Sessions départementales votées 2024

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Installation d'un nouveau Conseiller départemental consécutivement à la vacance d'un poste de Conseiller départemental et décisions qui s'y rapportent Fonctionnement de l'Assemblée

Procès-verbal des séances de la Session du Conseil départemental d'octobre 2024 Fonctionnement de l'Assemblée

Compte-rendu des délibérations des Commissions permanentes du 15 juillet et du 23 septembre 2024 Fonctionnement de l'Assemblée

Décision modificative (DM) de décembre 2024 du budget principal Moyens Financiers

Ouverture des crédits préalables au vote du budget primitif 2025 - Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement par anticipation - Versement de subventions et contributions Moyens Financiers

Admission en non-valeur et créances éteintes Moyens Financiers

Avenant n°1 à la convention pluriannuelle de partenariat entre le Département et le Service Départemental d'Incendie et de Secours pour les exercices 2024-2026 Moyens Financiers

Solidarité

Contrat Départemental de la Prévention et de la Protection de de l'Enfance (CDPPE) pour l'année 2024 Autres Actions Sociales

Bilan de l'Observatoire Départemental des Violences Intra Familiales Autres Actions Sociales

Convention avec la Fédération des centres sociaux et les 15 centres sociaux associatifs et fédérés pour l'année 2025 Enfance

Règlement départemental des assistants maternels du Département de l'Allier Enfance

Soutien au fonctionnement des Maisons Des Adolescents (MDA) de Vichy et Montluçon Autres Actions Sociales

Paiement au trimestre pour les prestations dues aux services autonomie à domicile Personnes Agées

Fonds d'urgence à destination des établissements d'hébergement des personnes âgées dépendantes (EHPAD) Personnes Agées

Objectif d'évolution des dépenses (OED) 2025 pour les établissements et services sociaux et médico-sociaux tarifés par le Département Personnes Agées

Cadre de Vie

Musées et Sites Départementaux : Renouvellement de conventions de partenariats touristiques et culturels Culture

Convention de partenariat 2025 avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de l'Allier Environnement

Pacte territorial 2024-2029 entre le Département et l’Anah – accord de principe Logement

SAC Val de France - Adhésion d'Allier Habitat Logement

Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) de l'Allier - Convention 2024 Sport

Annulation versement subventions - Animations territoriales et cantonales Vie Associative

Animations territoriales et cantonales Vie Associative

Education

Convention avec la Fondation Université Clermont-Auvergne Enseignement Supérieur

Infrastructure Développement

Soutien aux actions sanitaires collectives sur le cheptel départemental (campagne 2024-2025) Agriculture et Forêt

Soutien exceptionnel à la Communauté de Communes du Bocage Bourbonnais pour l'étude d’opportunité et de faisabilité technique, juridique et financière de reprise de l’outil de découpe et transformation de viande et du magasin de Bourbon-l'Archambault Développement économique

Convention de partenariat 2025 avec l'Agence Technique Départementale de l'Allier (A.T.D.A.) Développement Territorial

Projet de feuille de route "FRANCE NUMERIQUE ENSEMBLE - ALLIER BOURBONNAIS" et conventions de partenariat associées Développement Territorial

Redevance d'Occupation Domaine Publique (RODP) pour les chantiers, redevances prévues par le Code Général des Collectivités Territoriales Routes Départementales

Travaux réalisés par le Laboratoire départemental des routes pour le compte de tiers – Adoption des tarifs à compter du 1er Janvier 2025 Routes Départementales

Rapport annuel 2023 du contrat de PPP – Contournement Sud-Ouest de Vichy Routes Départementales

Thermes de Néris-les-Bains - Convention d'appui d'ingénierie en soutien à la Communauté de Communes Commentry Montmarault Néris Communauté Tourisme

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Adhésion à la centrale d'achat du syndicat mixte Val d'Oise Numérique Focus Numérique Moyens de fonctionnement

Convention entre le Département et l'Association Amicale des Conseillers généraux de l'Allier Fonctionnement de l'Assemblée

Mise à disposition de véhicules du département aux élus - Année 2025 Fonctionnement de l'Assemblée

Revalorisation tarifaire au 1er janvier 2025 Moyens de fonctionnement

Convention de mise à disposition d'un agent auprès du Service d'Archéologie Préventive (SAP) Moyens Humains

