Procès-verbal des séances de la session du Conseil départemental de décembre 2023
Fonctionnement de l'Assemblée
Compte-rendu des délibérations des Commissions permanentes des 20 novembre et 18 décembre 2023
Fonctionnement de l'Assemblée
Cadre de Vie
Rapport de Développement Durable 2023
Environnement
Fonctionnement Patrimoine - Institution
Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes dans le Département - 2023
Moyens Humains
Rapport d'orientations budgétaires 2024
Moyens Financiers
Convention de services comptables et financiers 2023-2027 - Département - Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) - Paierie Départementale
Moyens Financiers
Solidarité
Déploiement d'un poste d'Intervenant Social en Commissariat et Gendarmerie (ISCG) sur le territoire de Vichy Sud Allier
Autres Actions Sociales
Habitat Inclusif - Bilan de la première programmation 2022-2029 et mise en place d’une programmation complémentaire AVP 2024-2031
Personnes Agées
Modification du règlement du Fonds départemental des solidarités (FDS) et du Fonds d’aide aux jeunes (FAJ) dans le cadre de l’expérimentation « territoire zéro illectronisme »
Insertion
Cadre de Vie
Soutien à la 3ème édition du Salon des Patrimoines Bourbonnais
Culture
Renouvellement de la convention tripartite concernant le Musée de la Visitation
Culture
Nouvelle stratégie de développement et de partenariat pour l’OPH Allier Habitat
Logement
Animations territoriales et cantonales
Vie Associative
Education
Concours bourbonnais d'éloquence 2024
Collège
Concessions de logement dans les collèges - Fixation de la valeur des prestations accessoires accordées aux personnels d'Etat et de la Collectivité de rattachement bénéficiant de logements de fonction (par nécessité absolue de service) pour l'année 2023
Collège
Cadre de Vie
Aide financière exceptionnelle pour un doctorant soutenu par la Fondation du Patrimoine
Jeunesse
Infrastructure Développement
Pacte Région Allier 2024-2027
Développement Territorial
Adhésion à l'institut des Routes, des Rues et des Infrastructures pour la Mobilité (IDDRIM)
Routes Départementales
Contrat de partenariat public-privé - Contournement Sud-Ouest de Vichy - Modification du capital social de la société ALLICSO
Routes Départementales
Fonctionnement Patrimoine - Institution
Avenant n°1 - Rectification d'une erreur de la convention de résiliation amiable
Bâtiments départementaux (hors gendarmeries et collèges)
Adhésion à l'Institut Français de Gouvernance Publique (I.F.G.P.)
Moyens de fonctionnement
Désignations des représentants du Conseil départemental au sein des Commissions et Organismes Extérieurs
Fonctionnement de l'Assemblée
Renouvellement de la convention entre le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) et le Conseil départemental de l'Allier pour les années 2024, 2025 et 2026
Moyens Humains
Modification du tableau des emplois départementaux
Moyens Humains
Avenant au contrat groupe de la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT)
Moyens Humains
Décisions consécutives à la vacance d'un poste de Vice-Président
Fonctionnement de l'Assemblée
Motion : Carte scolaire et fermetures de postes
Fonctionnement de l'Assemblée
Motion : Ligne Clermont-Paris - STOP à la ligne de la honte !
Fonctionnement de l'Assemblée