2022 et Allier Bio convention de partenariat 2023. Agriculture et Forêt

Association Symbiose Allier - Convention relative à l'accompagnement des agriculteurs dans la prise en compte de la biodiversité sur leurs exploitations. Agriculture et Forêt

2023 - Validation des principes d'affectation du Fonds vert Autres équipements structurants

Pactes départementaux 2024/2026 Développement Territorial

Plan de prévention des risques technologiques de l’établissement ADISSEO sur les communes de Commentry et Malicorne - Convention de financement des travaux prescrits sur le bâti existant Développement Territorial

Convention de partenariat 2023-2028 entre la Région Auvergne Rhône Alpes et le Département de l'Allier dans le domaine du tourisme Tourisme

Collectif Auvergne Destinations Tourisme

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Patrimoine immobilier - Bilan des acquisitions, des cessions d’immeubles et de droits réels immobiliers effectués par le Département de l’Allier au cours de l’exercice comptable 2022. Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Demande de subvention FEDER au titre des travaux d'économie d'énergie sur les bâtiments départementaux. Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Adoption d'une convention d'installation et d'utilisation des journaux électroniques d'information (JEI) entre le Département et les Communes Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Régie publicitaire de l'agenda 2024 Communication

Désignations des représentants du Conseil Départemental au sein des Commissions et Organismes Extérieurs. Fonctionnement de l'Assemblée

Indemnisation et Remboursement Moyens de fonctionnement

Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne-Rhône-Alpes - Rapport d'observations définitives - Contrôle des comptes et de la gestion exercices 2017 et suivants. Fonctionnement de l'Assemblée

Convention avec le groupe la Poste et la Caisse des dépôts et consignations et convention avec la Caisse des dépôts et consignations Moyens de fonctionnement

Modification du tableau des emplois départementaux Moyens Humains

Réexamen du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.). Moyens Humains

Frais de déplacement des agents et des élus - Déplafonnement du forfait de nuitée Moyens Humains

Avenant n° 1 à la Convention triennale avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) pour l'année 2023. Moyens Humains

Agents bénéficiant d'un véhicule de fonction ou d'un véhicule de service avec une autorisation de remisage à domicile. Moyens Humains

Dématérialisation du dossier individuel de l'agent et coffre-fort numérique. Moyens Humains

Motion : De soutien aux propositions du réseau des Missions Locales relatives à «France Travail.» Fonctionnement de l'Assemblée

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal des séances de la session du Conseil départemental de Février 2023 Fonctionnement de l'Assemblée

Projet de budget primitif 2023 du budget principal et des budget annexes. Moyens Financiers

Infrastructure Développement

Programme d'investissement prévisionnel 2023 sur les routes départementales. Routes Départementales

Education

Programme de travaux 2023 dans les collèges - Programme 102 Collège

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Approbation du programme d'investissement 2023 sur les bâtiments départementaux (hors collèges) - Programme 148 Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Délégation au Président du Conseil départemental en matière d'emprunts, de gestion de la dette et de lignes de trésorerie, d'engagement de garantie à première demande dans le cadre de l'adhésion à l'Agence France Locale. Moyens Financiers

Solidarité

Candidature au FSE+ pour la création de 3 postes en lien avec les obligations issues de la loi Taquet du 7 février 2022 Enfance

Convention entre le conseil départemental et le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles. Autres Actions Sociales

Convention relative aux modalités d'échange de données portant sur l'orientation et l'accompagnement des bénéficiaires du revenu de solidarité active entre le Département et Pôle Emploi Insertion

Dispositif d'aide aux maisons relais par subvention : évolution du dispositif Personnes handicapées

Rapport cadre sur la santé Autres Actions Sociales

Cadre de Vie

Modification du règlement du Prix Denis Tillinac Culture

Mise en valeur du patrimoine bourbonnais Culture

Mise à jour du dispositif d'aide à l'enseignement musical Culture

Subventions culturelles hors dispositifs Culture

MUSÉES DÉPARTEMENTAUX - Conventions de partenariat entre le Département et l'Agence Allier Bourbonnais Attractivité Culture