Index égalité professionnelle de la collectivité 2023 Moyens Humains

Modification du tableau des emplois départementaux Moyens Humains

Motion : Pour le maintien du site universitaire de Moulins Fonctionnement de l'Assemblée

Motion : Pour le maintien du site universitaire de l'IUT de Moulins Fonctionnement de l'Assemblée

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Motion : Asphyxier les Départements, c'est étouffer la décentralisation Fonctionnement de l'Assemblée

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal des séances de la Session du Conseil départemental de juillet 2024 Fonctionnement de l'Assemblée

Compte-rendu des délibérations de la Commission permanente du 24 juin 2024 Fonctionnement de l'Assemblée

Rapport budget supplémentaire 2024 du budget principal et des budgets annexes Moyens Financiers

Répartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2024 Moyens Financiers

Répartition du fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles à des droits d'enregistrement sur les mutations à titre onéreux 2024 Moyens Financiers

Admissions en non-valeur et créances éteintes Moyens Financiers

Solidarité

Convention entre le Département de l'Allier et l'Association d'aide aux victimes "Justice et Citoyenneté 03" Autres Actions Sociales

Demande de délégation à la Commission permanente pour le Pacte des Solidarités Insertion

Dossier unique de demande d’aide à domicile – convention entre le Département de l’Allier, la Caisse d’assurance retraite et de santé au travail (CARSAT) Auvergne et la Caisse de Mutualité sociale agricole (MSA) Auvergne Personnes Agées

Cadre de Vie

Poursuite du développement de l'Education Artistique et Culturelle : convention cadre et conventions territoriales Culture

Convention de partenariat entre le Conseil départemental de l'Allier et le Service Interministériel des Archives de France (SIAF) Culture

Subvention de fonctionnement aux Musées - Association des amis de la Mine de Noyant-d’Allier Culture

Tarifs 2025 des prestations du Bureau Départemental de la Qualité de l'Eau aux collectivités non éligibles à l'assistance technique et aux entreprises Environnement

Expérimentation et pérennisation de l’intervention de Mobili’Dôme Logement

Animations territoriales et cantonales Vie Associative

Subventions aux organisations syndicales Vie Associative

Education

Convention et modalités financières de la participation du Département aux charges de fonctionnement des gymnases (mis de façon prioritaire à disposition des collèges par les communes ou leurs groupements) Collège

Dispositif aides pédagogiques aux collèges Collège

Tarif de restauration des collèges pour l'année 2025 Collège

Tarif de restauration pour l’accueil et fourniture de repas aux élèves du 1er degré Collège

Aide exceptionnelle attribuée au Syndicat Intercommunal d'Equipement Scolaire et Sportif du collège de Doyet Collège

Création de la Chaire PERCODECI - Versement du droit d’entrée à la Fondation UCA Enseignement Supérieur

Infrastructure Développement

Soutien à l'achat de produits locaux par les collèges - Délégation à la Commission permanente Développement économique

Demande de subvention FEDER au titre du plan de sécurisation du système d'information du Conseil départemental de l'Allier Développement Territorial

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Désignations des représentants du Conseil départemental au sein des Commissions et Organismes Extérieurs Fonctionnement de l'Assemblée

Adhésion à l'association coTer numérique Moyens de fonctionnement

Convention de co-traitement de données avec la société Idruide Moyens de fonctionnement

Rapports annuels 2023 des administrateurs des sociétés d'économie mixte locales Moyens de fonctionnement

Modification du tableau des emplois départementaux Moyens Humains

Prévoyance : détermination du prestataire pour la convention de participation à titre facultatif et montant de participation de la collectivité. Moyens Humains

Motion : Contre la suppression de moyens dédiés à la présence postale Fonctionnement de l'Assemblée

Motion : Dénonçant les modalités de financement du Ségur de la santé Fonctionnement de l'Assemblée

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal des séances de la Session du Conseil départemental d'avril 2024 Fonctionnement de l'Assemblée

Compte-rendu des délibérations des Commissions permanentes des 15 février, 25 mars, 29 avril et 27 mai 2024 Fonctionnement de l'Assemblée

Compte de gestion du comptable 2023 du budget principal et des budgets annexes Moyens Financiers

Compte administratif (CA) 2023 du budget principal et des budgets annexes Moyens Financiers

Informations sur les actes pris par l'exécutif en matière d'opérations financières en 2023 Moyens Financiers

