Sessions départementales votées 2022

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Budget supplémentaire 2022 du budget principal et des budgets annexes. Moyens Financiers

Répartition du fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles à des droits d'enregistrement sur les mutations à titre onéreux 2022. Moyens Financiers

Répartition du fonds départemental de péréquation de la taxes professionnelle 2022. Moyens Financiers

Solidarité

Convention entre le Conseil départemental de l'Allier et la gendarmerie nationale de l'Allier. Autres Actions Sociales

Expérimentation territoire zéro chômeur de longue durée Insertion

Adoption du Pacte Territorial d'Insertion (PTI) 2023-2027 Insertion

La politique d'insertion et de l'emploi au Conseil départemental de l'Allier : enjeux et perspectives Insertion

Coopération internationale : conventions cadres de partenariat avec la Mongolie (Province de l'Uvurkhangaï) et le Mali (Cercle de Niafunké) et subventions annuelles à l'association Pays d'Allier Uvurkhangaï (APAU) et au comité de jumelage Allier-Niafunké Coopération internationale

Cadre de Vie

Subventions des Médiathèques Têtes de Réseau (MTR) Culture

Dispositifs d'aides aux travaux sur le patrimoine privé Culture

Politiques culturelles Culture

Subvention 2022 au Musée de l'Opéra de Vichy Culture

Véloroute V87 "La Vagabonde" - Convention de partenariat 2022-2024 Environnement

Bilan et ajustement des dispositifs de soutien aux installations bois énergie des particuliers. Environnement

Avenant n° 2 à la convention avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de l'Allier (CAUE). Environnement

Accueil du public sur les ENS et prise en compte des handicaps sensoriels : principe général, programmation et mise en application sur un nouveau site (ENS Gorges de la Bouble) dans le cadre d'un partenariat renouvelé avec AcceSens. Environnement

Subvention du dispositif Auverboost - Année 2022 Jeunesse

Déploiement du dispositif Boussole des jeunes Jeunesse

Animations territoriales Vie Associative

Education

Dispositif aides pédagogiques aux collèges Collège

Convention triennale avec le collège de Doyet Collège

Convention portage des repas sur Montluçon (Collèges Jean-Jacques Soulier, Jean Zay et Jules Verne) Collège

Bourses doctorales Enseignement Supérieur

Subvention de fonctionnement aux campus des métiers et des qualifications labellisés dans l'Allier - Année 2022 Enseignement Supérieur

Infrastructure Développement

Soutien à Allier Bio - Convention 2022. Agriculture et Forêt

Soutien aux actions sanitaires collectives du cheptel départemental. Agriculture et Forêt

Informations sur le bilan fonds européens 2014 2020 avec prolongation des données jusqu'en 2022 et sur le bilan délégation FSE Département Développement économique

Aides à l'immobilier d'entreprise (AIE) - Conventions avec les EPCI Développement économique

Avenant n°1 à la convention de Partenariat avec la Prévention Routière. Routes Départementales

Modification des statuts de l'agence d'attractivité du bourbonnais (établissement public à caractère administratif) - Transformation en établissement public industriel et commercial "Allier Bourbonnais Attractivité". Tourisme

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Régie publicitaire de l'agenda 2023 du Département Communication

Désignations des représentants du Conseil Départemental au sein des Commissions et Organismes Extérieurs. Fonctionnement de l'Assemblée

Indemnités de fonction des élus départementaux Fonctionnement de l'Assemblée

Modification du tableau des emplois départementaux Moyens Humains

Motion de soutien aux communes minières Fonctionnement de l'Assemblée

Motion demandant la désindexation du prix de l'électron de l'électricité sur celui de la molécule de gaz. Fonctionnement de l'Assemblée

Solidarité

Stratégie départementale d'accompagnement du parcours de la personne âgée. Personnes Agées

Indemnités de déplacement des représentants élus siégeant à la Commission Consultative Paritaire Départementale (CCPD) des assistants maternels et familiaux et versement d'une indemnité de présence aux assistant(e)s maternel(le)s siégeant à la CCPD PMI

Cadre de Vie

Déploiement d'une exposition départementale sur l'Olympisme - Convention entre le Département et l'"Association le voyage au cœur de l'olympisme" Sport

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Compte Administratif 2021 du budget principal et des budgets annexes Moyens Financiers

Comptes de gestion 2021 du budget principal et des budgets annexes Moyens Financiers

Informations sur les actes pris par l'exécutif en 2021 en matière d'opérations financières en 2021 Moyens Financiers

Extension de l'exonération de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) aux librairies labellisées "librairie de référence" et aux librairies non labellisées répondant aux conditions prévues à l'article 1464 I du CGI Moyens Financiers