Evolution du dispositif "Aide à l'équipement numérique des étudiants" Jeunesse

Convention portant fonds d’avance de trésorerie pour les ménages aux ressources modestes pour la période 2023-2026 Logement

Animations territoriales Vie Associative

Création d'une enveloppe animations cantonales Vie Associative

Infrastructure Développement

Prolongation et abrogation de dispositifs départementaux de soutien aux projets agricoles. Agriculture et Forêt

Evaluation du plan numérique Allier 2019-2021 Développement Territorial

Pacte d’engagement en faveur du développement durable dans le secteur des travaux publics routiers avec la fédération AURA des travaux publics et Routes de France AURA. Routes Départementales

Signature du Document Général d'Orientation (DGO) 2023-2027 Routes Départementales

Contrat d'aménagement touristique (CAT) entre le Département et la Communauté de communes du Pays de Tronçais suite à la dissolution du Syndicat mixte d'aménagement touristique (SMAT) de la Forêt de Tronçais Tourisme

Partenariat 2023 entre le Département et l'association THERMAUVERGNE Tourisme

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Etat annuel des indemnités de toute nature dont ont bénéficié les conseillers départementaux - année 2022 Fonctionnement de l'Assemblée

Modification du tableau des emplois départementaux Moyens Humains

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal des séances de la session du Conseil départemental de décembre 2022 Fonctionnement de l'Assemblée

Rapport d'orientations budgétaires 2023. Moyens Financiers

Aide exceptionnelle aux victimes du séisme en Turquie et en Syrie Moyens Financiers

Solidarité

Convention groupement d'intérêt public France enfance protégée suite à fusions groupement d'intérêt public enfance en danger et groupement d'intérêt public agence française de l'adoption. Enfance

Services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) - dotations avenant 43 et Segur des CCAS. Personnes Agées

Cadre de Vie

Convention annuelle entre la CAF et le Département de l'Allier - Aide au fonctionnement des ALSH Jeunesse

Global Games 2023 Sport

Education

Concessions de logement dans les collèges - Fixation de la valeur des prestations accessoires accordées aux personnels d'Etat et de la Collectivité de rattachement bénéficiant de logements de fonction (par nécessité absolue de service) pour l'année 2022 Collège

Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne-Rhône-Alpes - Rapport d'observations définitives - Enquête sur la construction, la rénovation et l'entretien des collèges Collège

Avenant n°1 à la convention des modalités financières de la participation du Département aux charges de fonctionnement des gymnases Collège

Infrastructure Développement

Convention de partenariat entre le Département et l'agence Auvergne Rhône Alpes entreprises (ARAE) pour le financement de l'antenne Allier - 2023/2025 Développement économique

Mise en valeur du château d'eau du Pravet à Sazeret par la réalisation d'une fresque murale Tourisme

Sécurité

Correction technique de la délibération n° CD-décembre 2022-5-176 concernant l'avenant à la convention de partenariat Département/SDIS 2020-2022 pour l'année 2023. SDIS

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Avenant N°1 au contrat de mandat du Service Départemental D'Incendie et de Secours de l'Allier Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Remboursement de frais d'essence à des agents Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Modification du Règlement intérieur de l'Assemblée départementale Fonctionnement de l'Assemblée

Actualisation des délégations du Conseil départemental au Président du Conseil départemental Fonctionnement de l'Assemblée

Désignations des représentants du Conseil Départemental au sein des Commissions et Organismes Extérieurs. Fonctionnement de l'Assemblée

Renouvellement du conventionnement pour l'adhésion au Service de médecine préventive avec le Centre départemental de gestion de l'Allier (CDG03). Moyens Humains

Modification du tableau des emplois départementaux Moyens Humains

Versement d’une recette Edenred (régularisation 2021) au Comité des Œuvres Sociales (COS). Moyens Humains