Solidarité

Avenants des conventions avec les Foyers de Jeunes Travailleurs (FJT) du Département pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2024 et modalités de conventionnement pour la nouvelle convention avec les Foyers de Jeunes Travailleurs pour la période du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027 Autres Actions Sociales

Création d'une entente interdépartementale entre les Départements de l'Allier et du Puy-de-Dôme dans le domaine de l'action sociale Enfance

Proposition d’une nouvelle convention départementale relative à l'accompagnement social des allocataires du RSA exploitants agricoles en activité soumis aux droits et devoirs en matière d'insertion sociale pour la période du 17 juillet 2024 au 16 janvier 2025 Insertion

Modification du règlement départemental de transport des élèves et étudiants en situation de handicap Personnes handicapées

Coopération internationale : subvention annuelle à l'Association Pays d'Allier Uvurkhangaï (APAU) pour la mise en place du plan d'actions santé 2024 de la coopération décentralisée Allier Uvurkhangaï - Convention Coopération internationale

Cadre de Vie

Soutien aux actions du projet Bourbonnais aux Amériques Culture

Subventions aux structures oeuvrant dans le domaine du Patrimoine et de la Culture Culture

Schéma départemental de la lecture publique 2024-2028 Culture

Rapport-cadre "Stratégie départementale pour l'eau" Environnement

Projet et partenariat technique et financier pour la réalisation de l'étude post-doctorat MOD-ALL² (MODélisation de l'ALLier et sa nappe ALLuviale) - Université Franche-Comté Environnement

Soutien du Département aux projets d'éducation à l'environnement pour les enfants des écoles de l'Allier - Bilan du dispositif et perspectives pour 2024-2026 Environnement

Convention annuelle entre la CAF de l'Allier et le CD 03 - Versement de l'aide au fonctionnement des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) Jeunesse

Plan d'actions de la Conférence départementale de la Jeunesse Jeunesse

Conventions annuelles avec les fédérations d'éducation populaire et Festi'BD - année 2024 Jeunesse

Colloque national Neuj'Pro 2024 - Conventions partenariales Jeunesse

Expérimentation 2024/2025 : Santé menstruelle et lutte contre la précarité menstruelle Jeunesse

Fin de la souscription du Département au capital de France Loire et cession de son action Logement

Adoption du plan départemental de l’habitat (PDH) 2024-2029 et de l’évolution des aides à l’habitat Logement

Regroupement de l’OPH Allier Habitat à la SAC Val de France Logement

Convention de partenariat entre le Département et la Caisse d’Allocations Familiales de l’Allier (CAF 03) – Pass’Sports Allier – Année scolaire 2024-2025 Sport

Convention de partenariat pour le championnat d'Europe de Triathlon à Vichy Sport

Animations territoriales et cantonales Vie Associative

Education

Participation du Département à la création d'une Chaire universitaire Enseignement Supérieur

Infrastructure Développement

Projet Alimentaire Départemental (PAD) : adoption du plan d'actions Agriculture et Forêt

Plan d'actions contre le gaspillage alimentaire dans les collèges : bilan et perspectives Agriculture et Forêt

Compensation agricole collective : convention de partenariat avec la Préfecture de l'Allier et la Chambre d'agriculture de l'Allier Agriculture et Forêt

Association Allier Bio - Convention 2024-2025 relative au développement de l'agriculture biologique dans le département de l'Allier Agriculture et Forêt

Soutien au projet d'expérimentation InEssAF porté par le Centre d'études techniques et d'expérimentations forestières de l'Allier - Convention 2024-2029 Agriculture et Forêt

Rectification d'une erreur matérielle - Soutien aux actions sanitaires collectives sur le cheptel départemental : avenant à la convention 2023-2024 Agriculture et Forêt

Aide à l'immobilier d'entreprise - Aide exceptionnelle à l'entreprise 365 jours pour la création d'un restaurant à Charroux Développement économique

Aide à l'Immobilier d'Entreprise (AIE) – aide exceptionnelle pour l’entreprise CAVOK, à Périgny Développement économique

Accord sur la présentation du dossier à la Commission Nationale en vue du classement au titre des Monuments Historiques du Pont BOUTIRON Routes Départementales

Adhésion à l’Association TGV et Mobilité Ferroviaire Grand-Centre-Auvergne Routes Départementales