Admission en non-valeur Moyens Financiers

Solidarité

Actualisation de la délibération permettant le remboursement des frais de déplacements des assistant(e)s maternel(le)s lors de leur formation initiale obligatoire et remboursement des frais de garde des enfants accueillis lors de la formation complémentaire obligatoire de leurs Assistant(e)s maternel(le)s. PMI

Remise gracieuse d'une demande de remboursement annulée. Enfance

Mobilisation des assistants familiaux pour l'accueil intermittent d'urgence. Enfance

Modification du Règlement du Fonds départemental des solidarités (FDS) et du Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) Insertion

Modification du règlement des équipes pluridisciplinaires territoriales et de l'équipe pluridisciplinaire départementale Insertion

Convention de gestion du Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) Insertion

Bilan de la clause d'insertion sur le chantier RCEA et avancée des travaux sur le Service Public de l'Insertion et de l'Emploi (SPIE) Insertion

Etat des lieux de la prestation de diagnostic de la situation de tous les allocataires du RSA soumis aux droits et aux devoirs Insertion

Adhésion à la nouvelle association constituant le Dispositif d'Appui à la Coordination.(3) Personnes Agées

Paiement des prestations au douzième d'avance pour 2 services d'aide à domicile. Personnes Agées

Déploiement de l'Habitat Inclusif et programmation 2022 -2029 de l'Aide à la Vie Partagée (AVP). Personnes Agées

Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse - Régie d'Avances Actions Individuelles Enfance et Actions Collectives du Territoire des Solidarités Départementales de Moulins Nord Allier Autres Actions Sociales

Cadre de Vie

Vente de livres aux particuliers Culture

Musées et sites départementaux - renouvellement convention de partenariat dispositif Pass'Région - campagne 2022/2027 Culture

Politique culturelle Culture

Soutien à l'ONF pour la restauration des fonts de la forêt de Tronçais Culture

Partenariat 2022-2024 avec la Fédération de l'Allier pour la pêche et la protection du milieu aquatique Environnement

Allier Pleine Nature 2022-2027 Environnement

Soutien financier à l'association Collectif Allier Citoyen Environnement

Avenants financiers 2022 aux conventions triennales avec les fédérations d'éducation populaire Jeunesse

Avenant 2022 à la convention triennale entre l'association Viltaïs résidence @nima et le Département de l'Allier Jeunesse

Colloque national Neuj'pro 2022 Jeunesse

Conférence Départementale de la Jeunesse Jeunesse

Conseil départemental des jeunes - Année 2021/2022 et année 2022/2023 Jeunesse

Convention annuelle entre la CAF de l'Allier et le Département de l'Allier - Aide au fonctionnement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement Jeunesse

Convention du dispositif d'aide au permis de conduire traditionnel et à la conduite accompagnée pour les jeunes Sapeurs-Pompiers volontaires de l'Allier - Année 2022 Jeunesse

Adhésion à l'Agence Régionale de l'Orientation Jeunesse

Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) de l'Allier : convention 2022 Sport

Comité Départemental Olympique et Sportif (CDOS) de l'Allier : convention 2022 et 2023 Sport

Animations territoriales Vie Associative

Education

Tarifs de restauration 2023 Aides aux familles

Infrastructure Développement

Soutien de la filière Poulet du Bourbonnais - Révision du dispositif d'intervention. Agriculture et Forêt

Soutien du Conseil départemental aux actions en faveur du secteur apicole mises en œuvre par le Groupement de défense sanitaire des abeilles du département de l'Allier. Agriculture et Forêt

Modalités de soutien du Département aux communes de l'Allier touchées par les orages de grêles Développement Territorial

Conventions d'assistance technique aux collectivités éligibles pour la période 2022-2024 Développement Territorial

Convention de partenariat 2022 avec l'Agence Technique Départementale de l'Allier (ATDA) Développement Territorial

Loi 3DS - Refus du transfert des routes nationales dans le domaine public routier départemental. Routes Départementales

Transfert du Pont Saint-Pierre dans le domaine public de la commune de Montluçon. Routes Départementales

Signalisation d'animation culturelle et touristique sur l'autoroute A79 - Convention avec ALIAE Tourisme

Avenants aux conventions cadres financières avec l'Agence d'attractivité du Bourbonnais et le Comité départemental du tourisme Tourisme

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Patrimoine immobilier - Bilan des acquisition, des cessions d'immeubles et des droits réels immobiliers effectués par le Département de l'Allier au cours de l'exercice comptable 2021. Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Protocole transactionnel entre Mme DEPRAETERE, la commune de Saulzet et le Département de l'Allier Moyens de fonctionnement