Dénomination du Pont franchissant l’Allier entre Saint-Rémy-en-Rollat et Creuzier–le-Neuf sur la Route Départemental N°67 en PONT Gérard BERTUCAT Routes Départementales

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Contrat de mandat entre le Département et le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) 2024/2026 Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Remboursement de frais d'essence à trois agents Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Régie publicitaire de l'agenda 2025 Communication

Désignations des représentants du Conseil départemental au sein des Commissions et Organismes Extérieurs Fonctionnement de l'Assemblée

Actualisation des délégations du Conseil départemental au Président du Conseil départemental Fonctionnement de l'Assemblée

Rapport d’activité des services du Département 2023 Moyens de fonctionnement

Suivi des observations de la Chambre Régionale des Comptes - Examen sur les comptes et la gestion - Exercices 2017 et suivants Moyens de fonctionnement

Patrimoine immobilier - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières opérées par le Département de l'Allier au cours de l'exercice comptable 2023 Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Modification des modalités de la mise en oeuvre de la Période de préparation au reclassement (PPR) Moyens Humains

Prévoyance : convention de participation ou labellisation Moyens Humains

Modification du tableau des emplois départementaux Moyens Humains

Remboursement de frais de restauration et d'achat de tickets de métro à 2 agents du Département Moyens Humains

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal des séances de la session du Conseil départemental de février 2024 Fonctionnement de l'Assemblée

Compte-rendu des délibérations de la Commission permanente du 22 janvier 2024 Fonctionnement de l'Assemblée

Etat annuel des indemnités de toute nature dont ont bénéficié les élus départementaux en 2023 Fonctionnement de l'Assemblée

Projet de budget primitif 2024 du budget principal et des budgets annexes Moyens Financiers

Infrastructure Développement

Programme d'investissement prévisionnel 2024 sur les routes départementales Routes Départementales

Education

Approbation du programme de travaux 2024 dans les collèges - Programme 102 Collège

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Approbation du programme d'investissement 2024 sur les bâtiments départementaux (hors collèges) - Programme 148 Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Délégation au Président du Conseil départemental en matière d'emprunts, de gestion de la dette et de lignes de trésorerie, d'engagement de garantie à première demande dans le cadre de l'adhésion à l'Agence de France Locale Moyens Financiers

Remboursement des intérêts moratoires - part imputable au comptable public - remboursement par l'Etat Moyens Financiers

Solidarité

Pacte des Solidarités : contractualisations Insertion

Cadre de Vie

Convention de financement pour la création et l'aménagement des Terrains Familiaux Locatifs à Bellerive-sur-Allier Logement

Solidarité

Conventions de gestion du RSA conclues avec la Caisse d’allocations familiales de l’Allier et la Mutualité sociale agricole Auvergne Insertion

Restitution des travaux de la mission d'information et d'évaluation des EHPAD de l'Allier Personnes Agées

Convention attributive de subvention au C.H.U. de Clermont-Ferrand relative au financement d'un vecteur S.M.U.R. Allier héliporté Autres Actions Sociales

Cadre de Vie

Modification du règlement du Prix Denis Tillinac Culture

Subventions culturelles hors dispositifs Culture

Partenariat avec la Fédération départementale des chasseurs de l'Allier : labellisation ENS du Domaine des Sallards, restauration et aménagement de la grange du Domaine des Sallards Environnement

Programme d'actions en faveur des haies et du bocage - Soutien aux actions développées par la Mission Haies dans l'Allier en 2024. Environnement

Prolongation du délai d’attribution des subventions d’Allier Habitat Logement

Adil et observatoire départemental de l’habitat – convention 2024-2026 Logement

Politique sportive – Les nouvelles modalités de la participation financière du Département en faveur des grands évènements sportifs internationaux de cyclisme Sport

Animations territoriales et cantonales Vie Associative

Education

Suivi des observations de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne-Rhône-Alpes (première partie : Enquête sur la construction, la rénovation et l'entretien des collèges - exercices 2017 et suivants) Collège

Ajustement du dispositif "Aide à l'équipement numérique des étudiants" Enseignement Supérieur

Infrastructure Développement

Politique Agricole Départementale : mesures du programme FEADER 2023-2027, convention de paiement dans le cadre du plan stratégique national (PSN) 2023-2027, intégration mesure LEADER Agriculture et Forêt

Groupement de défense sanitaire des abeilles de l'Allier - Soutien à la lutte contre le Frelon asiatique : régularisation de la décision n° CD-décembre 2023-30-205 du 7 décembre 2023 Agriculture et Forêt

Soutien exceptionnel - orages de grêle 2022 - subventions exceptionnelles à la Ville de Vichy et Vichy Communauté Développement Territorial

Avenant n°1 à la convention de financement d'un poste d'animateur départemental France Services et convention de subvention au titre du dispositif de coordination conseillers numériques 2024 Développement Territorial

Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement – 4e échéance Routes Départementales

Partenariat 2024 entre le Département et l'association THERMAUVERGNE Tourisme

Partenariat entre le Département et l'association Clévacances Allier Tourisme

Partenariat entre le Département et l'association des Gîtes de France de l'Allier Tourisme

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Désignations des représentants du Conseil départemental au sein des Commissions et Organismes Extérieurs Fonctionnement de l'Assemblée

Désignation d'un référent déontologue pour les élus du Conseil départemental Fonctionnement de l'Assemblée

Modification du tableau des emplois départementaux Moyens Humains

VOEU : Portant stratégie de développement du photovoltaïsme Fonctionnement de l'Assemblée

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Procès-verbal des séances de la session du Conseil départemental de décembre 2023 Fonctionnement de l'Assemblée

Compte-rendu des délibérations des Commissions permanentes des 20 novembre et 18 décembre 2023 Fonctionnement de l'Assemblée

Cadre de Vie

Rapport de Développement Durable 2023 Environnement

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes dans le Département - 2023 Moyens Humains

Rapport d'orientations budgétaires 2024 Moyens Financiers

Convention de services comptables et financiers 2023-2027 - Département - Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) - Paierie Départementale Moyens Financiers

Solidarité

Déploiement d'un poste d'Intervenant Social en Commissariat et Gendarmerie (ISCG) sur le territoire de Vichy Sud Allier Autres Actions Sociales

Habitat Inclusif - Bilan de la première programmation 2022-2029 et mise en place d’une programmation complémentaire AVP 2024-2031 Personnes Agées

Modification du règlement du Fonds départemental des solidarités (FDS) et du Fonds d’aide aux jeunes (FAJ) dans le cadre de l’expérimentation « territoire zéro illectronisme » Insertion

Cadre de Vie

Soutien à la 3ème édition du Salon des Patrimoines Bourbonnais Culture

Renouvellement de la convention tripartite concernant le Musée de la Visitation Culture

Nouvelle stratégie de développement et de partenariat pour l’OPH Allier Habitat Logement

Animations territoriales et cantonales Vie Associative

Education

Concours bourbonnais d'éloquence 2024 Collège

Concessions de logement dans les collèges - Fixation de la valeur des prestations accessoires accordées aux personnels d'Etat et de la Collectivité de rattachement bénéficiant de logements de fonction (par nécessité absolue de service) pour l'année 2023 Collège

Cadre de Vie

Aide financière exceptionnelle pour un doctorant soutenu par la Fondation du Patrimoine Jeunesse

Infrastructure Développement

Pacte Région Allier 2024-2027 Développement Territorial

Adhésion à l'institut des Routes, des Rues et des Infrastructures pour la Mobilité (IDDRIM) Routes Départementales

Contrat de partenariat public-privé - Contournement Sud-Ouest de Vichy - Modification du capital social de la société ALLICSO Routes Départementales

Fonctionnement Patrimoine - Institution

Avenant n°1 - Rectification d'une erreur de la convention de résiliation amiable Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)

Adhésion à l'Institut Français de Gouvernance Publique (I.F.G.P.) Moyens de fonctionnement

Désignations des représentants du Conseil départemental au sein des Commissions et Organismes Extérieurs Fonctionnement de l'Assemblée

Renouvellement de la convention entre le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) et le Conseil départemental de l'Allier pour les années 2024, 2025 et 2026 Moyens Humains

Modification du tableau des emplois départementaux Moyens Humains

Avenant au contrat groupe de la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT) Moyens Humains

Décisions consécutives à la vacance d'un poste de Vice-Président Fonctionnement de l'Assemblée

Motion : Carte scolaire et fermetures de postes Fonctionnement de l'Assemblée

Motion : Ligne Clermont-Paris - STOP à la ligne de la honte ! Fonctionnement de l'Assemblée