Protocole transactionnel Accident St ANGEL Moyens de fonctionnement

Rapport d'activité des services du Département 2021 Moyens de fonctionnement

Médiateur Départemental Moyens Humains

Convention cadre pour les formations réalisées en intra en partenariat avec la Délégation Auvergne du Centre National de la Fonction Publique Territoriale Moyens Humains

Modification du tableau des emplois départementaux Moyens Humains

Elections professionnelles de décembre 2022 - Dispositions relatives au vote électronique conformément au protocole préélectoral. Moyens Humains

Astreintes au sein de la collectivité - Mise à jour Moyens Humains

Actualisation des taux de promotion applicables dans la collectivité Moyens Humains

Mise en œuvre du Plan égalité professionnelle femmes-hommes 2021-2023 du Département de l'Allier. Moyens Humains

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Projet de Budget primitif 2022 du budget principal et des budgets annexes. Moyens Financiers

Infrastructure Développement

Programme d'investissement 2022 sur les routes départementales. Routes Départementales

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Approbation du programme d'investissement 2022 sur les bâtiments départementaux hors collèges - Programme 148 Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Education

Validation des orientations du nouveau plan collège et du programme d'investissement 2022 dans les collèges Collège

Solidarité

Accueil des familles ukrainiennes déplacées Coopération internationale

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Délégation au Président du Conseil départemental en matière d'emprunts, de gestion de la dette et de lignes de trésorerie, d'engagement de garantie à première demande dans le cadre de l'adhésion à l'Agence France Locale. Moyens Financiers

Solidarité

Aide temporaire à la prise en charge des indemnités kilométriques des intervenantes des services d'aide et d'accompagnement à domicile. Personnes Agées

Plan d'action 2022 de l'Observatoire des Violences Intrafamiliales. Autres Actions Sociales

Cadre de Vie

Subventions de fonctionnement sur le chapitre 65 (jeunesse, culture, sport, etc.) - principe du tiers de réserve Culture

Préhistorama - subvention de fonctionnement 2022 Culture

Subvention à la Fondation du Patrimoine Culture

Subventions culturelles hors dispositifs Culture

Association des Musées Bourbonnais - subvention de fonctionnement 2022 Culture

Contrat de projet 2022-2026 "Tronçais Forêt d'Exception®" Environnement

Programme d'actions en faveur des haies et du bocage - Soutien aux actions développées par la mission haies dans l'Allier en 2022 et 2023. Environnement

Grande Cause Départementale 2022 - La jeunesse face aux défis du numérique Jeunesse

Labellisation «Terre de Jeux 2024» : convention entre le COJO et le Département Sport

Animations territoriales Vie Associative

Infrastructure Développement

Aide à la création ou mise en dérivation de retenues d'eau - prolongation jusqu'au 31 décembre 2022. Agriculture et Forêt

Renouvellement de la convention de partenariat entre le Département et France Active Auvergne pour la période 2022/2023 Développement économique

Cadre de Vie

Convention Interrégionale de Massif Central 2021-2027 (CIMAC) - Approbation Environnement

Infrastructure Développement

Modalités de soutien aux projets des communes 2022-2026 Développement Territorial

Pacte départemental avec Montluçon communauté : contractualisation Développement Territorial

Liaison Nord Cusset-Creuzier-le-neuf Routes Départementales

Partenariat 2022 entre le Département et l'association THERMAUVERGNE Tourisme

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Avenant n°1 à la police d'abonnement au service public de production et distribution de chaleur de la Ville de Moulins Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Dépôt de la nouvelle identité graphique du Département à l'INPI Communication

Etat annuel des indemnités de toute nature dont ont bénéficié les conseillers départementaux - année 2021 Fonctionnement de l'Assemblée

Désignations des représentants du Conseil Départemental au sein des Commissions et Organismes Extérieurs. Fonctionnement de l'Assemblée

Avis intégral du Comité Technique du 30 septembre 2021 sur le Rapport social unique (RSU) 2020. Moyens Humains

Modification du tableau des emplois départementaux Moyens Humains

Renouvellement de la convention générale d'objectifs de l'Association Sportive du Département de l'Allier (ASDA) pour 2022-2023-2024. Moyens Humains

Conventions 2022 entre le Département de l'Allier et le COS Moyens Humains

Création du Comité social territorial (CST). Moyens Humains

Motion : Soutien au service des urgences du Centre hospitalier de MONTLUCON - NERIS-LES-BAINS Fonctionnement de l'Assemblée

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Rapport d'orientations budgétaires 2022. Moyens Financiers

Bilan des mesures du plan de relance et de solidarité - Propositions de mesures d'accompagnement Moyens de fonctionnement

Rapport cadre informatique et numérique dans le Département de l'Allier Moyens de fonctionnement

Modification du tableau des emplois départementaux Moyens Humains